Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Familles

Cooperatives/SCIC/SCOP 629

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 540 AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 74 A_CONTROLER 15

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 482 OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 52 RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 50 FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT 24 SOUTIEN_LOCAL_INTERNE_A_CONTROLER 8 REDISTRIBUTEUR_MATERIEL_OU_SOLIDAIRE 6 MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER 4 HORS_CIBLE_PROBABLE_A_CONTROLER 3

Financeur strict

NON 593 OUI 24 A_CONTROLER 12

Demandeur / bénéficiaire

OUI 540 NON 74 A_CONTROLER 15

Statuts humains

NON_CONTROLE 540 A_CONTROLER 81 VALIDE 8

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 629 · Page 5 / 7

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `2790d25241c145a51ac28f4e3fb5f3da` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION ECOL'LEO Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W762007157` SIREN : SIRET :	Saint-Léonard Dept 76 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds au profit de la Coopérative Scolaire de l'école de Saint Léonard par l'organisation de manifestations Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `5513a31e8531710a708fa014772f5942` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LA MAISON ENCHANTEE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W081001390` SIREN : SIRET :	Charleville-Mézières Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des activités et des manifestations scolaires et extrascolaires afin de regrouper les énergies des parents, d'aider à mieux coordonner les fêtes de l'école et de récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire de l'école maternelle et primaire Jules Mary de Launois sur Vence Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `94a2a610b3f2ff9409e38b5880a0dbb1` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LA MARMAILLE, ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DES ÉCOLES DU MAIL Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W452018779` SIREN : SIRET :	Beaugency Dept 45 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des événements festifs afin de récolter des fonds pour reverser aux coopératives scolaires Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `29423d21fe92d5e560603c6866af35f5` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LEA - LES ELEVES D'AIGLEMONT Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W081002578` SIREN : SIRET :	Aiglemont Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	créer et développer des activités festives, culturelles et sportives ou des oeuvres sociales à l'intention des élèves et de leurs parents, et ce, en partenariat avec l'équipe pédagogique ; participer à l'organisation de journée ou d'évènement au sein de l'école ; collecter des fonds au profit de la coopérative scolaire de l'école Jean MACÉ d'Aiglemont Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `d623079f1c3bce9a48afeda1b4ff796b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES BAMBINS DE ROMANIN Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W022002407` SIREN : SIRET :	La Fère Dept 02 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	réaliser des évènements afin de récolter des fonds au profit des coopératives du groupe scolaire Jean Moulin de La Fère Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `0ff239070175f902ed76b5f89a7a7c10` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES LHERMINOTS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W311000597` SIREN : SIRET :	Lherm Dept 31 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	assurer une liaison permanente entre la direction des établissements, les enseignants, l'animation inter-classe, les parents d'élèves et la municipalité afin d'assurer une cohésion locale autour des écoles ; veiller à la défense des intérêts des enfants ; défendre l'idéal laïque ; organiser des manifestations en lien avec l'école ; représenter les parents auprès des pouvoirs publics et agir légalement avec eux sur le plan local ; permettre aux parents des élèves fréquentant l'école de s'informer ; récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire ; présenter une liste aux élections de délégués de parents d'élèves aux conseils d'école (chaque candidat de la liste des Lherminots devant adhérer à l'association Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `a516db8664bd89b3b6ce8494f280f48c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES LOUPIOTS DE LA VALLEE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W712003178` SIREN : SIRET :	Saint-Mard-de-Vaux Dept 71 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds au bénéfice de la coopérative des écoles du RPI de la Vallée des Vaux Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `a032454121c477717f44bbec94f7fce5` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES LOUSTICS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W052001980` SIREN : SIRET :	Remollon Dept 05 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organisation de diverses manifestations par les parents d'élèves pour récolter des fonds à reverser aux coopératives des écoles du regroupement pédagogique intercommunal de Béziers, Remollon, Rochebrune et Théus; organisation d'actions pédagogiques au profit des enfants Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `933ee92964216b270df871293c015aa8` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES LOUSTICS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W402000659` SIREN : SIRET :	Ychoux Dept 40 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des manifestations afin de récolter des fonds au profit des coopératives des écoles primaire et maternelle de la commune d'Ychoux Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `82ada7a6019945c5e31072801192f996` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES MOMES DU THELLE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W601004749` SIREN : SIRET :	Mortefontaine-en-Thelle Dept 60 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	favoriser l'épanouissement des enfants, en organisant des manifestations permettant de récolter des fonds et permettant ainsi le financement d'activités sportives, ludiques et/ou culturelles mises en place par les équipes d'enseignants de l'école de la Vallée aux Cerfs ; ces fonds sont redistribués soit dans le cadre d'activités pour le plaisir des enfants du village, soit entre les mains de la coopérative scolaire (ou alors la participation dans le cadre d'achat prévu par l'équipe enseignante) Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6d6254180186eee8d22b58a8b8b04da3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES PARENTS DE JEAN JAURES Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W364001158` SIREN : SIRET :	Issoudun Dept 36 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	cette association a pour but d'organiser et de participer à des manifestations ou de vendre des objets, des boissons et des gâteaux afin de récolter des fonds qui seront reversés aux coopératives scolaires des écoles maternelle et primaire Jean Jaurès d'Issoudun Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `eaf871a66e6c7a6a97f18196d5d0d132` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES PETITES MAINS DU CENTRE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W911005755` SIREN : SIRET :	Saint-Chéron Dept 91 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire des écoles maternelle et élémentaire du Centre de Saint Chéron (91530) Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `e884a8438191792fb96f287b35f22521` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES PETITS LUTINS DE LA COUPEE DE CHARNAY Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W715002685` SIREN : SIRET : `82431319100010`	Charnay-lès-Mâcon Dept 71 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	reverser des dons à la coopérative scolaire pour financer les activités scolaires ; elle a également vocation de financer les projets pour les enfants en son nom propre Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `73a0bf7789df3a03366b3b7d4e345298` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES PRI'MATES Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W544000923` SIREN : SIRET :	Vannes-le-Châtel Dept 54 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des manifestations en vue de collecter des fonds au profit de la coopérative scolaire destinés à la réalisation de projets éducatifs des établissements de Vannes-le-Châtel en collaboration avec leurs responsables Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : A_CONTROLER UID : `48c676cac4711aa331781084d635de5c` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T19:32:19.940538+00:00` Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire	FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `85` Financeur strict : `OUI` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	COOPERATIVE SCOLAIRE DE L'ECOLE DE FORFRY Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W771004581` SIREN : SIRET :	Forfry Dept 77 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds et de gérer les fonds ainsi obtenus en organisant des actions diverses au bénéfice de l'école de forfry. Raisons Datamoria : finance_strict_signal:gestion_fonds_tiers · finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
Statut : NON_CONTROLE UID : `d8ac32a856f729a23bc7890158d72f17` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES DE FLIZE (APEEF) Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W081001925` SIREN : SIRET :	Flize Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	créer un lien entre les parents d'élèves, permettre aux parents d'exprimer leur avis sur la formation et l'enseignement donné à leurs enfants; étudier en commun les problèmes qui peuvent en découler et les solutions souhaitables; établir une collaboration réelle et efficace avec les autorités scolaires, communales et les organisations périscolaires en vue notamment de promouvoir toute initiative tendant à améliorer les conditions d'études, ainsi que l'épanouissement de l'enfant dans le domaine scolaire et périscolaire; l'association permet d'impliquer les parents dans le développement des écoles, de construire des projets visant à l'amélioration de la vie scolaire; elle permet aux parents de collecter des fonds au bénéfice des coopératives scolaires Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `003f6e11d70a587156ffa82aa5634bf8` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU RPI ETALONDES-ST REMY Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W761003886` SIREN : SIRET : `92797833800014`	Étalondes Dept 76 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	mettre en place des actions destinées à soutenir le regroupement pédagogique intercommunal Etalondes - Saint-Rémy ; aider l'équipe éducative à encadrer les enfants ; organiser des événements ou tenir des stands pour collecter des fonds utilisés pour financer des activités en faveur des enfants ou reversés à la coopérative scolaire selon les décisions de l'assemblée générale Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `2d9b6fd6aa1e903332b3d469d1f778d3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LOU BALETI DOU PITCHOUN (LBDP) Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W832008818` SIREN : SIRET :	Solliès-Pont Dept 83 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire de l'école houard sauvat de sollies pont et de créer entre