Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

Accueil - Contrôle graphe - Routines mensuelles - Typologie Fondations - Typologie Fonds - /health

Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

v1o — Action par lot avec prévisualisation obligatoire

Le lot reprend les filtres actifs de cette page et ne touche que les lignes au statut effectif NON_CONTROLE. Aucune écriture n'est faite depuis cet écran : il faut d'abord passer par la prévisualisation.

Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `3469fbba6dc1e0f8b0a0e29ef464852e` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION REGIONALE POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES DE L'ILE DE FRANCE ARASEA Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751011422` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	apporter le concours de la profession agrcole à la mise en oeuvre au niveau régional, des actions qui concernent directement ou qui se rapportent à la politique d' aménagement des structures des exploitations agricoles prévue par la loi n 62-933 du 8 août 1962 dans son article 27, par la loi n 59-960 du 31 juillet 1959 dans ses articles 14 et 17 de la loi n 61-1439 du 26 décembre 1961 en ce qui concerne l' etablissement à la terre des agriculteurs rapatrié; de remplir les tâches que lui asseigne la convention avec l' etablissement public régi par l' article de la loi de Finances pour 1966; d' intervenir dans le cadre de politique de développement rural et de la protection de l' environement pour apporter ses services aux acteurs du monde rural et aux collectivités territoriales Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte