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| Sous-types Fonds | Qualification | Nom | Identifiants | Localisation | Raisons / risques | Signaux | Source / UID / objet |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
BIC EN FOND SONORE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W762011843SIREN SIRET |
Havre Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 99b6f4e4e08eee76f81989026f37ddbaFiche détail / décision mettre en valeur la richesse artistique et culturelle du rap ; promotion de l'expression créative : créativité et expression artistique au sein de la communauté rap ; organiser des ateliers d'écriture, des sessions de freestyle et des concours de rap pour favoriser la création et l'innovation ; favoriser l'inclusion et la cohésion sociale en utilisant le rap comme moyen de rapprochement des communautés ; organiser des projets collaboratifs impliquant des artistes d'horizons divers, ainsi que des actions caritatives visant à soutenir des causes sociales importantes |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DOCKS 76 ["", "A", "2023-06-13 18:01:21"] Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763005967SIREN ["", "A", "2023-06-13 18:01:21"]SIRET |
_ Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 9d314a292b5f2d60ff43bc39c66662c7Fiche détail / décision réunir les acteurs économiques du centre de commerces et de loisirs "Docks 76"" en vue de faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité du centre de Commerceset de Loisirs Docks 76 |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DU FONDS DE CONCOURS DOCKS VAUBAN Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W762004125SIREN SIRET |
Havre Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 956aab2b88b8011bfd7c13671d906604Fiche détail / décision réunir les acteurs économiques du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN situé au Havre (Seine-Maritime) en vue de faire réaliser les études marketing nécessaires aux opérations de promotion et de publicité du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN ; élaborer les opérations de promotion et de publicité du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN sur la base des études marketing et prendre les décision en regard ; mettre en oeuvre les opérations de promotion et de publicité du Centre de Commerces et de Loisirs DOCKS VAUBAN ; gérer le fonds de concours remis par la SCI ELYSEES VAUBAN ou par toute autre personne physique ou morale qui lui sera substituée |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS DE GESTION DU CONGÉ INDIVIDUEL DE FORMATION DE HAUTE-NORMANDIE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763004333SIREN SIRET 32781317600051 |
Bois-Guillaume Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 05b901c12491c42f39b3a7cb6bfa3ea0Fiche détail / décision de collecter directement ou indirestement et de gérer les contributions des entreprises prévues aux articles 31-12 et 33-10 de l'accord national interprofessionnel modifié du 3 juillet 1991, de développer une politique incitative du congé individuel de formation et du congé de bilan de compétences, de proposer à tout salarié qui souhaite élaborer un projet professionnel individuel, les mesures d'accompagnement dans le choix de son orientation professionnelle, une information sur les dispositif |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
LA FORET NOURRICIÈRE DU FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W762012446SIREN SIRET |
Thérouldeville Dept 76 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds eefd49731abe1739b28d0fd6d9d3c474Fiche détail / décision promouvoir et expérimenter des modes de vie et de développement soutenable pour l'écologie et l'économie locale ; promouvoir la permaculture et réaliser des activités culturelles diverses autour des arts, du bien-être et de l'écologie sociale et environnementale, la diffusion d'informations à caractère écologique, etc et l'aide à la mise en valeur du patrimoine culturel, social et écologique ; porter et développer le projet La foret nourricière, régénérer la nature ; étudier et de protéger les milieux naturels et la biodiversité ; de veiller et de participer activement à la préservation de la faune, de la flore du site ; éduquer et sensibiliser tous les publics aux problèmes environnementaux par une vulgarisation scientifique rigoureuse s'appuyant sur les recherches en cours et les travaux et observations issues de la forêt expérimental de l'association ; sensibiliser les public, les bén |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND LA CAISSE À SAVONS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W762011666SIREN SIRET |
Tancarville Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds de7ac741bc5177c9fca618ba49b9b84bFiche détail / décision développement des activités ludiques au sein du département de Seine-Maritime |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND LES BANAIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763019469SIREN SIRET |
Baons-le-Comte Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 714e0bc525a56bf3ec3bc34f4721ea76Fiche détail / décision activités multi loisirs |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND LES COYOTES ! Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763003437SIREN SIRET |
Malaunay Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds cc6e607a444aeb51a0ee570675a69781Fiche détail / décision participation à la 11 ème édition du 4L Trophy du 14 au 24 février 2008 |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
AGEFOS PME (ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA SECTION REGIONALE HAUTE-NORMANDIE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763001074SIREN SIRET |
Rouen Dept 76 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds f3b8bcf63208b8595fcc915bc5980478Fiche détail / décision GERER LA SECTION REGIONALE HAUTE-NORMANDIE DU FONDS D'ASSURANCE FORMATION DES SALARIES DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR A LA CONVENTION ET AUX STATUTS DE L'AGEFOS PME - |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
