Fiche typologique — Fondations

Accueil - Candidats Organismes - Retour liste Fondations

Décision humaine individuelle réversible. La décision effective est la dernière ligne JSONL connue pour cet UID. Les décisions par lot futures devront écrire une ligne par entité, puis chaque fiche pourra corriger individuellement.

ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA FONDATION POUR LA RECHERCHE ACTION NEURONES
UID : 330aa7701a4d27cbdfbec0b49edfd65c
Fichier courant : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/recherches_typologiques/fondations/CURRENT/05_fondations_file_typologique_NON_CONTROLE_20260531_225013.csv

Décision effective : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Modifier la décision humaine

Contexte de décision

uid_typologie_fondation	330aa7701a4d27cbdfbec0b49edfd65c
nom	ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA FONDATION POUR LA RECHERCHE ACTION NEURONES
sigle
sous_type_fondation	PREFIGURATION_FONDATION
sous_type_raison	préfiguration
qualification_fondations_fonds	B_A_CONTROLER
qualification_score	65
qualification_raisons	structure liée à une fondation
qualification_risques	risque de support/préfiguration plutôt qu'organisme financeur autonome
signal_score	400
signaux_fondation_fonds	PREFIGURATION_FONDATION\|PREFIGURATION_FONDATION\|NOM_FONDATION\|OBJET_FONDATION
rna	W423003636
siren
siret
commune	Saint-Étienne
departement	42
region
famille	Fondations/fonds
source_id	RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source_url	https://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
match_status	ABSENT_CANDIDATS_MENSUELS
matched_candidat_organisme_uid
matched_nom
objet	favoriser notamment par des moyens humains, financiers et matériels, la création d'une fondation qui sera dénommée «Fondation Action Neurones»; assurer et coordonner l'ensemble des démarches de création et de reconnaissance d'utilité publique de la fondation ou de toute autre fondation; rechercher des financements pour ses travaux ou ceux de toute autre fondation; mener toute négociation pré-contractuelle utile à l'activité de la future fondation; assurer toute démarche propre à garantir la sécurité juridique et financière de la future fondation; faire connaître par tout moyen la future fondation et ses missions; rechercher tout soutien utile à la future fondation; préparer les travaux, en fonction du budget, que prendra en charge la fondation à la date de sa création; réaliser toute activité se rattachant directement ou indirectement à la réalisation de l?objet social de la fondation ou susceptible de favoriser la mise en ?uvre de cet objet par la fondation, à savoir promouvoir le développement de la recherche fondamentale et clinique du système nerveux autonome, prévenir les risques liés aux anomalies de l?activité du système nerveux autonome

Historique JSONL

Date UTC	Statut	Mode	Note
Aucune décision humaine enregistrée.