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Total fichier : 2335 ·
Résultats filtrés : 11 ·
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| Sous-types Fonds | Qualification | Nom | Identifiants | Localisation | Raisons / risques | Signaux | Source / UID / objet |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 235 |
LES CHANTIERS DU REEMPLOI Famille : IAE/inclusion |
RNA W852008102SIREN SIRET |
Roche-sur-Yon Dept 85 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds bba8091ddf64c067b1502d8a3bdd3478Fiche détail / décision l'association a pour objet de :créer et développer des activités créatrices d'emplois particulièrement dans les secteurs du développement durable et de l'Insertion par l'Activité économique ; favoriser l'insertion par l'économique des hommes et des femmes en recherche d'activités et d'emplois ; Redonner une seconde vie à des objets considérés comme déchets ou encombrants en intervenant sur plusieurs axes : la collecte auprès des particuliers ou entreprises ; la valorisation de ces objets (réparation , relooking) pour les préparer à la revente ; l'association peut également être amenée à adhérer à une autre association, en tant que personne morale ou à prendre des participations dans toutes sociétés dont l'objet est conforme à l'objet social défini dans l'article 2 ; elle a une capacité à pouvoir solliciter des fondations, des fonds de dotation ou des mécènes, pour mener à bien ses projet |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
SCI COTY Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 791092257SIRET 79109225700025 |
MOUILLERON-LE-CAPTIF Dept 85 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds b6379e00b546153436828028cafd7135Fiche détail / décision |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
FONDS DE DOTATION BRIAND.IMPACT Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 923330393SIRET 92333039300011 |
LES HERBIERS Dept 85 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds b38c9886f52065bc5a9442bb1ff255c2Fiche détail / décision |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 250 |
FONDS DE DOTATION PAPIN Famille : Fondations/fonds |
RNA SIREN 925237513SIRET 92523751300013 |
SAINT-FULGENT Dept 85 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS | RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREEsource uid_typologie_fonds ba9da7988a4c06e06f6739eb5e14fabfFiche détail / décision |
| FONDS_DE_DOTATION fonds de dotation explicite statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : VALIDE |
A_TRES_PROBABLE qscore 100 · signal 280 |
TERRA NOSTRA Famille : Fondations/fonds |
RNA W853008342SIREN SIRET |
La Garnache Dept 85 |
Raisons fonds de dotation explicite Risques — |
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 6bbcb098f523686f8cfb9af910efb259Fiche détail / décision défendre, protéger et enrichir la biodiversité par l'organisation d'actions, d'événements médiatiques, par des publications papier ou numériques ; organiser et participer à des campagnes de défense de l'environnement naturel (terrestre, maritime et zones humides) ; créer des territoires préservés où la biodiversité pourra se développer sans nuisances, avec un statut de réserve naturelle ; participer à la création d'un fonds de dotation destiné à acquérir des terres pour les conserver en l'état naturel et ainsi enrichir la biodiversité |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE FDAS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852000182SIREN SIRET |
La Roche-sur-Yon Dept 85 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 09cf3932293bcc8edae8015d5027e5ebFiche détail / décision apporter aux agents intéressés, soutien et accompagnement par tous les moyens appropriés ; activité exercée en faveur de tous les personnels qu'ils soient agents titulaires, stagiaires ou contractuels, suivant les modalités fixées par le règlement intérieur ; s'interdire toute activité politique, confessionnelle ou syndicale ; être appelée à vendre des produits de manière habituelle ; |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FOND'ÉTUDES LIEBOT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852013604SIREN SIRET |
Herbiers Dept 85 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 0ac3c3da7d69caa0505fa3da05c064c5Fiche détail / décision apporter aide et secours personnalisés et faciliter par tous moyens l'accès aux études et à la formation, notamment aux études supérieures, des enfants méritants des collaborateurs de FILIA (sociétés contrôlées au sens de l'article L 233-3 du Code de Commerce) , notamment en leur apportant un soutien financier, matériel ou moral, afin de leur permettre de mener ou de poursuivre leurs études dans les meilleures conditions |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND DANS LE VOLANT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852000408SIREN SIRET |
Saint-Hilaire-de-Loulay Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8e005f06a650403c9a320005bab6a505Fiche détail / décision pratique du badminton |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS ET DATIONS SAVARIEAU Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W851002627SIREN SIRET |
Vouvant Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 7be7ffe4ea63faa156d9011c6ee5570aFiche détail / décision exposer en permanence ou temporairement des créations provenant d'artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, musiciens, grapheurs, vidéastes ou photographes, créateurs d'objets lumineux ou autres supports en vue de la vente de leurs oeuvres sur lesquelles l'association percevra une commission dont les modalités feront l'objet d'un règlement intérieur ; permettre également la mise à disposition des 3 jardins du parc de 1,2 ha et des différentes salles d'exposition car l'association a vocation à être propriétaire de biens, meubles et d'oeuvres d'art reçu en dation ; développer la vente et la promotion de ses artistes par tous moyens, ainsi que proposer des produits dérivés de tous types ainsi que de faire payer une entrée aux expositions temporaires ; envisager la possibilité de devenir une centre d'art si elle remplit toutes les conditions pour ce faire ; organiser des stages, conférence |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LES BRUITS DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852004567SIREN SIRET |
Sainte-Pexine Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds d645868fec8e5c30726e0a62c7f48439Fiche détail / décision organisation de manifestations musicales |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LES FOND'CALES DE L'AUTISE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W851001377SIREN SIRET |
Saint-Pierre-le-Vieux Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 259490bb391e116014415f1ada1ac2ddFiche détail / décision sport nautique de loisir |