Fiche typologique — Fonds

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Décision humaine individuelle réversible. La décision effective est la dernière ligne JSONL connue pour cet UID. Les décisions par lot futures devront écrire une ligne par entité, puis chaque fiche pourra corriger individuellement.

LES OSERAIES
UID : 4897284ed46824c649d6e3bd7bd27feb
Fichier courant : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/recherches_typologiques/fonds/CURRENT/05_fonds_file_typologique_NON_CONTROLE_20260531_225531.csv

Décision effective : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T03:13:10.436766+00:00

Validation humaine par lot — FONDS_DE_DOTATION + A_TRES_PROBABLE. Lot homogène, sous-type explicite fonds de dotation. Réversible individuellement depuis chaque fiche.

Modifier la décision humaine

Contexte de décision

uid_typologie_fonds	4897284ed46824c649d6e3bd7bd27feb
nom	LES OSERAIES
sigle
sous_type_fonds	FONDS_DE_DOTATION
sous_type_raison	fonds de dotation explicite
qualification_fondations_fonds	A_TRES_PROBABLE
qualification_score	100
qualification_raisons	fonds de dotation explicite
qualification_risques
signal_score	280
signaux_fondation_fonds	NOM_FONDS_DE_DOTATION\|OBJET_FONDS_DE_DOTATION\|FAMILLE_FONDS
rna	W283002825
siren
siret
commune	Faverolles
departement	28
region
famille	Fondations/fonds
source_id	RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source_url	https://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
match_status	ABSENT_CANDIDATS_MENSUELS
matched_candidat_organisme_uid
matched_nom
objet	cette association a pour but de favoriser le développement, la renommée, la connaissance, l'enseignement et la formation, la communication, les échanges et rapprochements entre professionnels dans le cadre patrimonial exceptionnel du domaine des oseraies à faverolles en eure-et-loir ; elle agit dans tous les domaines de la création artistique et favorise les synergies entre création et activité économique ; pour la réalisation de son objet, elle agit conjointement avec le fonds de dotation des oseraies ; le partage des responsabilités entre la présente association et le fonds de dotation des oseraies est défini par une convention-cadre nouée entre les deux entités ; association et fonds de dotation forment le domaine des oseraies ; l'association peut publier des documents et les exploiter sur tous supports papier et numérique ; elle agit à titre non lucratif ; les membres fondateurs de l'association sont m ; didier grumbach et mme sylvie grumbach ;

Historique JSONL

Date UTC	Statut	Mode	Note
2026-06-01T03:13:10.436766+00:00	`VALIDE`	BATCH_FILTER	Validation humaine par lot — FONDS_DE_DOTATION + A_TRES_PROBABLE. Lot homogène, sous-type explicite fonds de dotation. Réversible individuellement depuis chaque fiche.