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LES COLOMBIERS DE CHARTREUSE

UID : ffe0e16e5de356b18f620f4c4aca45a5

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

grouper les amateurs de une ou plusieurs communes-veiller a ce que les détenteurs de pigeons voyageurs soient inscrits a une association colombophile en application de l'art. 1 de la loi du 23 juin 1994-aviser la fcf en cas d infraction a l art1 de la loi du 23 juin 1994-assurer l instruction des jeunes colombophiles-veiller a l'entrainement régulier des pigeons voyageurs-organiser des concours de pigeons voyageurs-encourager a l'amélioration de la race et participer aux compétitions

Historique des décisions humaines