2026-06-30 ·
Statut : EN_RETARD ·
Candidats organismes sérieux : 38130
(27991 forts + 10139 probables)
· Voir l'échéancier
Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement,
hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds.
Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.
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Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 ·
Résultats filtrés : 540 ·
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| Statut humain | Rôle Datamoria | Nom / famille | Beta | Identifiants | Localisation / source | Objet / raisons |
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
69b1e77aae8002265866850e960b73afDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES COOPERATIVES DES PETITES ENTREPRISES (A.C.P.E.) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 66 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 75 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W294004055SIREN : SIRET : |
Saint-Évarzec Dept 29 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
collecter pour le compte de ses membres les fonds nécessaires à l'objet social des coopératives des petites entreprises ; apporter à ses membres une aide dans la gestion de leur coopérative ; assurer défense et représentation de ses membres tant dans le cadre d'une négociation avec les établissements financiers ou les pouvoirs publics que devant les instances judiciaires ; réaliser la gestion de chaque coopérative, répartir frais, et collectes, excédents financiers selon les décisions des conseils d'administration, ou des résolutions votées en assemblée générale ; réaliser la gestion administrative et financière de chaque coopérative, notamment de la fiscalité, et réaliser toutes les déclarations administratives ; réaliser les dossiers nécessaires pour obtenir, agréments, subventions, autorisations, dans l'intérêt de ses membres
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ba195ee1641abd7a12a570083ec5380fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
|
LA RECRE DES PARENTS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 66 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 75 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W891004646SIREN : SIRET : |
Seignelay Dept 89 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds au travers d'évènements et manifestations au profit des enfants et des coopératives des écoles de Seignelay, fédérer les élèves, parents d'élèves, enseignants et animateurs de la maison de l'enfance dans un but commun, organiser et animer des activités périscolaires destinées à soutenir l'action éducative des maîtres et maîtresses, sans se substituer au rôle pédagogique de ceux-ci et à promouvoir l'éveil de l'enfant, étudier tout ce qui concerne l'intérêt des élèves au point de vue moral, intellectuel et matériel, faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relèvent les deux établissements scolaires, l'Association est habilitée à prendre en compte les problèmes d'intérêts collectifs et non les cas particuliers, assurer la représentation des familles dans les conseils, organismes et associations présentes dans la commune de Seigne
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
5684579a2958ea1c9b54bebdf584e421Décision :
— |
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 80Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ORGANISATION IVOIRIENNE POUR LA RÉDUCTION DE LA PAUVRETÉ (OIRP) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 66 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 75 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W751259218SIREN : SIRET : |
Paris Dept 75 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds destinés à être redistribués aux autorités et organismes et coopératives locaux dans le domaine agricole, pour la création d'infrastructures d'accueil dans le domaine éducatif pour les orphelins (orphelinats ) des garderies d'enfants et financé l'installation de matériels pour l'élevage, la pisciculture, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
Raisons Datamoria : terrain:terrain_public · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a038cb8c4f4b1c2be63b07744d87bf04Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RETHEL LA RETHELOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A+ · score initial 84 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 73 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000675SIREN : SIRET : |
Rethel Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
032916671b8bef5fb8aae90303a4c09cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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MILLE ET UN SOURIRES POUR MARRAKECH Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 50 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W442019808SIREN : SIRET : |
Geneston Dept 44 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
porter des projets solidaires à Marrakech, au Maroc et dans les pays en voie de développement, dont les principaux axes sont : favoriser l'accès à l'éducation des enfants, des adolescents et des adultes ; mettre les compétences de ses membres au service des plus défavorisés ; soutenir et organiser des activités qui promeuvent l'égalité homme-femme et l'amélioration de la condition féminine ; améliorer l'accès des populations en difficulté aux soins, à l'hygiène, à la vêture, aux produits de première nécessité ; aider à la rénovation ou à la construction d'infrastructures éducatives, d'orphelinats ou de coopératives féminines ; défendre les droits de tous les individus sans distinction de genre, de nationalité, d'opinion religieuse ou de statut social ; organiser des activités ou évènements commerciaux pour financer les projets de l'association ; récolter des fonds destinés à être redistr
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
64965bed5612e345eca69e40fffc007dDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES ENFANTS D'ABORD ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DES ECOLES IZONNAISES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 50 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W335003375SIREN : SIRET : |
Izon Dept 33 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants en les informant sur le fonctionnement et l'évolution du système éducatif et en leur proposant des services liés à la scolarité de leurs enfants, représenter les parents d'élèves auprès des établissements scolaires, du corps enseignant, des autorités académiques, du rectorat, des collectivités locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerné par l'enseignement, permettre la constitution de listes présentées par l'association des parents d'élèves aux élections des représentants de ces derniers, participer à la réflexion et à l'élaboration de toute amélioration, modification ou projet de réforme de l'enseignement, aider les écoles lors des moments importants de l'année : kermesses, carnaval, cross, etc, organiser des manifestations afin de lever des fonds pour les écoles maternelles et primaires au profit de
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e6405f32b90e3572d2da494a86ebb5ceDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LA MAGIE DU VERGER Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 50 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W281010630SIREN : SIRET : |
Maisons Dept 28 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
lA MAGIE DU VERGER aura pour objet d'améliorer le quotidien des enfants au sein de l'école en essayant de proposer des évènements et activités pour collecter des fonds reverser à la coopérative en fonction du besoin de l'établissement
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f84de094dab73100bd43a364a7bcd815Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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COOPERATIVE SCOLAIRE DES QUATRE COULEURS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 50 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W771007622SIREN : SIRET : |
Douy-la-Ramée Dept 77 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds et les gérer en organisant des actions diverses au profit des écoles du regroupement pédagogique intercommunal dispersé de douy-la-ramée puisieux et le plessis placy
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
328ce98977b42016f66d8be2137f6e64Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES ANCIENS SALARIES DE LA SOCIETE NEVELT ET TOUS AUTRES SALARIES DE L'AMEUBLEMENT Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 50 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W882001220SIREN : SIRET : |
Mattaincourt Dept 88 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
conserver les compétences et le savoir-faire de l'activité cuisine et salle de bains suite aux cessations d'activité d'entreprise dont Nevelt et d'autres n'ont fait l'objet de reprise. Les salariés ont décidé d'opérer une transition de ces savoir-faire vers une coopérative. Pour cela, cette association recherchera le potentiel clientèle et les engagements de commandes permettant le fonctionnement économique d'une unité de production et y trouver des financements nécessaires au profit de la future société coopérative
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
da9ecf9b2cf9b33cbcff1def817f0f22Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES AMIS DES ECOLES PUBLIQUES DE BONDIGOUX-LAYRAC-MIREPOIX-SUR-TARN Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 50 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W313008497SIREN : SIRET : |
Mirepoix-sur-Tarn Dept 31 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des évènements et diverses ventes afin de collecter des fonds pour les reverser aux coopératives scolaires des écoles de bondigoux et mirepoix-sur-tarn
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f088fcc29c65cbf484a68d644b4c17b4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉCOLE RENÉ BUNEL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W272006738SIREN : SIRET : |
Trouville-la-Haule Dept 27 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
défendre les intérêts moraux ou matériels ; servir de médiateur entre l'équipe éducative/ la mairie et les parents d'élèves ; participer à la vie de l'école ; récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire en réalisant des ventes ou des animations
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
cfc71a2909ec0f61f2cee7d5276d262cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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BRICOL'ECOLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W544000878SIREN : SIRET : |
Vannes-le-Châtel Dept 54 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations afin de collecter des fonds au profit de la coopérative scolaire, destinés à la réalisation de projets éducatifs des établissements scolaire du sis les rives de l'Aroffe en collaboration avec leurs responsables
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9cc28a37c52e68ea34679615bfa152cbDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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CASIMIR Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W601002468SIREN : SIRET : |
Boubiers Dept 60 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations pour récolter des fonds au bénéfice des coopératives scolaires du regroupement pédagogique intercommunal (R.P.I.) de Boubiers, Bouconvillers et Lierville
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8d7a2d805479831840debe75a5f84a91Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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JONCHERY KIDS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W173005989SIREN : SIRET : |
Châtelaillon-Plage Dept 17 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
de mener des actions tout au long de l'année scolaire dans le but de récolter des fonds et de reverser la totalité à la coopérative scolaire
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
3a71433943f0931711cf1c1d00133315Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LA CAVERNE LC² Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W111009193SIREN : SIRET : |
Saint-Denis Dept 11 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
le soutien financier par la pratique d'activités pédagogiques ou non menées bénévolement au profit de l'école de Saint Denis RPI, Regroupement Pédagogique Intercommunal entre les communes de St Denis, Brousses-Et-Villaret et Lacombe ; Sous forme de vente de vêtements, articles de puéricultures, chaussures, jouets, livres ou autres… ; dans le but de récolter des fonds pour la coopérative scolaire ;
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2790d25241c145a51ac28f4e3fb5f3daDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION ECOL'LEO Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W762007157SIREN : SIRET : |
Saint-Léonard Dept 76 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds au profit de la Coopérative Scolaire de l'école de Saint Léonard par l'organisation de manifestations
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
5513a31e8531710a708fa014772f5942Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LA MAISON ENCHANTEE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W081001390SIREN : SIRET : |
Charleville-Mézières Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des activités et des manifestations scolaires et extrascolaires afin de regrouper les énergies des parents, d'aider à mieux coordonner les fêtes de l'école et de récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire de l'école maternelle et primaire Jules Mary de Launois sur Vence
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
94a2a610b3f2ff9409e38b5880a0dbb1Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LA MARMAILLE, ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DES ÉCOLES DU MAIL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W452018779SIREN : SIRET : |
Beaugency Dept 45 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des événements festifs afin de récolter des fonds pour reverser aux coopératives scolaires
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
29423d21fe92d5e560603c6866af35f5Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LEA - LES ELEVES D'AIGLEMONT Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W081002578SIREN : SIRET : |
Aiglemont Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
créer et développer des activités festives, culturelles et sportives ou des oeuvres sociales à l'intention des élèves et de leurs parents, et ce, en partenariat avec l'équipe pédagogique ; participer à l'organisation de journée ou d'évènement au sein de l'école ; collecter des fonds au profit de la coopérative scolaire de l'école Jean MACÉ d'Aiglemont
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d623079f1c3bce9a48afeda1b4ff796bDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES BAMBINS DE ROMANIN Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W022002407SIREN : SIRET : |
La Fère Dept 02 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
réaliser des évènements afin de récolter des fonds au profit des coopératives du groupe scolaire Jean Moulin de La Fère
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
0ff239070175f902ed76b5f89a7a7c10Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES LHERMINOTS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W311000597SIREN : SIRET : |
Lherm Dept 31 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
assurer une liaison permanente entre la direction des établissements, les enseignants, l'animation inter-classe, les parents d'élèves et la municipalité afin d'assurer une cohésion locale autour des écoles ; veiller à la défense des intérêts des enfants ; défendre l'idéal laïque ; organiser des manifestations en lien avec l'école ; représenter les parents auprès des pouvoirs publics et agir légalement avec eux sur le plan local ; permettre aux parents des élèves fréquentant l'école de s'informer ; récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire ; présenter une liste aux élections de délégués de parents d'élèves aux conseils d'école (chaque candidat de la liste des Lherminots devant adhérer à l'association
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a516db8664bd89b3b6ce8494f280f48cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES LOUPIOTS DE LA VALLEE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W712003178SIREN : SIRET : |
Saint-Mard-de-Vaux Dept 71 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds au bénéfice de la coopérative des écoles du RPI de la Vallée des Vaux
