Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

VALIDE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : VALIDE
UID : 7cfbb93225c01e45458718cec1eff8e0
Décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00
Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE
FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 85
Financeur strict : OUI
Demandeur/bénéficiaire : NON
ASSOCIATION IMMOBILIERE HENRI IV

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang D · score initial 0
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W691079100
SIREN :
SIRET :
Lyon
Dept 69 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
gestion des immeubles qui lui appartiennent, qu'elle loue ou affecte à des fins charitables, sociales, sanitaires, culturelles ou cultuelles et notamment au profit d'oeuvres poursuivant des buts analogues ; contribuer en accord avec la Congrégation, au fonctionnement de toutes les oeuvres, organisations ou institutions éducatives, culturelles, sociales, de caractère catholique, reconnues comme telles par l'autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l'exercice de leurs activités, de locaux qu'elle possède, soit directement, soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; accorder à ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des aides financières ; promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires , acquérir, construire, échanger, louer, alién
Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
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