Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Financeur strict

NON 593

Demandeur / bénéficiaire

OUI 540 NON 50 A_CONTROLER 3
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9879d5f73aa5a74608d74305ea20970c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS DE LA PLAINE DE VALENCE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263002390
SIREN :
SIRET :
Valence
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 8e8fb39d9c12ce0c0cd03fcd31f92fad
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE ANNEYRONNAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263004010
SIREN :
SIRET :
Anneyron
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 7a84911611365fe8c8b9afd2ed7f5474
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE RAMBERTOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263004007
SIREN :
SIRET :
Saint-Rambert-d'Albon
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e65f28f0470a3995e22b95c21cdf0e9b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE ROMANAISE ET PEAGEOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263003786
SIREN :
SIRET :
Romans-sur-Isère
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ea4b03f1a0ea86b63414d457f3aec5de
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA GALAURE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263004008
SIREN :
SIRET :
Hauterives
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ad20efb047e767c02aa4c254dc4bd783
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA VEORE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263002888
SIREN :
SIRET :
CHABEUIL
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : cbdbfcae05c98cd904a6ad2204b64f12
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LE BROCHET VIVAROIS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W072000619
SIREN :
SIRET : 81366497600012
Viviers
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 395603f09af85a7695b0f21bacc05a03
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE PARFAITS PECHEURS DE SAINT VALLIER

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W263004004
SIREN :
SIRET :
Saint-Vallier
Dept 26 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2c99b154920e76c1f8296ef87d990b3c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUE DES RIVIERES DU NORD

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W9R1001189
SIREN :
SIRET :
Sainte-Clotilde
Dept 974 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'améliorati
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 10bae635046ad209cb7cc590b42633bf
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT-BRIEUC, QUINTIN ET BINIC (AAPPMA)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224001757
SIREN :
SIRET :
Ploufragan
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 32f7a820c1b0c83bdc5030bf08b054a9
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE "LE GARDON DU TANCHET" POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. DES SABLES D'OLONNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W853001043
SIREN :
SIRET :
Sables-d'Olonne
Dept 85 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
de détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l’État, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d’élaborer et de mettre ne œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventio
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 8de8e68b032e988ddc2594436e703922
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILEU AQUATIQUE DE HAYBES SUR MEUSE LA LIBERTE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002051
SIREN :
SIRET :
Haybes
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2c522cd716eb38e5675601fa5658706f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " AMICALE DES PECHEURS DU LCL"" - A.A.P.P.M.A. AMICALE DES PECHEURS DU LCL"

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W751027520
SIREN :
SIRET :
Paris
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêches: sur les domaines public et privé de l’état; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, al pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité de mettre en œuvre des actions de développement du loisir de pêche , en cohérence avec les orientations nationale
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : efe5babe960fd0948ba3fc9f01e7ab8e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (A.A.P.P.M.A.) DE LAMBALLE DITE LA GAULE LAMBALLAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224001331
SIREN :
SIRET :
Lamballe
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 6dec4331d9c8d0f00df9be56892c7cfa
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE C.I.M.T., A.A.P.P.M.A. DE MARLY C.I.M.T.

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596002557
SIREN :
SIRET :
Petite-Forêt
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L. 331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaire
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : b70ad47ed495480392b8d9c9f4dd7f9a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'AMELIE LES BAINS PALALDA AAPPMA LA TRUITE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661001271
SIREN :
SIRET : 51263857800017
Amélie-les-Bains-Palalda
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 549c218acbad7daf26c969a809109d15
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'IMECOURT LA TRUITE D'AGRON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000401
SIREN :
SIRET :
Imécourt
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : cfb8bdc3ce609ccf0aa06a69ee0fa7e3
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'UZEL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224002128
SIREN :
SIRET :
Uzel
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 591d7c4be5c6365415ed55051db4bf32
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AMAGNE LES AMIS DE LA GAULE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000649
SIREN :
SIRET :
Amagne
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : bf5a68c355b575346653372877906bd1
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AOUSTE L'AUBE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003133
SIREN :
SIRET :
Aouste
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f7ec376f662aaea3f417f44d9df0f843
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ASFELD L'AVENIR

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000633
SIREN :
SIRET :
Asfeld
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 41d41a6c2f303b11e42db0b9b6f63e09
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ATTIGNY L'AURORE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000170
SIREN :
SIRET :
Attigny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : de2c7a3baadde8786f2d47d31e6f3e3a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BALLAY LA TRUITE DE LA FOURNELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000568
SIREN :
SIRET :
Ballay
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a8b8dbfcfc6664ae8a0a9c9bcfca0f00
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BAZEILLES 'LA FRATERNELLE'

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083004356
SIREN :
SIRET :
Bazeilles
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : fc804e815ac606b59c8d5fe6f124979a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BEAUME-DROBIE - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071001846
SIREN :
SIRET :
Joyeuse
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 864db15b37f761eacfd4df3ed7a61609
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BLAGNY LA BLAGNYNOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083000411
SIREN :
SIRET :
Blagny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 36439530d66233dcda23a827863111fa
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BOULZICOURT LA TRUITE DE LA VENCE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002052
SIREN :
SIRET :
Boulzicourt
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : cab332ad380c096a56242713d4843c41
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CARIGNAN L'AMICALE DE LA CHIERS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083004385
SIREN :
SIRET :
Carignan
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 17f937276be3b2a551749e9f6aaf2396
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHALLERANGE LA GOUJONNIERE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000613
SIREN :
SIRET :
Challerange
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 176c7039c203ad753501c99a5bed3c51
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHARLEVILLE-MEZIERES LA CAROLO-VILLERSOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002530
SIREN :
SIRET :
Villers-Semeuse
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 73705ef98906c7a4d41314332df81673
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATEAU PORCIEN LA GAULE PORCIENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000562
SIREN :
SIRET :
Château-Porcien
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 57da39256d3aad90404f7ebddcac94ca
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATELAUDREN - PLOUAGAT

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224005226
SIREN :
SIRET :
Châtelaudren-Plouagat
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : fbbd75fa2d0cd5ffc8d252564e345923
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHESNOIS-AUBONCOURT LA FRETILLANTE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000871
SIREN :
SIRET :
Chesnois-Auboncourt
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 89c034b5d4f7b261cb81c2de18df1c95
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CONDE S/ESCAUT, A.A.P.P.M.A. LES FRANCS PECHEURS CONDEENS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596000420
SIREN :
SIRET :
Condé-sur-l'Escaut
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires p
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 61e716cebabbefe79257457c7355f408
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CORLAY

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224005227
SIREN :
SIRET :
Corlay
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : acf315b3a78e978db0ba2ccdbb648e88
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DEVILLE LE MARTIN PECHEUR

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003120
SIREN :
SIRET :
Deville
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche:sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés - participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1d3a663704866e21750dac7d40edc66f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DOUZY LA DOUZYNOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083004346
SIREN :
SIRET :
Douzy
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : df8102b6989501683a660ea278cb8aea
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DRAIZE LA DRAIZIENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000529
SIREN :
SIRET :
Draize
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 41b9111d416dff76d06f3402644d29aa
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ECORDAL LA FRATERNELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084003865
SIREN :
SIRET :
Écordal
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ca8b354eaf6a3afca677ed74da5536f4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FRAILLICOURT L'EVEIL DE LA MALACQUISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000230
SIREN :
SIRET :
Fraillicourt
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9fdb9a14fab609d1e7393f4d6b1b1be2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FUMAY LA TRANQUILITE 2EME

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081001842
SIREN :
SIRET :
Fumay
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 39c26f4f7d1efcd7adcf8afc3a4b937a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIRONDELLE LA VERGE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003560
SIREN :
SIRET :
Girondelle
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2689640ee050730064593c1a677bfbd9
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIVET LA COYENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002071
SIREN :
SIRET :
Givet
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9548b154b8afa790c395283b6750be9b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GRANDPRE LE BROCHETON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000393
SIREN :
SIRET :
Grandpré
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 54f088e6266c54a4003bd9c16f79a457
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HARAUCOURT L'ENNEMANE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083000400
SIREN :
SIRET :
Haraucourt
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 47a268c7dd37b231319b0e3ee7eb08b8
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JOIGNY SUR MEUSE LA VIGILANTE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002679
SIREN :
SIRET :
Joigny-sur-Meuse
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 8bc169a0844800cae3286a0e6758c08c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUGON LES LACS (AAPPMA DE JUGON LES LACS)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221001638
SIREN :
SIRET :
Jugon-Les-Lacs - Commune Nouvelle
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1ab7af9cd9e5d3db829289a6a8aa0a75
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUNIVILLE LA MOUCHE DE MAI

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000202
SIREN :
SIRET :
Juniville
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 0f04060523f75c6b7e82b4790b1520bc
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUSTINE SOCIETE DE PECHE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000648
SIREN :
SIRET :
Justine-Herbigny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ee1903f521b27c169bc501cc4e5a5702
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'ALBERIENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661001185
SIREN :
SIRET : 50750137700018
Argelès-sur-Mer
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f3005fe9db24d04a0dcacb9d300ba76b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA GAULE VALLONNAISE - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000406
SIREN :
SIRET :
Vallon-Pont-d'Arc
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 6ccc5af18cb63bc33d8c8df83895bc92
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE DE LA FONTEAULIERE - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000448
SIREN :
SIRET :
Montpezat-sous-Bauzon
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 46b9a66cf395ea00cadd6a0d5be336c9
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LE CHASSEZAC - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000443
SIREN :
SIRET :
Les Vans
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 0e379e0b70110569c815cd98654b85bb
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LE CHESNE ASSOCIATION

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084003852
SIREN :
SIRET :
Bairon et ses environs
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e6a196d5113609d26b227d929c36660f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAEL-CARHAIX

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222000893
SIREN :
SIRET :
Maël-Carhaix
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a526364db7d338f2df427125c75804f9
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MANRE L'ALAIN

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084003845
SIREN :
SIRET :
Manre
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 72af43190cb9f8a5bbfe211e585dad65
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MARGNY LA TRUITELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083001078
SIREN :
SIRET :
Margny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 618e1d0dd2c5d670cfc69e0206e48383
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MARGUT LE HOTU

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083001035
SIREN :
SIRET :
Margut
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9b6a42455c6fa43fe4fa331d35ece22e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAUREILLAS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661000880
SIREN :
SIRET : 50754247000012
Maureillas-las-Illas
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9b9f18ad13e32901630b22fd34452440
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MERDRIGNAC

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221000067
SIREN :
SIRET :
Merdrignac
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4f6b95b2a2fba0ef7283188c25226f67
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MINIHY TREGUIER - AAPPMA, LA GAULE TREGOROISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W223001816
SIREN :
SIRET :
Minihy-Tréguier
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 521c96cdd9ffaa01fdb1a3d0534744b3
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONCONTOUR

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224000117
SIREN :
SIRET :
Moncontour
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d0f3a60a3b2767368a016dc32337658b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONTHERME LE REVEIL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003192
SIREN :
SIRET :
Monthermé
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 06e2ea055c8082ed3aa0d01f86841313
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MOUZON LES INTREPIDES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083001039
SIREN :
SIRET :
Mouzon
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : dc9f4ddd7fe39b557e61aaed57cae621
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NEUFMANIL LA SAUTERELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003169
SIREN :
SIRET :
Neufmanil
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : dcd1437c35a59542e430f7f35df5cb70
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W762012341
SIREN :
SIRET :
Notre-Dame-De-Gravenchon
Dept 76 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur le domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en oeuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tales des inventaires piscicoles, la cons
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d1700780893a3781bf68a3691320ea79
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOUVION SUR MEUSE L'ETOILE MATINIERE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003130
SIREN :
SIRET :
Nouvion-sur-Meuse
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 50f4cf03350c183b0dcfc1dc8c5318df
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOUZONVILLE LE REVEILLE MATIN

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003341
SIREN :
SIRET :
Nouzonville
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 69523e6a5d2e81d0cf63435902b90bee
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOVION PORCIEN LE PLUMION