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a032454121c477717f44bbec94f7fce5Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES LOUSTICS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W052001980SIREN : SIRET : |
Remollon Dept 05 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organisation de diverses manifestations par les parents d'élèves pour récolter des fonds à reverser aux coopératives des écoles du regroupement pédagogique intercommunal de Béziers, Remollon, Rochebrune et Théus; organisation d'actions pédagogiques au profit des enfants
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
933ee92964216b270df871293c015aa8Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES LOUSTICS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W402000659SIREN : SIRET : |
Ychoux Dept 40 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations afin de récolter des fonds au profit des coopératives des écoles primaire et maternelle de la commune d'Ychoux
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
82ada7a6019945c5e31072801192f996Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES MOMES DU THELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W601004749SIREN : SIRET : |
Mortefontaine-en-Thelle Dept 60 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
favoriser l'épanouissement des enfants, en organisant des manifestations permettant de récolter des fonds et permettant ainsi le financement d'activités sportives, ludiques et/ou culturelles mises en place par les équipes d'enseignants de l'école de la Vallée aux Cerfs ; ces fonds sont redistribués soit dans le cadre d'activités pour le plaisir des enfants du village, soit entre les mains de la coopérative scolaire (ou alors la participation dans le cadre d'achat prévu par l'équipe enseignante)
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6d6254180186eee8d22b58a8b8b04da3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES PARENTS DE JEAN JAURES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W364001158SIREN : SIRET : |
Issoudun Dept 36 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
cette association a pour but d'organiser et de participer à des manifestations ou de vendre des objets, des boissons et des gâteaux afin de récolter des fonds qui seront reversés aux coopératives scolaires des écoles maternelle et primaire Jean Jaurès d'Issoudun
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
eaf871a66e6c7a6a97f18196d5d0d132Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES PETITES MAINS DU CENTRE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W911005755SIREN : SIRET : |
Saint-Chéron Dept 91 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire des écoles maternelle et élémentaire du Centre de Saint Chéron (91530)
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e884a8438191792fb96f287b35f22521Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES PETITS LUTINS DE LA COUPEE DE CHARNAY Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W715002685SIREN : SIRET : 82431319100010
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Charnay-lès-Mâcon Dept 71 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
reverser des dons à la coopérative scolaire pour financer les activités scolaires ; elle a également vocation de financer les projets pour les enfants en son nom propre
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
73a0bf7789df3a03366b3b7d4e345298Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LES PRI'MATES Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W544000923SIREN : SIRET : |
Vannes-le-Châtel Dept 54 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations en vue de collecter des fonds au profit de la coopérative scolaire destinés à la réalisation de projets éducatifs des établissements de Vannes-le-Châtel en collaboration avec leurs responsables
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
d8ac32a856f729a23bc7890158d72f17Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES DE FLIZE (APEEF) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W081001925SIREN : SIRET : |
Flize Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
créer un lien entre les parents d'élèves, permettre aux parents d'exprimer leur avis sur la formation et l'enseignement donné à leurs enfants; étudier en commun les problèmes qui peuvent en découler et les solutions souhaitables; établir une collaboration réelle et efficace avec les autorités scolaires, communales et les organisations périscolaires en vue notamment de promouvoir toute initiative tendant à améliorer les conditions d'études, ainsi que l'épanouissement de l'enfant dans le domaine scolaire et périscolaire; l'association permet d'impliquer les parents dans le développement des écoles, de construire des projets visant à l'amélioration de la vie scolaire; elle permet aux parents de collecter des fonds au bénéfice des coopératives scolaires
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
003f6e11d70a587156ffa82aa5634bf8Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI ETALONDES-ST REMY Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W761003886SIREN : SIRET : 92797833800014
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Étalondes Dept 76 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
mettre en place des actions destinées à soutenir le regroupement pédagogique intercommunal Etalondes - Saint-Rémy ; aider l'équipe éducative à encadrer les enfants ; organiser des événements ou tenir des stands pour collecter des fonds utilisés pour financer des activités en faveur des enfants ou reversés à la coopérative scolaire selon les décisions de l'assemblée générale
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2d9b6fd6aa1e903332b3d469d1f778d3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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LOU BALETI DOU PITCHOUN (LBDP) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W832008818SIREN : SIRET : |
Solliès-Pont Dept 83 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire de l'école houard sauvat de sollies pont et de créer entre les parents d'élèves les enseignents et les acteurs de la vie locale
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6352c339ecd81dd5af9cc5986f02d61aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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RECRE'ACTIONS & CAUX Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W762006721SIREN : SIRET : |
Loges Dept 76 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
proposer des manifestations dans le but de récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire du R.P.I les Loges - Gerville - Vattetot sur Mer afin de soutenir l'action éducative des enseignants
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f2707740efcc6ed257c8b51dbb1a384bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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UNION DES PARENTS D'ÉLÈVES GAMBETTA - UPEG Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W523005649SIREN : SIRET : |
Saint-Dizier Dept 52 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
représenter l'ensemble des parents d'élèves auprès des instances de l'école favoriser la coopération entre les parents, les enseignants et l'administration scolaire organiser des activités, évènements ou actions en vue éventuellement de récolter des fonds qui seront reversés à la coopérative scolaire
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6b43b2e32ce0c5235efa545611e44d6eDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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COMITE DES FÊTES DU GROUPE SCOLAIRE CHARIAL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W691094635SIREN : SIRET : |
Lyon Dept 69 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations récréatives, éducatives ou solidaires entre enfants, enseignants, directeurs, intervenants et les parents ou représentants légaux des enfants du groupe scolaire Antoine Charial ; ces manifestations pourront avoir comme objectif de collecter des fonds au profit de projets concernant les enfants des écoles maternelle et/ou élémentaire ; sauf projet spécifique, les fonds seront reversés aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires au prorata du nombre d'élèves inscrits dans chaque école ; les enseignants sont garants de la bonne utilisation des fonds
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
69978e83b20369000fcd05083ade02f3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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COOPERATIVE DE L'ECOLE BINET PRIMAIRE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W771004672SIREN : SIRET : |
Meaux Dept 77 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds et les gérer en organisant des actions diverses au bénéfice de l'école binet
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6bf8102f24cc5e09082f2986f4c6b8d3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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EN AVANT LES P'TITS LOUS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W762005904SIREN : SIRET : |
Annouville-Vilmesnil Dept 76 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
proposer des services coopératifs et de gestion en vue d'améliorer les conditions périscolaires des élèves ; récolter des fonds au profit des coopératives des écoles des 4 communes de Auberville la Renault, Annouville Vilmesnil, Grainville Ymauville et Mentheville
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8c94992cab0b5c28dc7cac71597242f9Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE GREPIAC (APE DE GREPIAC) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W311003863SIREN : SIRET : |
Grépiac Dept 31 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants, en les informant sur le fonctionnement et l'évolution du système éducatif et en leur proposant des services liés à la scolarité de leurs enfants ; représenter les parents d'élèves de l'enseignement public auprès des établissements scolaires, du corps enseignant, des autorités académiques, du rectorat, des collectivités locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerné par l'enseignement ; permettre la représentation de l'association dans les différentes instances concernées par l'enseignement public ; participer à la réflexion et à l'élaboration de toute amélioration, modification ou projet de réforme de l'enseignement ; permettre la coopération avec les instances et organismes pour tout ce qui concerne l'éducation et l'enseignement ; participer au respect et à la promotion des principes et des valeurs ; m
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
78a6728acc6e261ba7d77cc45d19e888Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES RAYMOND LECORRE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W502000528SIREN : SIRET : |
Équeurdreville-Hainneville Dept 50 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
Organiser des manifestations dans le but de récolter des fonds au profit de la coopérative de la maternelle Raymond Lecorre.
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
4666a56f2996b7a0d1301bc46febe45eDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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APE LES P'TITS SALLEDOIS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W632015038SIREN : SIRET : |
Sallèdes Dept 63 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations en coopération avec l'école de Sallèdes, établir un lien entre les familles et ou avec l'école en organisant des rencontres, développer des actions en faveur des enfants, récolter des fonds pour les enfants dont les bénéfices pourront être en partie ou en totalité reversés au profit de la coopérative scolaire de Sallèdes
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e9e101c79c09159deb5ed99a2156ca0cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ANIM'ACTIONS LGV Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W762012664SIREN : SIRET : |
Loges Dept 76 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
proposer des manifestations au sein du RPI Les Loges - Gerville et Vattetot sur mer afin de récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire, de récolter des fonds pour l'achat de divers matériel pour les enfants et de créer de l'animation au sein des villages
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
541aa2e697a5e84a6a2353d5327bf68eDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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A PRESLECOLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W732001695SIREN : SIRET : |
Presle Dept 73 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
organiser des manifestations destinées à récolter des fonds qui seront ensuite reversés à la coopérative scolaire de presle dans le but de financer l'achat de petits matériels, de livres de bibliothèque et les activités scolaires
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8fb95a1654e9a1404b7f1e8f21b086f3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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COOPERATIVE DE L'ECOLE DES MARRONNIERS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W771009819SIREN : SIRET : |
Meaux Dept 77 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
récolter des fonds et les gérer en organisant des actions diverses au bénéfice de l'école des marronniers
Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
5d54032d752a402cd1a7eb343f45b0ceDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES MANIFESTATIONS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang B · score initial 32 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION |
RNA : W313021703SIREN : SIRET : |
Lanta Dept 31 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
créer un lien entre les parents d'élèves du groupe scolaire de Lanta et organiser des manifestations dans le but de : récolter des fonds lors des manifestations et les bénéfices dégagés seront, en début d'exercice suivant, reversés aux coopératives scolaires, déduction faite des dépenses engagées pour le fonctionnement des différentes manifestations et d'un fond de caisse pour permettre aux enfants de l'école de faire des sorties scolaires ou des activités
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
0bca315dcdb6b242cd8884af52eb071fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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AAPPMA LA TRUITE DU BAS EYRIEUX ET DU RHONE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W072000612SIREN : SIRET : |
Voulte-sur-Rhône Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6c68e38f4f740619992dfed8c4a73becDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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AMICALE DE PECHE DE ROQUES-SUR-GARONNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W311001832SIREN : SIRET : |
Roques Dept 31 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
établir et exalter l'esprit de camaraderie entre les membres dans la pratique honnête de la pêche; faire connaître, développer et pratiquer la pêche; organiser sur les plans local, régional, national et international toutes manifestations qu'elle jugera nécessaire et au moins annuellement un concours local; gestion du domaine piscicole de la commune; protection de la faune et de la flore; participation à la lutte contre le braconnage, la pollution des eaux, et la destruction des nuisibles
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e49bfd6232b147ce236c534087afbcbfDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 'LA TRUITE BOUTERNOISE' Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004003SIREN : SIRET : |
Chantemerle-les-Blés Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e21a3189b57e4fd9e9b7001783176c83Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ALBON ET DU BANCEL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004011SIREN : SIRET : |
Albon Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
897fbf0df4b7e058b5c954123cfd5f01Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE DES VEUZES ET D'ORON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263001652SIREN : SIRET : |
Manthes Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
3207b9c88359ca8da93b969998533117Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004005SIREN : SIRET : |
Saint-Christophe-et-le-Laris Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9879d5f73aa5a74608d74305ea20970cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS DE LA PLAINE DE VALENCE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263002390SIREN : SIRET : |
Valence Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8e8fb39d9c12ce0c0cd03fcd31f92fadDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE ANNEYRONNAISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004010SIREN : SIRET : |
Anneyron Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
7a84911611365fe8c8b9afd2ed7f5474Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE RAMBERTOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004007SIREN : SIRET : |
Saint-Rambert-d'Albon Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
e65f28f0470a3995e22b95c21cdf0e9bDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE ROMANAISE ET PEAGEOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263003786SIREN : SIRET : |
Romans-sur-Isère Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ea4b03f1a0ea86b63414d457f3aec5deDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA GALAURE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004008SIREN : SIRET : |
Hauterives Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ad20efb047e767c02aa4c254dc4bd783Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA VEORE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263002888SIREN : SIRET : |