les parents d'élèves les enseignents et les acteurs de la vie locale Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6352c339ecd81dd5af9cc5986f02d61a` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	RECRE'ACTIONS & CAUX Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W762006721` SIREN : SIRET :	Loges Dept 76 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	proposer des manifestations dans le but de récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire du R.P.I les Loges - Gerville - Vattetot sur Mer afin de soutenir l'action éducative des enseignants Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `f2707740efcc6ed257c8b51dbb1a384b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	UNION DES PARENTS D'ÉLÈVES GAMBETTA - UPEG Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W523005649` SIREN : SIRET :	Saint-Dizier Dept 52 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	représenter l'ensemble des parents d'élèves auprès des instances de l'école favoriser la coopération entre les parents, les enseignants et l'administration scolaire organiser des activités, évènements ou actions en vue éventuellement de récolter des fonds qui seront reversés à la coopérative scolaire Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6b43b2e32ce0c5235efa545611e44d6e` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	COMITE DES FÊTES DU GROUPE SCOLAIRE CHARIAL Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W691094635` SIREN : SIRET :	Lyon Dept 69 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des manifestations récréatives, éducatives ou solidaires entre enfants, enseignants, directeurs, intervenants et les parents ou représentants légaux des enfants du groupe scolaire Antoine Charial ; ces manifestations pourront avoir comme objectif de collecter des fonds au profit de projets concernant les enfants des écoles maternelle et/ou élémentaire ; sauf projet spécifique, les fonds seront reversés aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires au prorata du nombre d'élèves inscrits dans chaque école ; les enseignants sont garants de la bonne utilisation des fonds Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `69978e83b20369000fcd05083ade02f3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	COOPERATIVE DE L'ECOLE BINET PRIMAIRE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W771004672` SIREN : SIRET :	Meaux Dept 77 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds et les gérer en organisant des actions diverses au bénéfice de l'école binet Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6bf8102f24cc5e09082f2986f4c6b8d3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	EN AVANT LES P'TITS LOUS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W762005904` SIREN : SIRET :	Annouville-Vilmesnil Dept 76 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	proposer des services coopératifs et de gestion en vue d'améliorer les conditions périscolaires des élèves ; récolter des fonds au profit des coopératives des écoles des 4 communes de Auberville la Renault, Annouville Vilmesnil, Grainville Ymauville et Mentheville Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `8c94992cab0b5c28dc7cac71597242f9` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE GREPIAC (APE DE GREPIAC) Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W311003863` SIREN : SIRET :	Grépiac Dept 31 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	aider les parents pour ce qui concerne la vie scolaire de leurs enfants, en les informant sur le fonctionnement et l'évolution du système éducatif et en leur proposant des services liés à la scolarité de leurs enfants ; représenter les parents d'élèves de l'enseignement public auprès des établissements scolaires, du corps enseignant, des autorités académiques, du rectorat, des collectivités locales, des pouvoirs publics et de tout organisme concerné par l'enseignement ; permettre la représentation de l'association dans les différentes instances concernées par l'enseignement public ; participer à la réflexion et à l'élaboration de toute amélioration, modification ou projet de réforme de l'enseignement ; permettre la coopération avec les instances et organismes pour tout ce qui concerne l'éducation et l'enseignement ; participer au respect et à la promotion des principes et des valeurs ; m Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `78a6728acc6e261ba7d77cc45d19e888` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES RAYMOND LECORRE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W502000528` SIREN : SIRET :	Équeurdreville-Hainneville Dept 50 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	Organiser des manifestations dans le but de récolter des fonds au profit de la coopérative de la maternelle Raymond Lecorre. Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `4666a56f2996b7a0d1301bc46febe45e` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	APE LES P'TITS SALLEDOIS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W632015038` SIREN : SIRET :	Sallèdes Dept 63 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des manifestations en coopération avec l'école de Sallèdes, établir un lien entre les familles et ou avec l'école en organisant des rencontres, développer des actions en faveur des enfants, récolter des fonds pour les enfants dont les bénéfices pourront être en partie ou en totalité reversés au profit de la coopérative scolaire de Sallèdes Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `e9e101c79c09159deb5ed99a2156ca0c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ANIM'ACTIONS LGV Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W762012664` SIREN : SIRET :	Loges Dept 76 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	proposer des manifestations au sein du RPI Les Loges - Gerville et Vattetot sur mer afin de récolter des fonds au profit de la coopérative scolaire, de récolter des fonds pour l'achat de divers matériel pour les enfants et de créer de l'animation au sein des villages Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `541aa2e697a5e84a6a2353d5327bf68e` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	A PRESLECOLE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W732001695` SIREN : SIRET :	Presle Dept 73 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	organiser des manifestations destinées à récolter des fonds qui seront ensuite reversés à la coopérative scolaire de presle dans le but de financer l'achat de petits matériels, de livres de bibliothèque et les activités scolaires Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `8fb95a1654e9a1404b7f1e8f21b086f3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	COOPERATIVE DE L'ECOLE DES MARRONNIERS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W771009819` SIREN : SIRET :	Meaux Dept 77 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	récolter des fonds et les gérer en organisant des actions diverses au bénéfice de l'école des marronniers Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `5d54032d752a402cd1a7eb343f45b0ce` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES MANIFESTATIONS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang B · score initial 32	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 72 Rôles beta ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION	RNA : `W313021703` SIREN : SIRET :	Lanta Dept 31 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	créer un lien entre les parents d'élèves du groupe scolaire de Lanta et organiser des manifestations dans le but de : récolter des fonds lors des manifestations et les bénéfices dégagés seront, en début d'exercice suivant, reversés aux coopératives scolaires, déduction faite des dépenses engagées pour le fonctionnement des différentes manifestations et d'un fond de caisse pour permettre aux enfants de l'école de faire des sorties scolaires ou des activités Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `0bca315dcdb6b242cd8884af52eb071f` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	AAPPMA LA TRUITE DU BAS EYRIEUX ET DU RHONE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W072000612` SIREN : SIRET :	Voulte-sur-Rhône Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6c68e38f4f740619992dfed8c4a73bec` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	AMICALE DE PECHE DE ROQUES-SUR-GARONNE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W311001832` SIREN : SIRET :	Roques Dept 31 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	établir et exalter l'esprit de camaraderie entre les membres dans la pratique honnête de la pêche; faire connaître, développer et pratiquer la pêche; organiser sur les plans local, régional, national et international toutes manifestations qu'elle jugera nécessaire et au moins annuellement un concours local; gestion du domaine piscicole de la commune; protection de la faune et de la flore; participation à la lutte contre le braconnage, la pollution des eaux, et la destruction des nuisibles Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `e49bfd6232b147ce236c534087afbcbf` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 'LA TRUITE BOUTERNOISE' Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004003` SIREN : SIRET :	Chantemerle-les-Blés Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `e21a3189b57e4fd9e9b7001783176c83` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ALBON ET DU BANCEL Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004011` SIREN : SIRET :	Albon Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `897fbf0df4b7e058b5c954123cfd5f01` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE DES VEUZES ET D'ORON Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263001652` SIREN : SIRET :	Manthes Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `3207b9c88359ca8da93b969998533117` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004005` SIREN : SIRET :	Saint-Christophe-et-le-Laris Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `9879d5f73aa5a74608d74305ea20970c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS DE LA PLAINE DE VALENCE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263002390` SIREN : SIRET :	Valence Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `8e8fb39d9c12ce0c0cd03fcd31f92fad` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE ANNEYRONNAISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004010` SIREN : SIRET :	Anneyron Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `7a84911611365fe8c8b9afd2ed7f5474` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE RAMBERTOISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004007` SIREN : SIRET :	Saint-Rambert-d'Albon Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `e65f28f0470a3995e22b95c21cdf0e9b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA GAULE ROMANAISE ET PEAGEOISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263003786` SIREN : SIRET :	Romans-sur-Isère Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `ea4b03f1a0ea86b63414d457f3aec5de` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA GALAURE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004008` SIREN : SIRET :	Hauterives Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `ad20efb047e767c02aa4c254dc4bd783` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA VEORE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263002888` SIREN : SIRET :	CHABEUIL Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `cbdbfcae05c98cd904a6ad2204b64f12` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LE BROCHET VIVAROIS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W072000619` SIREN : SIRET : `81366497600012`	Viviers Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `395603f09af85a7695b0f21bacc05a03` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE PARFAITS PECHEURS DE SAINT VALLIER Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W263004004` SIREN : SIRET :	Saint-Vallier Dept 26 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques d Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `2c99b154920e76c1f8296ef87d990b3c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUE DES RIVIERES DU NORD Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W9R1001189` SIREN : SIRET :	Sainte-Clotilde Dept 974 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'améliorati Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `10bae635046ad209cb7cc590b42633bf` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT-BRIEUC, QUINTIN ET BINIC (AAPPMA) Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W224001757` SIREN : SIRET :	Ploufragan Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `32f7a820c1b0c83bdc5030bf08b054a9` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE "LE GARDON DU TANCHET" POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. DES SABLES D'OLONNE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W853001043` SIREN : SIRET :	Sables-d'Olonne Dept 85 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	de détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de lÉtat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; délaborer et de mettre ne uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventio Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `8de8e68b032e988ddc2594436e703922` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILEU AQUATIQUE DE HAYBES SUR MEUSE LA LIBERTE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081002051` SIREN : SIRET :	Haybes Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `2c522cd716eb38e5675601fa5658706f` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " AMICALE DES PECHEURS DU LCL"" - A.A.P.P.M.A. AMICALE DES PECHEURS DU LCL" Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751027520` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêches: sur les domaines public et privé de létat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, al pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité de mettre en uvre des actions de développement du loisir de pêche , en cohérence avec les orientations nationale Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `efe5babe960fd0948ba3fc9f01e7ab8e` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (A.A.P.P.M.A.) DE LAMBALLE DITE LA GAULE LAMBALLAISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W224001331` SIREN : SIRET :	Lamballe Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6dec4331d9c8d0f00df9be56892c7cfa` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE C.I.M.T., A.A.P.P.M.A. DE MARLY C.I.M.T. Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W596002557` SIREN : SIRET :	Petite-Forêt Dept 59 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lEtat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L. 331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaire Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `b70ad47ed495480392b8d9c9f4dd7f9a` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'AMELIE LES BAINS PALALDA AAPPMA LA TRUITE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W661001271` SIREN : SIRET : `51263857800017`	Amélie-les-Bains-Palalda Dept 66 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `549c218acbad7daf26c969a809109d15` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'IMECOURT LA TRUITE D'AGRON Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084000401` SIREN : SIRET :	Imécourt Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `cfb8bdc3ce609ccf0aa06a69ee0fa7e3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE D'UZEL Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W224002128` SIREN : SIRET :	Uzel Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `591d7c4be5c6365415ed55051db4bf32` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AMAGNE LES AMIS DE LA GAULE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000649` SIREN : SIRET :	Amagne Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `bf5a68c355b575346653372877906bd1` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AOUSTE L'AUBE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081003133` SIREN : SIRET :	Aouste Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `f7ec376f662aaea3f417f44d9df0f843` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ASFELD L'AVENIR Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000633` SIREN : SIRET :	Asfeld Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `41d41a6c2f303b11e42db0b9b6f63e09` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ATTIGNY L'AURORE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084000170` SIREN : SIRET :	Attigny Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `de2c7a3baadde8786f2d47d31e6f3e3a` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BALLAY LA TRUITE DE LA FOURNELLE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084000568` SIREN : SIRET :	Ballay Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `a8b8dbfcfc6664ae8a0a9c9bcfca0f00` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BAZEILLES 'LA FRATERNELLE' Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083004356` SIREN : SIRET :	Bazeilles Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `fc804e815ac606b59c8d5fe6f124979a` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BEAUME-DROBIE - AAPPMA Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W071001846` SIREN : SIRET :	