Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Statuts humains effectifs

NON_CONTROLE 1389 VALIDE 946
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
programmer des ventes et événements occasionnels afin de récolter des fonds pour financer le projet

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA programmer des ventes et événements occasionnels afin de récolter des fonds pour financer le projet
SIREN
SIRET

Dept 76
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8607f4e2a60a77b872a345b545bd8349
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
rassembler des fonds et du matériel pour les associations partenaires,

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA rassembler des fonds et du matériel pour les associations partenaires,
SIREN
SIRET

Dept 91
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 11f297f654db76eae4edb676a14fbbbc
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
recueillir des fonds permettant la mise en place de projets concernant le domaine de la petite enfance

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA recueillir des fonds permettant la mise en place de projets concernant le domaine de la petite enfance
SIREN
SIRET

Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 8591fc14565a6b5af43c5d2df779223d
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
récolter des fonds pour la pratique du moto cross via la recherche de sponsors / dons et mécénats , les fonds pourront être affectés à toutes les dépenses relatives à la pratique du sport en entrainement et en compétition

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA récolter des fonds pour la pratique du moto cross via la recherche de sponsors / dons et mécénats , les fonds pourront être affectés à toutes les dépenses relatives à la pratique du sport en entrainement et en compétition
SIREN
SIRET

Dept 55
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds cbe1f64d61e8ce72c30851b2fffa5925
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
sortir le futur géant à travers la France et d'autres horizons, il collectera des fonds pour mener à

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA sortir le futur géant à travers la France et d'autres horizons, il collectera des fonds pour mener à
SIREN
SIRET

Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1cab57a93f02760a66c10175dce27c01
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
utiliser tous les moyens de communications public et social pour faire appel de fond pour sa population

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA utiliser tous les moyens de communications public et social pour faire appel de fond pour sa population
SIREN
SIRET

Dept 98
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 83344ab1b1d421006c37fcdb75e8e767
Fiche détail / décision

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
À FOND DE PÉDALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W625003314
SIREN
SIRET
Aire-sur-la-Lys
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a5ef932d1b3110d72c51c0f4fbe1835e
Fiche détail / décision

réunir des membres dont la passion commune est de faire rouler une voiture de rallye

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
À FOND LA CAISSE EN CÔTES D'ARMOR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W222006658
SIREN
SIRET
Goudelin
Dept 22
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 437e5d8b8fb71092e11fdfd902dfa65a
Fiche détail / décision

réaliser des évènements sportifs

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
À FOND LES CRAYONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W634002885
SIREN
SIRET
Châtel-guyon
Dept 63
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a32c41079075d420c362efc6b05dec26
Fiche détail / décision

participer à des actions humanitaires scolaires

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
À FOND LES DEVOIRS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W593009039
SIREN
SIRET
Sin-le-Noble
Dept 59
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1c341e7a359a8f10f522df46064fb74a
Fiche détail / décision

apporter un soutien scolaire à domicile aux enfants dont les parents rencontrent des difficultés et qui ne peuvent pas les accompagner pleinement dans les devoirs ;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
À FOND LÉON !

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W044006727
SIREN
SIRET
Forcalquier
Dept 04
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 86df433e151d65af04e9b27c9c46569c
Fiche détail / décision

Etre un partenaire actif de l'école élémentaire Léon Espariat implantée sur la commune de Forcalquier. Proposer aux élèves et aux parents d'élèves de l'école Léon Espariat ainsi qu'à leurs proches des animations pédagogiques, festives ou culturelles, des activités périscolaires et participer à la cohésion du groupe scolaire.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ÉDITIONS FOND PERDU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W291015263
SIREN
SIRET
Brest
Dept 29
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 566e4cb65465b630c3f0ad1a79266e29
Fiche détail / décision

créer, réaliser et diffuser des ouvrages à caractère littéraire et, plus généralement, éditer des ouvrages et des œuvres de connaissance ; organiser des manifestations (conférences, colloques) en rapport avec ces publications ; organiser des résidences d'artistes en rapport avec ces activités

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DU GARAGE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W9R4000780
SIREN
SIRET
Saint-Paul
Dept 974
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f6bbe0e24d30fd88a743b59507234ce0
Fiche détail / décision

La promotion, l'organisation d'évènements, de concerts autour du groupe RISKE ZERO. La diffusion et la protection des créations artistiques du groupe RISKE ZERO. Le développement culturel de la musique et le rock en particulier à La Réunion. L'organisation d'évènements et de concerts liés à la musique rock à La Réunion.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
AU FOND DU JARDIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442013920
SIREN
SIRET
Saint-Herblain
Dept 44
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 714777b55cd414dd7a4a2d5ea131f05f
Fiche détail / décision

promouvoir la musique dite "rock garage"

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS D'ACTIONS DE FORMATION DES SALARIE(E)S DE LA PATISSERIE, CONFISERIE CHOCOLATERIE, GLACERIE F.A.F.-S.P.C.G.

