Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `be7acbc2922ac62a611e98bb6290cf46` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATIQUE JURIDIQUE A. D. I. J. Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 85 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751023011` SIREN : SIRET : `30902122800056`	Paris 14e Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	l'association a pour objet ; de favoriser par toutes actions d'information, de formation ou de recherches le développement de l'informatique juridique et du droit de l'informatique, et plus généralement du numérique ; de contribuer à harmoniser et à coordonner les actions déjà réalisées et les diverses expériences en cours ou à venir concernant le traitement de l'information juridique par l'informatique ; d'établir des liaisons avec tous les organismes de documentation juridique informatisée ou de droit de l'informatique existant et plus généralement du numérique, soit en France, soit à l'étranger ; de prendre tout contact avec les organismes publics ou privés pouvant lui apporter leur concours, ou en vue d'une coopération ; ses champs d'activités sont, notamment : le traitement de l'information juridique ; l'information des études, cabinets, services, juridictions et administrations ; l Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte