Fiche typologique — Fonds

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Décision humaine individuelle réversible. La décision effective est la dernière ligne JSONL connue pour cet UID. Les décisions par lot futures devront écrire une ligne par entité, puis chaque fiche pourra corriger individuellement.

APAVE SUDEUROPE
UID : b00615256ee925d467b7cba785ac70fa
Fichier courant : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/recherches_typologiques/fonds/CURRENT/05_fonds_file_typologique_NON_CONTROLE_20260531_225531.csv

Décision effective : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T03:13:10.436766+00:00

Validation humaine par lot — FONDS_DE_DOTATION + A_TRES_PROBABLE. Lot homogène, sous-type explicite fonds de dotation. Réversible individuellement depuis chaque fiche.

Modifier la décision humaine

Contexte de décision

uid_typologie_fonds	b00615256ee925d467b7cba785ac70fa
nom	APAVE SUDEUROPE
sigle
sous_type_fonds	FONDS_DE_DOTATION
sous_type_raison	fonds de dotation explicite
qualification_fondations_fonds	A_TRES_PROBABLE
qualification_score	100
qualification_raisons	fonds de dotation explicite
qualification_risques
signal_score	280
signaux_fondation_fonds	NOM_FONDS_DE_DOTATION\|OBJET_FONDS_DE_DOTATION\|FAMILLE_FONDS
rna	W332002005
siren
siret
commune	Marseille cedex 16
departement	33
region
famille	Fondations/fonds
source_id	RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source_url	https://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
match_status	ABSENT_CANDIDATS_MENSUELS
matched_candidat_organisme_uid
matched_nom
objet	gestion de la participation "Apave" ; définition et promotion, au niveau des personnes et des biens, des principes de prévention des risques et de leur maîtrise par toutes procédures de contrôle technique, contrôle qualité et d'évaluation de conformité ; toutes études et recherches aux fins ci-dessus ; promotion du nom "Apave" par tous moyens appropriés ; participation sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement à toute entité ayant un objet conforme à ces principes et buts, disposant des moyens nécessaires et autorisée à utiliser le terme "Apave" seul ou associé ; édition de bulletins concernant la publication des travaux de nature à intéresser les membres de l'association ; organisation ou contribution à l'organisation de cours, conférences, musées et expositions ; création ou participation à des fondations ou à des fonds de dotation destinés à encourager et faciliter l'objet de l'association

Historique JSONL

Date UTC	Statut	Mode	Note
2026-06-01T03:13:10.436766+00:00	`VALIDE`	BATCH_FILTER	Validation humaine par lot — FONDS_DE_DOTATION + A_TRES_PROBABLE. Lot homogène, sous-type explicite fonds de dotation. Réversible individuellement depuis chaque fiche.