Fiche typologique — Fonds

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MONUMENTS HISTORIQUES DE L ANCIENNE HABITATION FONDS MOULIN
UID : 79668ee24c04dabd93e50c2b41c15cb0
Fichier courant : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/recherches_typologiques/fonds/CURRENT/05_fonds_file_typologique_NON_CONTROLE_20260531_225531.csv

Décision effective : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Modifier la décision humaine

Contexte de décision

uid_typologie_fonds79668ee24c04dabd93e50c2b41c15cb0
nomMONUMENTS HISTORIQUES DE L ANCIENNE HABITATION FONDS MOULIN
sigle
sous_type_fondsFONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
sous_type_raisonfonds générique à contrôler
qualification_fondations_fondsB_A_CONTROLER
qualification_score60
qualification_raisonsfonds générique
qualification_risquesmot fonds potentiellement ambigu
signal_score75
signaux_fondation_fondsNOM_FONDS_GENERIQUE
rnaW9M4000878
siren
siret
communeLe Morne-Vert
departement972
region
familleAssociations/ARUP/interet_general
source_idRNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source_urlhttps://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
match_statusABSENT_CANDIDATS_MENSUELS
matched_candidat_organisme_uid
matched_nom
objetprotéger et valoriser le patrimoine historique, culturel et agro-forestier du domaine de Fonds Moulin situé sur la commune du Morne Vert en Martinique plus généralement toutes les opérations de quelques natures qu'elles soient juridiques, économiques et financières le rattachant à l'objet social ou à tout autre objet similaire ou connexe de nature à favoriser directement ou indirectement le but poursuivi par l' association tant en France qu' à l' étranger

Historique JSONL

Date UTC Statut Mode Note
Aucune décision humaine enregistrée.