Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

A_CONTROLER 1

Rôles Datamoria

SOUTIEN_LOCAL_INTERNE_A_CONTROLER 1

Financeur strict

A_CONTROLER 1

Demandeur / bénéficiaire

A_CONTROLER 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `690122760d47693a49caa465801830a4` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T18:36:17.386384+00:00` Note : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER	SOUTIEN_LOCAL_INTERNE_A_CONTROLER Groupe : `A_CONTROLER` Confiance : `70` Financeur strict : `A_CONTROLER` Demandeur/bénéficiaire : `A_CONTROLER`	OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE PONT DE L'ARCHE Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 102 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W271005941` SIREN : SIRET :	Pont-de-l'Arche Dept 27 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	soutenir, encourager et provoquer tous efforts et toutes initiatives tendant à répandre la pratique du sport, sans toutefois n'avoir plus qu'un club par sport ; faciliter dans les mêmes domaines une coordination des efforts et le plein et meilleur emploi des installations, du personnel permanent et des animateurs bénévoles, en réservant le droit d'utilisation du gymnase par les scolaires. les autres installations devront faire l'objet d'une convention tripartire: mairie, club et utilisateur demandeur ; soumettre à l'administration municipale, soit à la demande de cette dernière, soit de sa propre initiative, toute initiative, toutes propositions utiles en vue de l'organisation et du développement des sports et tous projets d'équipement sportif qui lui paraissent convenables ; émettre des propositions sur la répartition des subventions communales entre les différents clubs sportifs, charg Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · finance_interne_local:amicale_club_loisir · relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_signal_mais_perimetre_interne_local