CHABEUIL Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
cbdbfcae05c98cd904a6ad2204b64f12Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LE BROCHET VIVAROIS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W072000619SIREN : SIRET : 81366497600012
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Viviers Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
395603f09af85a7695b0f21bacc05a03Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE PARFAITS PECHEURS DE SAINT VALLIER Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W263004004SIREN : SIRET : |
Saint-Vallier Dept 26 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2c99b154920e76c1f8296ef87d990b3cDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUE DES RIVIERES DU NORD Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W9R1001189SIREN : SIRET : |
Sainte-Clotilde Dept 974 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'améliorati
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
10bae635046ad209cb7cc590b42633bfDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT-BRIEUC, QUINTIN ET BINIC (AAPPMA) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224001757SIREN : SIRET : |
Ploufragan Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
32f7a820c1b0c83bdc5030bf08b054a9Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE "LE GARDON DU TANCHET" POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. DES SABLES D'OLONNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W853001043SIREN : SIRET : |
Sables-d'Olonne Dept 85 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
de détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de lÉtat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; délaborer et de mettre ne uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventio
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8de8e68b032e988ddc2594436e703922Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILEU AQUATIQUE DE HAYBES SUR MEUSE LA LIBERTE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002051SIREN : SIRET : |
Haybes Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2c522cd716eb38e5675601fa5658706fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " AMICALE DES PECHEURS DU LCL"" - A.A.P.P.M.A. AMICALE DES PECHEURS DU LCL" Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W751027520SIREN : SIRET : |
Paris Dept 75 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêches: sur les domaines public et privé de létat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, al pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité de mettre en uvre des actions de développement du loisir de pêche , en cohérence avec les orientations nationale
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
efe5babe960fd0948ba3fc9f01e7ab8eDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (A.A.P.P.M.A.) DE LAMBALLE DITE LA GAULE LAMBALLAISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224001331SIREN : SIRET : |
Lamballe Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
6dec4331d9c8d0f00df9be56892c7cfaDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE C.I.M.T., A.A.P.P.M.A. DE MARLY C.I.M.T. Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596002557SIREN : SIRET : |
Petite-Forêt Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lEtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L. 331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaire
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
b70ad47ed495480392b8d9c9f4dd7f9aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'AMELIE LES BAINS PALALDA AAPPMA LA TRUITE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W661001271SIREN : SIRET : 51263857800017
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Amélie-les-Bains-Palalda Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
549c218acbad7daf26c969a809109d15Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'IMECOURT LA TRUITE D'AGRON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000401SIREN : SIRET : |
Imécourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
cfb8bdc3ce609ccf0aa06a69ee0fa7e3Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'UZEL Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224002128SIREN : SIRET : |
Uzel Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
591d7c4be5c6365415ed55051db4bf32Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AMAGNE LES AMIS DE LA GAULE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000649SIREN : SIRET : |
Amagne Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
bf5a68c355b575346653372877906bd1Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AOUSTE L'AUBE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003133SIREN : SIRET : |
Aouste Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
f7ec376f662aaea3f417f44d9df0f843Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ASFELD L'AVENIR Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000633SIREN : SIRET : |
Asfeld Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
41d41a6c2f303b11e42db0b9b6f63e09Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ATTIGNY L'AURORE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000170SIREN : SIRET : |
Attigny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
de2c7a3baadde8786f2d47d31e6f3e3aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BALLAY LA TRUITE DE LA FOURNELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000568SIREN : SIRET : |
Ballay Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
a8b8dbfcfc6664ae8a0a9c9bcfca0f00Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BAZEILLES 'LA FRATERNELLE' Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083004356SIREN : SIRET : |
Bazeilles Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
fc804e815ac606b59c8d5fe6f124979aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BEAUME-DROBIE - AAPPMA Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W071001846SIREN : SIRET : |
Joyeuse Dept 07 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
864db15b37f761eacfd4df3ed7a61609Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BLAGNY LA BLAGNYNOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083000411SIREN : SIRET : |
Blagny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
36439530d66233dcda23a827863111faDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BOULZICOURT LA TRUITE DE LA VENCE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002052SIREN : SIRET : |
Boulzicourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
cab332ad380c096a56242713d4843c41Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CARIGNAN L'AMICALE DE LA CHIERS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083004385SIREN : SIRET : |
Carignan Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
17f937276be3b2a551749e9f6aaf2396Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHALLERANGE LA GOUJONNIERE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000613SIREN : SIRET : |
Challerange Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
176c7039c203ad753501c99a5bed3c51Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHARLEVILLE-MEZIERES LA CAROLO-VILLERSOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002530SIREN : SIRET : |
Villers-Semeuse Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
73705ef98906c7a4d41314332df81673Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATEAU PORCIEN LA GAULE PORCIENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000562SIREN : SIRET : |
Château-Porcien Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
57da39256d3aad90404f7ebddcac94caDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATELAUDREN - PLOUAGAT Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224005226SIREN : SIRET : |
Châtelaudren-Plouagat Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
fbbd75fa2d0cd5ffc8d252564e345923Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHESNOIS-AUBONCOURT LA FRETILLANTE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000871SIREN : SIRET : |
Chesnois-Auboncourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
89c034b5d4f7b261cb81c2de18df1c95Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CONDE S/ESCAUT, A.A.P.P.M.A. LES FRANCS PECHEURS CONDEENS Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W596000420SIREN : SIRET : |
Condé-sur-l'Escaut Dept 59 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires p
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
61e716cebabbefe79257457c7355f408Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CORLAY Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W224005227SIREN : SIRET : |
Corlay Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
acf315b3a78e978db0ba2ccdbb648e88Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DEVILLE LE MARTIN PECHEUR Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003120SIREN : SIRET : |
Deville Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche:sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés - participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1d3a663704866e21750dac7d40edc66fDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DOUZY LA DOUZYNOISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083004346SIREN : SIRET : |
Douzy Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
df8102b6989501683a660ea278cb8aeaDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DRAIZE LA DRAIZIENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000529SIREN : SIRET : |
Draize Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
41b9111d416dff76d06f3402644d29aaDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ECORDAL LA FRATERNELLE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084003865SIREN : SIRET : |
Écordal Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ca8b354eaf6a3afca677ed74da5536f4Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FRAILLICOURT L'EVEIL DE LA MALACQUISE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000230SIREN : SIRET : |
Fraillicourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9fdb9a14fab609d1e7393f4d6b1b1be2Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FUMAY LA TRANQUILITE 2EME Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081001842SIREN : SIRET : |
Fumay Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
39c26f4f7d1efcd7adcf8afc3a4b937aDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIRONDELLE LA VERGE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081003560SIREN : SIRET : |
Girondelle Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
2689640ee050730064593c1a677bfbd9Décision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIVET LA COYENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002071SIREN : SIRET : |
Givet Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
9548b154b8afa790c395283b6750be9bDécision :
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DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GRANDPRE LE BROCHETON Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W084000393SIREN : SIRET : |
Grandpré Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
54f088e6266c54a4003bd9c16f79a457Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HARAUCOURT L'ENNEMANE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W083000400SIREN : SIRET : |
Haraucourt Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
47a268c7dd37b231319b0e3ee7eb08b8Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JOIGNY SUR MEUSE LA VIGILANTE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W081002679SIREN : SIRET : |
Joigny-sur-Meuse Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
8bc169a0844800cae3286a0e6758c08cDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUGON LES LACS (AAPPMA DE JUGON LES LACS) Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W221001638SIREN : SIRET : |
Jugon-Les-Lacs - Commune Nouvelle Dept 22 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
1ab7af9cd9e5d3db829289a6a8aa0a75Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUNIVILLE LA MOUCHE DE MAI Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000202SIREN : SIRET : |
Juniville Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
0f04060523f75c6b7e82b4790b1520bcDécision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUSTINE SOCIETE DE PECHE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W082000648SIREN : SIRET : |
Justine-Herbigny Dept 08 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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Statut : NON_CONTROLE
UID :
ee1903f521b27c169bc501cc4e5a5702Décision :
— |
DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAINConfiance : 60Financeur strict : NONDemandeur/bénéficiaire : OUI
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ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'ALBERIENNE Famille : Cooperatives/SCIC/SCOPRang A · score initial 68 |
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION |
RNA : W661001185SIREN : SIRET : 50750137700018
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Argelès-sur-Mer Dept 66 · Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREEsource |
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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