Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

Accueil - Contrôle graphe - Routines mensuelles - Typologie Fondations - Typologie Fonds - /health

Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

v1o — Action par lot avec prévisualisation obligatoire

Le lot reprend les filtres actifs de cette page et ne touche que les lignes au statut effectif NON_CONTROLE. Aucune écriture n'est faite depuis cet écran : il faut d'abord passer par la prévisualisation.

Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

← Précédent Page 1 / 1 Suivant →
Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : ab508ab0d066d2b4dfdf63b50f89efd7
Fiche détail / historique
Décision : —
 DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI 		LES RIVERAINS DU PARC DES CAYRONS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 16 		ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT 		RNA : W061008898
SIREN :
SIRET : 		Vence
Dept 06 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
maintien en état des parties du lotissement définies par les diverses servitudes citées dans les actes notariés (servitude d'accès dont le chemin d'accès et les placettes de retournement supérieure et inférieure - leS servitudes de passages concernant le branchements (EDF -eau -téléphone) et raccordements (pluvial et TAE ) Création et gestion d'un compte bancaire destiné au financement des frais occasionnés par l'usure , la dégradation due à l'usage et la vétusté ou la mise en conformité des dites servitudes ;
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
← Précédent Page 1 / 1 Suivant →