2026-06-30 ·
Statut : EN_RETARD ·
Candidats organismes sérieux : 38130
(27991 forts + 10139 probables)
· Voir l'échéancier
Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement,
hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds.
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Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 ·
Résultats filtrés : 31240 ·
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| Statut humain | Rôle Datamoria | Nom / famille | Beta | Identifiants | Localisation / source | Objet / raisons |
|---|---|---|---|---|---|---|
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
cab332ad380c096a56242713d4843c41Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CARIGNAN L'AMICALE DE LA CHIERS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083004385SIREN : SIRET :
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Carignan Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
|
Statut : NON_CONTROLE
UID :
17f937276be3b2a551749e9f6aaf2396Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
|
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHALLERANGE LA GOUJONNIERE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000613SIREN : SIRET :
|
Challerange Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
|
Statut : NON_CONTROLE
UID :
176c7039c203ad753501c99a5bed3c51Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHARLEVILLE-MEZIERES LA CAROLO-VILLERSOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002530SIREN : SIRET :
|
Villers-Semeuse Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
73705ef98906c7a4d41314332df81673Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATEAU PORCIEN LA GAULE PORCIENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000562SIREN : SIRET :
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Château-Porcien Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
|
Statut : NON_CONTROLE
UID :
57da39256d3aad90404f7ebddcac94caDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATELAUDREN - PLOUAGAT Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224005226SIREN : SIRET :
|
Châtelaudren-Plouagat Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
fbbd75fa2d0cd5ffc8d252564e345923Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHESNOIS-AUBONCOURT LA FRETILLANTE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000871SIREN : SIRET :
|
Chesnois-Auboncourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
|
Statut : NON_CONTROLE
UID :
89c034b5d4f7b261cb81c2de18df1c95Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CONDE S/ESCAUT, A.A.P.P.M.A. LES FRANCS PECHEURS CONDEENS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596000420SIREN : SIRET :
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Condé-sur-l'Escaut Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires p
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
61e716cebabbefe79257457c7355f408Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CORLAY Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224005227SIREN : SIRET :
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Corlay Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
acf315b3a78e978db0ba2ccdbb648e88Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DEVILLE LE MARTIN PECHEUR Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003120SIREN : SIRET :
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Deville Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche:sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés - participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1d3a663704866e21750dac7d40edc66fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DOUZY LA DOUZYNOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083004346SIREN : SIRET :
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Douzy Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
df8102b6989501683a660ea278cb8aeaDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DRAIZE LA DRAIZIENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000529SIREN : SIRET :
|
Draize Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
41b9111d416dff76d06f3402644d29aaDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ECORDAL LA FRATERNELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084003865SIREN : SIRET :
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Écordal Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ca8b354eaf6a3afca677ed74da5536f4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FRAILLICOURT L'EVEIL DE LA MALACQUISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000230SIREN : SIRET :
|
Fraillicourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9fdb9a14fab609d1e7393f4d6b1b1be2Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FUMAY LA TRANQUILITE 2EME Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081001842SIREN : SIRET :
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Fumay Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
39c26f4f7d1efcd7adcf8afc3a4b937aDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIRONDELLE LA VERGE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003560SIREN : SIRET :
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Girondelle Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2689640ee050730064593c1a677bfbd9Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIVET LA COYENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002071SIREN : SIRET :
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Givet Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9548b154b8afa790c395283b6750be9bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GRANDPRE LE BROCHETON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000393SIREN : SIRET :
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Grandpré Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
54f088e6266c54a4003bd9c16f79a457Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HARAUCOURT L'ENNEMANE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083000400SIREN : SIRET :
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Haraucourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
47a268c7dd37b231319b0e3ee7eb08b8Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JOIGNY SUR MEUSE LA VIGILANTE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002679SIREN : SIRET :
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Joigny-sur-Meuse Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
|
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8bc169a0844800cae3286a0e6758c08cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUGON LES LACS (AAPPMA DE JUGON LES LACS) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221001638SIREN : SIRET :
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Jugon-Les-Lacs - Commune Nouvelle Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1ab7af9cd9e5d3db829289a6a8aa0a75Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUNIVILLE LA MOUCHE DE MAI Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000202SIREN : SIRET :
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Juniville Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
0f04060523f75c6b7e82b4790b1520bcDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUSTINE SOCIETE DE PECHE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000648SIREN : SIRET :
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Justine-Herbigny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ee1903f521b27c169bc501cc4e5a5702Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'ALBERIENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W661001185SIREN : SIRET : 50750137700018
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Argelès-sur-Mer Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f3005fe9db24d04a0dcacb9d300ba76bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA GAULE VALLONNAISE - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071000406SIREN : SIRET :
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Vallon-Pont-d'Arc Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6ccc5af18cb63bc33d8c8df83895bc92Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE DE LA FONTEAULIERE - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071000448SIREN : SIRET :
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Montpezat-sous-Bauzon Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
46b9a66cf395ea00cadd6a0d5be336c9Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LE CHASSEZAC - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071000443SIREN : SIRET :
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Les Vans Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
0e379e0b70110569c815cd98654b85bbDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LE CHESNE ASSOCIATION Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084003852SIREN : SIRET :
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Bairon et ses environs Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e6a196d5113609d26b227d929c36660fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAEL-CARHAIX Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222000893SIREN : SIRET :
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Maël-Carhaix Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a526364db7d338f2df427125c75804f9Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MANRE L'ALAIN Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084003845SIREN : SIRET :
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Manre Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
72af43190cb9f8a5bbfe211e585dad65Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MARGNY LA TRUITELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083001078SIREN : SIRET :
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Margny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
618e1d0dd2c5d670cfc69e0206e48383Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MARGUT LE HOTU Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083001035SIREN : SIRET :
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Margut Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9b6a42455c6fa43fe4fa331d35ece22eDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAUREILLAS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W661000880SIREN : SIRET : 50754247000012
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Maureillas-las-Illas Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9b9f18ad13e32901630b22fd34452440Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MERDRIGNAC Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221000067SIREN : SIRET :
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Merdrignac Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
4f6b95b2a2fba0ef7283188c25226f67Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MINIHY TREGUIER - AAPPMA, LA GAULE TREGOROISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W223001816SIREN : SIRET :
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Minihy-Tréguier Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
521c96cdd9ffaa01fdb1a3d0534744b3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONCONTOUR Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224000117SIREN : SIRET :
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Moncontour Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d0f3a60a3b2767368a016dc32337658bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONTHERME LE REVEIL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003192SIREN : SIRET :
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Monthermé Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
06e2ea055c8082ed3aa0d01f86841313Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MOUZON LES INTREPIDES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083001039SIREN : SIRET :
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Mouzon Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
dc9f4ddd7fe39b557e61aaed57cae621Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NEUFMANIL LA SAUTERELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003169SIREN : SIRET :
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Neufmanil Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
dcd1437c35a59542e430f7f35df5cb70Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W762012341SIREN : SIRET :
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Notre-Dame-De-Gravenchon Dept 76 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur le domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en oeuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tales des inventaires piscicoles, la cons
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d1700780893a3781bf68a3691320ea79Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOUVION SUR MEUSE L'ETOILE MATINIERE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003130SIREN : SIRET :
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Nouvion-sur-Meuse Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
50f4cf03350c183b0dcfc1dc8c5318dfDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOUZONVILLE LE REVEILLE MATIN Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003341SIREN : SIRET :
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Nouzonville Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
69523e6a5d2e81d0cf63435902b90beeDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOVION PORCIEN LE PLUMION Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000204SIREN : SIRET :
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Novion-Porcien Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
4ca5d80a67bcf0f781fde45b2c806a1bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE OSNES L'AULNOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083000926SIREN : SIRET :
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Osnes Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f9a338fc93560218e7bdd51a1da8976fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLENEE-JUGON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221000335SIREN : SIRET :
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Plénée-Jugon Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
4642f66fb40fbb5d6209dd880051750dDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLOUGUENAST - GAUSSON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224010529SIREN : SIRET :
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Plouguenast-Langast Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
aec96c290df0ecd77ca116f164956683Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PONTRIEUX - LA ROCHE DERRIEN (AAPPMA DE PONTRIEUX - LA ROCHE DERRIEN) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222001319SIREN : SIRET :
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Pontrieux Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
738cafecd7e72bee7bf9f7cb929a27e3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RENNEVILLE LA MALACQUISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000216SIREN : SIRET :
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Renneville Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d214e41444c76e4e0a88c19dc4e74080Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RENWEZ LES TRIAGES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003126SIREN : SIRET :
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Les Mazures Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e911c420885a394f3590aaea18bab6b8Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE REVIN L'AURORE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003141SIREN : SIRET :
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Revin Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1d8bda1085466ea66160c6de9d720bbeDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ROCQUIGNY LA CAPRICIEUSE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000690SIREN : SIRET :
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Rocquigny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
7995649fe3c696b15b45ad3b6e609042Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ROUVROY-SUR-AUDRY L'ARC EN CIEL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003108SIREN : SIRET :
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Rouvroy-sur-Audry Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
64f897fa91257b4443c7e14c66870c1cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT GERMAINMONT LA GAULE ARDENNAISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000223SIREN : SIRET :
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Saint-Germainmont Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f70f877e22fc109b47faf457002b923bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT JEAN AUX BOIS LA MATINALE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000040SIREN : SIRET :
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Saint-Jean-aux-Bois Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a2d73492a6776aed4e13a6d19aa67ab5Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT LAURENT DE CERDANS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W661006148SIREN : SIRET : 88438198900018
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Saint-Laurent-de-Cerdans Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9bcf57bd98b47ce53f850e0afb75b07fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT LOUP TERRIER LA SAUTERELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000614SIREN : SIRET :
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Saint-Loup-Terrier Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
974c3e6ea428d032a832325bac8eeebdDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VALENCIENNES CMCAS, A.A.P.P.M.A. Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596003265SIREN : SIRET :
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Valenciennes Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lEtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L331 5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2b710e869e56c5427a56dc91b761e809Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VENDRESSE LA TRUITE DU DONJON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081006861SIREN : SIRET :
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Vendresse Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
49885b4c131f973fccd3b66c919ceb35Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VERPEL LA CAPRICIEUSE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084003864SIREN : SIRET :
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Verpel Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e7f60f5fd7bb7194f50ecd0b56eaa2bcDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VIREUX MOLHAIN LA ROSSETTE VIROQUOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081007008SIREN : SIRET :
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Vireux-Molhain Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2937adf9e8ca564a5b09cfbc50c3e770Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VIREUX MOLHAIN LE DELUVE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002943SIREN : SIRET :
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Vireux-Molhain Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e07d2bf6b4cdb673e566a11ca3d93f24Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VOUZIERS LA MATINALE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000338SIREN : SIRET :
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Vouziers Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d5695e6304fe5ee48faefc18d5497973Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VRIZY LA RAQUETTE ARDENNAISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000615SIREN : SIRET :
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Vrizy Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f9ca2cacc75a5450db1e361cc19a2348Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WAGNON LA ROZIERE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000477SIREN : SIRET :
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Wagnon Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
70de43a7365d49896e7465a96ca9be00Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WARCQ LA BELLE SAUMONEE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003118SIREN : SIRET :
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Warcq Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d6207c935c084f62482104532c5f3528Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WASIGNY L'ESPERANCE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000042SIREN : SIRET :
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Wasigny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
0420af5c04a02b4124e3036d5a321403Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS DU RIBERAL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W662004616SIREN : SIRET :
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Le Soler Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'État, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
50a91bc80df5975562f65f51b7e19a2fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES RIVERAINS DU MASMEJEAN ET AFFLUENTS - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071000442SIREN : SIRET :
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Saint-Étienne-de-Lugdarès Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
95ab5a6f2d6dced686c1aba8c1b71c22Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA LANGASTIENNE (AAPPMA DE LANGAST) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224003850SIREN : SIRET :
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Langast Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ba0440023c7e1ae3fae0e48c64ec63f4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE CAPRICIEUSE - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071000452SIREN : SIRET :
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Cros-de-Géorand Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ece02098090f1392d56844c645744f2cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA BOURGES - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071001952SIREN : SIRET :
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Burzet Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de lÉtat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
c00229614345a8df78d1caf4634ef213Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE MOUTHIER-LODS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W251000945SIREN : SIRET :
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Mouthier-Haute-Pierre Dept 25 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
c481a57bdb27181ac770641dd7249fc4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE THIANT-MONCHAUX (AAPPMA LA TRUITE THIANT-MONCHAUX) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596003253SIREN : SIRET :
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Thiant Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lEtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L. 331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
170e66eb97c49989d0256b3c54b76c0eDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LE SANDRE FRESNOIS, A.A.P.P.M.A. DE FRESNES SUR ESCAUT Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596002324SIREN : SIRET :
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Fresnes-sur-Escaut Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en oeuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole et plus généralement toute réalisation nécessaire à l'accomplissement du but qu'elle s'est fixé ; mener des actions d'information, de formation et d'éducation e
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8609a093154ce5d0218b668d1f9ae75aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LES JOYEUX PECHEURS DE LOURCHES, A.A.P.P.M.A. DE LOURCHES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596001745SIREN : SIRET :
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Lourches Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lEtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
81884153d8f227fdda9dcd89cd55bda4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LES JOYEUX PERCOTS RAISMOIS, AAPPMA DE RAISMES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596002969SIREN : SIRET :
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Raismes Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lEtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance du milieu aquatique et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; ce plan doit être compatible avec le plan départemental de protection du milieu aquatique et de gestion des ressources piscicoles, conformément à l'article R 434-30 du code de l'environnement ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a78380a930f228884029a6d2550fbda7Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LIGNE-LANDE-ROUBREAU - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071000447SIREN : SIRET :
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Largentière Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6b859c8d786993dd28691837dd4695f1Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA GAULE DU JAUNAY" AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W853000241SIREN : SIRET :
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La Chapelle-Hermier Dept 85 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et de gérer des droits de pêche (sur les domaines public et privé de l'etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés) , participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité, elaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
b51c483bb6eee43d7edb407c2ef58d19Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LE GARDON DES PAYS DE RIEZ" - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W853000390SIREN : SIRET :
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Notre-Dame-de-Riez Dept 85 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
de détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de lÉtat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; délaborer et de mettre ne uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventio
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
83f083d9a6c366343443f608cc841251Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LES LACS DU POIROUX" - A.A.P.P.M.A. LES LACS DU POIROUX Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W853000363SIREN : SIRET :
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Poiroux Dept 85 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche (sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés) , participer activement à la protection et surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité, élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillan
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9699ddbb26c43a4925dff1cc1532c35aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AUFLANCE LA SAUMONEE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083004347SIREN : SIRET :
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Auflance Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
bf97dfdefc2e66c94c9ab76b784029c4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MATTON-CLEMENCY L'AULNOY Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083001037SIREN : SIRET :
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Matton-et-Clémency Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
eb1da2a43d7bc98dccc95c1ed4219802Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE ROSTRENEN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA L'HAMECON ROSTRENOIS) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222001772SIREN : SIRET :
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Rostrenen Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1f34ba4dcb854361ab92688079c36a65Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DU HAUT BLAVET (LANRIVAIN) POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DU HAUT BLAVET) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222001770SIREN : SIRET :
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Lanrivain Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a962fba242e4532d0654cee7d60c6b24Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DU TRIEUX POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DE GUINGAMP) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222001774SIREN : SIRET :
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Guingamp Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
4ae0d29cfd49ebc1534121ee5fc86aecDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE LA BREME TEILLOISE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W072000611SIREN : SIRET :
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Le Teil Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
da4e07ed8c66e094a68a64e6bfa02bb5Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE LA ST HUBERT DU MENE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DE SAINT JACUT DU MENE) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221002388SIREN : SIRET :
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Saint-Jacut-du-Mené Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1d32babe895a4975b1a7f049bab97704Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE LES PECHEURS DE LA HAUTE RANCE - CAULNES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA LES PECHEURS DE LA HAUTE RANCE - CAULNES) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221002387SIREN : SIRET :
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Caulnes Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f5525352124e8d978df5369ab04ed6f4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE LES PECHEURS DE LA ROSETTE - BROONS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DE BROONS) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221002389SIREN : SIRET :
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Broons Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
dcb7dec339760d1f4dc222673ca4d8a2Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE POUR L A PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "GER/JOB""" Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W312000207SIREN : SIRET :
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Aspet Dept 31 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
de détenir et de gérer des droits de pêche ; sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : - par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et inter
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
687ee3b7daf934bcbb1c1a9dc27e490dDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 'LA GAULE PLOUASNAISE' Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221006433SIREN : SIRET :
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Plouasne Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6ff4465e76d11dce94ff0433f43dd487Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CALLAC "LA GAULE CALLACOISE (AAPPMA LA GAULE CALLACOISE)" Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222001773SIREN : SIRET :
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Callac Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
034520fbe5d5894b4602ca020addac61Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SERRALONGUE (AAPPMA LA TRUITE DU CASTEIL) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W661001268SIREN : SIRET : 50767590800010
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Serralongue Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
4aa8d5edbfc73ff44d8fb393bd6eed29Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " LA GAULE PLOEUCOISE """ Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224010532SIREN : SIRET :
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Ploeuc-L'Hermitage Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
bc8f9fb3f0133e289e9f8beb744151f2Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " LA PLÉLAUFFIENNE """ Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W222005853SIREN : SIRET :
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Plélauff Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
dec005c1f43b432f1a610fb660248f96Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLANCOET Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221006432SIREN : SIRET :
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Plancoët Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2fa8c5d31563c9a2972a015d0a9a8cc8Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA SIRÈNE DE LOGNE ET BOULOGNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W442009972SIREN : SIRET :
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Saint-Colomban Dept 44 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
De détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventi
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
93611dac515e155b5cc475cb9d3b9c71Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LE LÉGUER"" (AAPPMA ""LE LÉGUER"")" Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W223002497SIREN : SIRET :
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Lannion Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
b937a98efa73d1b16411f0aec9d5738bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LES PÊCHEURS DU GUÉ GORAND JAUNAY" (AAPPMA) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W853000452SIREN : SIRET :
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Saint-Gilles-Croix-de-Vie Dept 85 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
De détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de lÉtat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; délaborer et de mettre ne uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et intervention
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
c0898342605eddfefd757c99863cd23cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BREAL SOUS MONTFORT LA GAULE BREALAISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W353007177SIREN : SIRET :
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Bréal-sous-Montfort Dept 35 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniq
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
45cd4f3f3505fa85831f34509d7f277eDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DINAN ÉVRAN Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221001894SIREN : SIRET :
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Lanvallay Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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