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| Sous-types Fonds | Qualification | Nom | Identifiants | Localisation | Raisons / risques | Signaux | Source / UID / objet |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FONDS DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE FDAS Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852000182SIREN SIRET |
La Roche-sur-Yon Dept 85 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 09cf3932293bcc8edae8015d5027e5ebFiche détail / décision apporter aux agents intéressés, soutien et accompagnement par tous les moyens appropriés ; activité exercée en faveur de tous les personnels qu'ils soient agents titulaires, stagiaires ou contractuels, suivant les modalités fixées par le règlement intérieur ; s'interdire toute activité politique, confessionnelle ou syndicale ; être appelée à vendre des produits de manière habituelle ; |
| FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE fonds prix/bourse/aide statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 75 · signal 110 |
FOND'ÉTUDES LIEBOT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852013604SIREN SIRET |
Herbiers Dept 85 |
Raisons fonds qualifié Risques — |
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 0ac3c3da7d69caa0505fa3da05c064c5Fiche détail / décision apporter aide et secours personnalisés et faciliter par tous moyens l'accès aux études et à la formation, notamment aux études supérieures, des enfants méritants des collaborateurs de FILIA (sociétés contrôlées au sens de l'article L 233-3 du Code de Commerce) , notamment en leur apportant un soutien financier, matériel ou moral, afin de leur permettre de mener ou de poursuivre leurs études dans les meilleures conditions |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
A FOND DANS LE VOLANT Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852000408SIREN SIRET |
Saint-Hilaire-de-Loulay Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 8e005f06a650403c9a320005bab6a505Fiche détail / décision pratique du badminton |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
FONDS ET DATIONS SAVARIEAU Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W851002627SIREN SIRET |
Vouvant Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 7be7ffe4ea63faa156d9011c6ee5570aFiche détail / décision exposer en permanence ou temporairement des créations provenant d'artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, musiciens, grapheurs, vidéastes ou photographes, créateurs d'objets lumineux ou autres supports en vue de la vente de leurs oeuvres sur lesquelles l'association percevra une commission dont les modalités feront l'objet d'un règlement intérieur ; permettre également la mise à disposition des 3 jardins du parc de 1,2 ha et des différentes salles d'exposition car l'association a vocation à être propriétaire de biens, meubles et d'oeuvres d'art reçu en dation ; développer la vente et la promotion de ses artistes par tous moyens, ainsi que proposer des produits dérivés de tous types ainsi que de faire payer une entrée aux expositions temporaires ; envisager la possibilité de devenir une centre d'art si elle remplit toutes les conditions pour ce faire ; organiser des stages, conférence |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LES BRUITS DE FOND Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W852004567SIREN SIRET |
Sainte-Pexine Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds d645868fec8e5c30726e0a62c7f48439Fiche détail / décision organisation de manifestations musicales |
| FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER fonds générique à contrôler statut initial : NON_CONTROLEstatut humain effectif : NON_CONTROLE |
B_A_CONTROLER qscore 60 · signal 75 |
LES FOND'CALES DE L'AUTISE Famille : Associations/ARUP/interet_general |
RNA W851001377SIREN SIRET |
Saint-Pierre-le-Vieux Dept 85 |
Raisons fonds générique Risques mot fonds potentiellement ambigu |
NOM_FONDS_GENERIQUE | RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource uid_typologie_fonds 259490bb391e116014415f1ada1ac2ddFiche détail / décision sport nautique de loisir |