AMICALE CHEMINOTE DES COUREURS DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763005487SIREN SIRET |
Franqueville-Saint-Pierre Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds e375ed5b4010c7dd81a89f26517e6794Fiche détail / décision créer des contacts entre les cheminots ; organiser des déplacements sportifs en France et à l'étranger ; informer les coureurs sur la pratique de la course à pied ; rassembler les coureurs isolés |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DE GESTION DES FONDS FINANCIERS DU CODERPA DE SEINE-MARITIME Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763001094SIREN SIRET |
Rouen cedex Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 62d6d287d46abc02f658f73451b4d0b9Fiche détail / décision gérer les recettes et les dépenses du CODERPA 76 |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
ASSOCIATION DES AMYS DU VIEUX DIEPPE, AMIS DU MUSÉE ET AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE (FONDS ANCIEN ET LOCAL) DE DIEPPE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W761003136SIREN SIRET 437587231 |
Dieppe Cedex Dept 76 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds ce2d8c35d13232abed81bb89d5b5345cFiche détail / décision défense et mise en valeur du patrimoine de Dieppe et sa région ; participation à la vie du musée et de la bibliothèque, à leur enrichissement dans le cadre d'une convention à établir avec la ville de Dieppe en ce qui concerne la vie du musée |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND VATTEVILLAIS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763012021SIREN SIRET |
Vatteville-la-Rue Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 99b7170633f271e8b133908730371cf7Fiche détail / décision organiser chaque année une randonnée pédestre couplée à une randonnée VTT (vélo tout terrain) |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
AU FOND A GAUCHE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W762004419SIREN SIRET |
Gainneville Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8dd253396bfcab92134157c210d5f339Fiche détail / décision travailler avec des groupes de musique, les enregistrer ; proposer des cours de musique, d'éveil musical, des cours de home studio ; proposer une découverte du monde du studilo d'enregistrement, pour les grands comme pour les petits |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS D'AIDE AU DEVELOPPEMENT DU SPORT EN AFRIQUE (FADSA) Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W762004320SIREN SIRET |
Le Havre Dept 76 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 5f3d4460919a60d9e7f700212476ed94Fiche détail / décision s'appuyer sur le sport comme vecteur pour réaliser des actions de solidarité dans plusieurs domaines (éducation, sanitaire, culturel et social) ; dans le cadre de ses activités sportives, l'association dispose d'un pôle Futsal ; elle contribue à développer cette pratique ; elle dispose d'une équipe Sénior de futsal, libre de pouvoir s'affilier à la Fédération Française de Football et participer aux différentes compétitions que propose celle-ci |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS MUTUALISÉ DE REVITALISATION 76 Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763008468SIREN SIRET 79284410200014 |
Mélamare Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds fdc8c10679086d1fc107dd074912c938Fiche détail / décision accompagner ou favoriser tout projet de création d'activités ou d'emplois de nature à participer à la revitalisation et à la dynamisation économique des bassins d'emploi du département de Seine-Maritime ; création d'activités et d'emplois sur le département en contribuant à la compensation des emplois supprimés par les entreprises en situation de convention de revitalisation |
| FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN fonds territorial/soutien statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 105 |
FONDS RÉGIONAL D'ART CONTEMPORAIN NORMANDIE ROUEN - FRAC NORMANDIE ROUEN Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763006936SIREN SIRET |
Sotteville-lès-Rouen Dept 76 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 76871c76f71fb23d5a0725767a5eefd6Fiche détail / décision nouvel objet ( voir statuts) |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
RAYON DU FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763000431SIREN SIRET |
Pont-de-l'Arche Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 1f14fcf23f02ff7b71ce03c409d31ab0Fiche détail / décision organiser, produire et promouvoir des spectacles d'artistes, de supports son et images et d'évènements culturels et pédagogiques |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
TEAM A FOND LA CAISSE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W761001196SIREN SIRET |
Bellencombre Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 7731e1bb6c1cf222927a35e5eaed3979Fiche détail / décision Permettre la continuité de la junion association (à fond la caisse), se regrouper ponctuellement pour fabriquer des caisses à savon, participer à des compétitions, organiser une course chaque année |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
TOILE DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W763010768SIREN SIRET |
Saint-Pierre-lès-Elbeuf Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 18dd756210cf8b82280538a1ea7df481Fiche détail / décision permettre aux habitants du quartier 'les tilleuls' de se rencontrer, d'échanger et pouvoir partager des moments de loisir. |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
programmer des ventes et événements occasionnels afin de récolter des fonds pour financer le projet Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA programmer des ventes et événements occasionnels afin de récolter des fonds pour financer le projetSIREN SIRET |
Dept 76 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8607f4e2a60a77b872a345b545bd8349Fiche détail / décision |