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000204
SIREN :
SIRET :
Novion-Porcien
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4ca5d80a67bcf0f781fde45b2c806a1b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE OSNES L'AULNOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083000926
SIREN :
SIRET :
Osnes
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f9a338fc93560218e7bdd51a1da8976f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLENEE-JUGON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221000335
SIREN :
SIRET :
Plénée-Jugon
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4642f66fb40fbb5d6209dd880051750d
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLOUGUENAST - GAUSSON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224010529
SIREN :
SIRET :
Plouguenast-Langast
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : aec96c290df0ecd77ca116f164956683
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PONTRIEUX - LA ROCHE DERRIEN (AAPPMA DE PONTRIEUX - LA ROCHE DERRIEN)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001319
SIREN :
SIRET :
Pontrieux
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 738cafecd7e72bee7bf9f7cb929a27e3
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RENNEVILLE LA MALACQUISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000216
SIREN :
SIRET :
Renneville
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d214e41444c76e4e0a88c19dc4e74080
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RENWEZ LES TRIAGES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003126
SIREN :
SIRET :
Les Mazures
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e911c420885a394f3590aaea18bab6b8
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE REVIN L'AURORE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003141
SIREN :
SIRET :
Revin
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1d8bda1085466ea66160c6de9d720bbe
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ROCQUIGNY LA CAPRICIEUSE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000690
SIREN :
SIRET :
Rocquigny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 7995649fe3c696b15b45ad3b6e609042
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ROUVROY-SUR-AUDRY L'ARC EN CIEL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003108
SIREN :
SIRET :
Rouvroy-sur-Audry
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 64f897fa91257b4443c7e14c66870c1c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT GERMAINMONT LA GAULE ARDENNAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000223
SIREN :
SIRET :
Saint-Germainmont
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f70f877e22fc109b47faf457002b923b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT JEAN AUX BOIS LA MATINALE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000040
SIREN :
SIRET :
Saint-Jean-aux-Bois
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a2d73492a6776aed4e13a6d19aa67ab5
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT LAURENT DE CERDANS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661006148
SIREN :
SIRET : 88438198900018
Saint-Laurent-de-Cerdans
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9bcf57bd98b47ce53f850e0afb75b07f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT LOUP TERRIER LA SAUTERELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000614
SIREN :
SIRET :
Saint-Loup-Terrier
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 974c3e6ea428d032a832325bac8eeebd
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VALENCIENNES CMCAS, A.A.P.P.M.A.

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596003265
SIREN :
SIRET :
Valenciennes
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L331 5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2b710e869e56c5427a56dc91b761e809
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VENDRESSE LA TRUITE DU DONJON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081006861
SIREN :
SIRET :
Vendresse
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 49885b4c131f973fccd3b66c919ceb35
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VERPEL LA CAPRICIEUSE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084003864
SIREN :
SIRET :
Verpel
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e7f60f5fd7bb7194f50ecd0b56eaa2bc
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VIREUX MOLHAIN LA ROSSETTE VIROQUOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081007008
SIREN :
SIRET :
Vireux-Molhain
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2937adf9e8ca564a5b09cfbc50c3e770
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VIREUX MOLHAIN LE DELUVE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002943
SIREN :
SIRET :
Vireux-Molhain
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e07d2bf6b4cdb673e566a11ca3d93f24
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VOUZIERS LA MATINALE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000338
SIREN :
SIRET :
Vouziers
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d5695e6304fe5ee48faefc18d5497973
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VRIZY LA RAQUETTE ARDENNAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000615
SIREN :
SIRET :
Vrizy
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f9ca2cacc75a5450db1e361cc19a2348
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WAGNON LA ROZIERE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000477
SIREN :
SIRET :
Wagnon
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 70de43a7365d49896e7465a96ca9be00
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WARCQ LA BELLE SAUMONEE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003118
SIREN :
SIRET :
Warcq
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d6207c935c084f62482104532c5f3528
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WASIGNY L'ESPERANCE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000042
SIREN :
SIRET :
Wasigny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 0420af5c04a02b4124e3036d5a321403
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS DU RIBERAL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W662004616
SIREN :
SIRET :
Le Soler
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'État, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 50a91bc80df5975562f65f51b7e19a2f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES RIVERAINS DU MASMEJEAN ET AFFLUENTS - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000442
SIREN :
SIRET :
Saint-Étienne-de-Lugdarès
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 95ab5a6f2d6dced686c1aba8c1b71c22
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA LANGASTIENNE (AAPPMA DE LANGAST)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224003850
SIREN :
SIRET :
Langast
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ba0440023c7e1ae3fae0e48c64ec63f4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE CAPRICIEUSE - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000452
SIREN :
SIRET :
Cros-de-Géorand
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ece02098090f1392d56844c645744f2c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA BOURGES - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071001952
SIREN :
SIRET :
Burzet
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l’État ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : c00229614345a8df78d1caf4634ef213
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE MOUTHIER-LODS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W251000945
SIREN :
SIRET :
Mouthier-Haute-Pierre
Dept 25 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : c481a57bdb27181ac770641dd7249fc4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE THIANT-MONCHAUX (AAPPMA LA TRUITE THIANT-MONCHAUX)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596003253
SIREN :
SIRET :
Thiant
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L. 331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 170e66eb97c49989d0256b3c54b76c0e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LE SANDRE FRESNOIS, A.A.P.P.M.A. DE FRESNES SUR ESCAUT

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596002324
SIREN :
SIRET :
Fresnes-sur-Escaut
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en oeuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole et plus généralement toute réalisation nécessaire à l'accomplissement du but qu'elle s'est fixé ; mener des actions d'information, de formation et d'éducation e
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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