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W922007014
SIREN
SIRET
Levallois-Perret
Dept 92
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 55af9d937fcf055e38ad0c4a2b6cef27
Fiche détail / décision

organiser pour le compte de l'O.P.C.A.D. la collecte des contributions des entreprises de pâtisserie-confiserie-glacerie affectées à l'apprentissage, l'alternance, la formation continue des salariés et en capital temps formation ; instruire et agréer les dossiers de demande de prise en charge et en assurer le réglement et le suivi

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION DES COUREURS DE FOND DU CAUDRESIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W592002800
SIREN
SIRET
Caudry
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds eb0ad009f539903334093ce1dcf56d45
Fiche détail / décision

PROMOUVOIR LA COURSE A PIED PARTICULIEREMENT HORS STADE

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE GESTION DU FONDS DE PARTICIPATION DES HABITANTS DES COMMUNES DE BARLIN HERSIN COUPIGNY ET DE MAISNIL LES RUITZ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W627004858
SIREN
SIRET 52173056400015
Barlin
Dept 62
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5b5ea1a70225123e6679fa27cf5fce3a
Fiche détail / décision

gestion du fonds de participation des habitants ; définir les règles d'utilisation de ce fonds ; mise en oeuvre des initiatives des habitants des associations de quartier en évitant les lenteurs administratives.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
CENTRE ECOLE DE SKI DE FOND LE BOUTEIROU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W071000146
SIREN
SIRET
Mazan-l'Abbaye
Dept 07
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ec92a450b825eb9537092ae1c20e06ee
Fiche détail / décision

developper toutes actions dans le domaine du tourisme sportif, en particulier le ski de fond, la randonnee pedestre et la randonnee equestre

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FOND D'INITIATIVES LOCALES (F.I.L.)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381004824
SIREN
SIRET
Voiron
Dept 38
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3c3b07dac5b35a710026e0621bfa6bd4
Fiche détail / décision

permettre à des habitants, individus, groupes ou associations d'être acteurs du développement des quartiers Grand-Brunetière et Baltiss ; gérer un Fonds destiné à soutenir des micros projets favorisant la mise en oeuvre rapide d'initiatives individuelles et collectives ; mettre en place un ou des comités de gestion pour la sélection des projets

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
FONDS DE SOLIDARITÉ BARREAU NANTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W442025577
SIREN
SIRET
Nantes
Dept 44
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 1bc4a06851d067907f7955f5e4641447
Fiche détail / décision

fonds de solidarité de l'ordre des avocats du barreau de Nantes;

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS FRANCAIS POUR LA RESTAURATION DU PALAIS BEHAGUE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751174833
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds af8f5fd97535a0e81f6734765a800965
Fiche détail / décision

restauration du palais behague

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS HUMANITAIRE POLONAIS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W452005858
SIREN
SIRET
Lailly-en-Val
Dept 45
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 276a5bf059926e042efb6953d86870ac
Fiche détail / décision

la pérennisation de la culture polonaise en France ; cette action se traduit notamment par le soutien à l'amitié franco-polonaise, notamment par l'organisation d'échange culturels et de manifestations culturelles de tout genre (notamment des expositions, colloques...) ou encore la mise en avant du patrimoine culturel polonais en France ; l'association gère également la patrimoine immobilier qui lui appartient ; l'association peut, pour poursuivre son but, collaborer avec toute association poursuivant un objectif similaire au sien tant sur le plan social que culturel

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS IMMOBILIER SCOLAIRE DIOCÉSAIN DE LILLE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W595035870
SIREN
SIRET 85406078700017
Lille
Dept 59
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fc691f9207b8696c3694d5d9593ec591
Fiche détail / décision

aider à la réalisation de projets immobiliers (développement, rénovation, opérations immobilières, ) des établissements scolaires catholiques du diocèse de Lille, conformément au projet diocésain de l'Enseignement catholique, dans le respect du statut de l'enseignement catholique et textes attenants, et dans le sens du « bien commun »

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
FONDS LORRAIN D'AIDE MEDICALE ET SOCIALE AUX ENFANTS BLEUS ET AUX INVALIDES CARDIAQUES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W543008939
SIREN
SIRET
Nancy
Dept 54
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0a91aa4e4d2c5ecefeeedd85c0659650
Fiche détail / décision

Venir en aides aux personnes atteintes de malformations congénitale plus particulièrement cardiaques.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS POUR LA SAUVEGARDE DES ABEILLES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W451005242
SIREN
SIRET
Paris
Dept 45
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d7dd897c92430de08316adb34306f37
Fiche détail / décision

toute action permettant d'améliorer la santé des abeilles et de diminuer leur mortalité ; toute action permettant de favoriser la biodiversité en finançant des prestations d'accompagnement et de conseil ou en versant des aides financières à des petites et moyennes entreprises dans les domaines agricoles forestiers et urbains non exclusivement apicoles ; toute action pédagogique de sensibilisation de la santé des abeilles

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FONDS SOCIAL D'ARDENNES LOGEMENT DU CREDIT IMMOBILIER DES ARDENNES ET DU GIE GES SERVICES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W083001241
SIREN
SIRET
Sedan
Dept 08
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9e5530ce1423b09dba9b8ecbeea6b97b
Fiche détail / décision

gestion des oeuvres sociales d'ardennes logement , du credit immobilier des ardennes , et du gie ges service

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE BOIS-BARBU, VILLARD-DE-LANS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W381011515
SIREN
SIRET
Villard-de-Lans
Dept 38
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b682f32b3fc944fdaa871284b1bc9867
Fiche détail / décision

fournir aux jeunes une initiation de ski de fond

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
FOYER DE SKI DE FOND DE LACAPELLE BARREZ

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W153001083
SIREN
SIRET
Lacapelle-Barrès
Dept 15
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ae7cdbf6dbe592d6a1b1fd7b9f7ed400
Fiche détail / décision

favoriser le développement du ski nordique

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LE FOND ET LA FORME

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751186841
SIREN
SIRET
Buis-les-Baronnies
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f21c1d061ea78c7142348a0ead55fa09
Fiche détail / décision

mettre en place, développer, créer et diffuser des projets culturels réunissant des acteurs de domaines artistiques différents (photographie, littérateur, graphisme, etc)

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
LES CONS DU FOND (L.C.D.F. )

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W811002798
SIREN
SIRET
Montans
Dept 81
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 868d8c53e8b62f302424a443e9e726f8
Fiche détail / décision

Entretenir et conserver les relations d'anciens étudiants du Campus Universitaire d'Albi en organisant diverses manifestations culturelles.

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
NÉNETTE À FOND

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751268821
SIREN
SIRET
Paris 17e
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3e78692e6b219f660a5dc83456f4eb44
Fiche détail / décision

promotion de la musique live dans les bars et des jeux de dés au comptoir

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
POUR LE FONDS JB ORSINI

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343015592
SIREN
SIRET
Lunel
Dept 34
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d3bbcd9d6da43940407e722d0cba3a38
Fiche détail / décision

contribuer à la pérennité du Fonds JB Orsini

FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE
fonds prix/bourse/aide
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 110
À FOND LES BOUCLETTES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W831013276
SIREN
SIRET
Cavalaire-sur-Mer
Dept 83
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_AIDE_PRIX_BOURSE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5e2f8019fe0b6fe0067610a7b3128d3d
Fiche détail / décision

allier sport automobile solidaire et humanitaire afin de venir en aide aux populations dans le besoin

FONDS_GENERIQUE_A_CONTROLER
fonds générique à contrôler
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 60 · signal 75
ASSOCIATION PARITAIRE DE GESTION DU FONDS DU PARITARIME DES SECTEURS DE LA BOULANGERIE-PATISSERIE ET DES ŒUFS (IDCC 1747 ET IDCC 2075)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751266737
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds générique
Risques
mot fonds potentiellement ambigu
NOM_FONDS_GENERIQUE RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 51e94c1d17b6194337a367937361bea3
Fiche détail / décision

en vertu des dispositions de l'article 6 de l'accord de mise en place du fonds du paritarisme du 5 avril 2022 relatif à la création d'un fonds de financement du paritarisme, l'association a pour objet d'assurer de manière transparente la gestion financière du fonds paritaire des activités industrielles de boulangerie pâtisserie et des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs ; à ce titre, l'association est notamment habilitée à recevoir les contributions mentionnées à l'article 3 de l'accord du 5 avril 2022 perçues par l'organisme tiers collecteur désigné dans les conditions fixées à l'article 4 dudit accord, veiller à l'utilisation conforme de ces fonds conformément aux dispositions de l'article 5 de l'accord du 5 avril 2022 ;

FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN
fonds territorial/soutien
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : NON_CONTROLE
B_A_CONTROLER
qscore 75 · signal 105
COMPAGNIE NATIONALE DES EXPERTS JUDICIAIRES EN ESTIMATION IMMOBILIERES LOYERS ET FONDS DE COMMERCE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W751106155
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds qualifié
Risques
NOM_FONDS_TERRITORIAL_SOUTIEN RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2f848f86e35906a32317298de59541a2
Fiche détail / décision

regrouper les experts en estimations immobilières (urbaines ou rurales), loyers et fonds de commerce, inscrits sur une liste de cour d'appel ; assurer la représentation et éventuellement, la défense des intérêts moraux et matériels de ses membres sur les plans national et international ; étudier toutes les questions se rapportant à l'activité d'expert judiciare et à l'application des textes juridiques et réglementaires ; promouvoir une unité de doctrine et de méthode (notamment par la formation permanente) ; établir des règles de déontologie et veiller à leur respect ; développer entre tous ses membres un esprit de solidarité confraternelle ; résoudre par l'arbitrage amiable les différends qui pourraient survenir entre ses membres ; participer à la création ou à l'organisation et au bon fonctionnement d'un système de formation spécifique à l'activité d'expert en estimations immobilières,

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