Fiche typologique — Fondations

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Décision humaine individuelle réversible. La décision effective est la dernière ligne JSONL connue pour cet UID. Les décisions par lot futures devront écrire une ligne par entité, puis chaque fiche pourra corriger individuellement.

de garantir qu'aucune construction avec ou sans fondation ne soit réalisée sur la parcelle identifiée au cadastre ""AE 209-code RIVOLI B061"", nommée quéreux de la Briouzière ou Bien sectional de la Briouzière.
UID : e1a112ee53fd098ef84363cdd70d3c76
Fichier courant : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/recherches_typologiques/fondations/CURRENT/05_fondations_file_typologique_NON_CONTROLE_20260531_225013.csv

Décision effective : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Modifier la décision humaine

Contexte de décision

uid_typologie_fondation	e1a112ee53fd098ef84363cdd70d3c76
nom	de garantir qu'aucune construction avec ou sans fondation ne soit réalisée sur la parcelle identifiée au cadastre ""AE 209-code RIVOLI B061"", nommée quéreux de la Briouzière ou Bien sectional de la Briouzière.
sigle
sous_type_fondation	FONDATION
sous_type_raison	nom contient fondation
qualification_fondations_fonds	A_TRES_PROBABLE
qualification_score	95
qualification_raisons	fondation explicite
qualification_risques
signal_score	145
signaux_fondation_fonds	NOM_FONDATION
rna	de garantir qu'aucune construction avec ou sans fondation ne soit réalisée sur la parcelle identifiée au cadastre ""AE 209-code RIVOLI B061"", nommée quéreux de la Briouzière ou Bien sectional de la Briouzière.
siren
siret
commune
departement	17
region
famille	Fondations/fonds
source_id	RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source_url	https://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
match_status	ABSENT_CANDIDATS_MENSUELS
matched_candidat_organisme_uid
matched_nom
objet

Historique JSONL

Date UTC	Statut	Mode	Note
Aucune décision humaine enregistrée.