Joyeuse Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `864db15b37f761eacfd4df3ed7a61609` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BLAGNY LA BLAGNYNOISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083000411` SIREN : SIRET :	Blagny Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `36439530d66233dcda23a827863111fa` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BOULZICOURT LA TRUITE DE LA VENCE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081002052` SIREN : SIRET :	Boulzicourt Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `cab332ad380c096a56242713d4843c41` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CARIGNAN L'AMICALE DE LA CHIERS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083004385` SIREN : SIRET :	Carignan Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `17f937276be3b2a551749e9f6aaf2396` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHALLERANGE LA GOUJONNIERE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084000613` SIREN : SIRET :	Challerange Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `176c7039c203ad753501c99a5bed3c51` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHARLEVILLE-MEZIERES LA CAROLO-VILLERSOISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081002530` SIREN : SIRET :	Villers-Semeuse Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `73705ef98906c7a4d41314332df81673` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATEAU PORCIEN LA GAULE PORCIENNE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000562` SIREN : SIRET :	Château-Porcien Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `57da39256d3aad90404f7ebddcac94ca` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATELAUDREN - PLOUAGAT Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W224005226` SIREN : SIRET :	Châtelaudren-Plouagat Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `fbbd75fa2d0cd5ffc8d252564e345923` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHESNOIS-AUBONCOURT LA FRETILLANTE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000871` SIREN : SIRET :	Chesnois-Auboncourt Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `89c034b5d4f7b261cb81c2de18df1c95` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CONDE S/ESCAUT, A.A.P.P.M.A. LES FRANCS PECHEURS CONDEENS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W596000420` SIREN : SIRET :	Condé-sur-l'Escaut Dept 59 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, damélioration et dexploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en uvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires p Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `61e716cebabbefe79257457c7355f408` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CORLAY Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W224005227` SIREN : SIRET :	Corlay Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `acf315b3a78e978db0ba2ccdbb648e88` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DEVILLE LE MARTIN PECHEUR Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081003120` SIREN : SIRET :	Deville Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche:sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés - participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `1d3a663704866e21750dac7d40edc66f` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DOUZY LA DOUZYNOISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083004346` SIREN : SIRET :	Douzy Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `df8102b6989501683a660ea278cb8aea` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DRAIZE LA DRAIZIENNE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000529` SIREN : SIRET :	Draize Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `41b9111d416dff76d06f3402644d29aa` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ECORDAL LA FRATERNELLE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084003865` SIREN : SIRET :	Écordal Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `ca8b354eaf6a3afca677ed74da5536f4` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FRAILLICOURT L'EVEIL DE LA MALACQUISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000230` SIREN : SIRET :	Fraillicourt Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `9fdb9a14fab609d1e7393f4d6b1b1be2` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE FUMAY LA TRANQUILITE 2EME Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081001842` SIREN : SIRET :	Fumay Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `39c26f4f7d1efcd7adcf8afc3a4b937a` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIRONDELLE LA VERGE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081003560` SIREN : SIRET :	Girondelle Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `2689640ee050730064593c1a677bfbd9` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GIVET LA COYENNE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081002071` SIREN : SIRET :	Givet Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `9548b154b8afa790c395283b6750be9b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GRANDPRE LE BROCHETON Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084000393` SIREN : SIRET :	Grandpré Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `54f088e6266c54a4003bd9c16f79a457` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HARAUCOURT L'ENNEMANE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083000400` SIREN : SIRET :	Haraucourt Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `47a268c7dd37b231319b0e3ee7eb08b8` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JOIGNY SUR MEUSE LA VIGILANTE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081002679` SIREN : SIRET :	Joigny-sur-Meuse Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `8bc169a0844800cae3286a0e6758c08c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUGON LES LACS (AAPPMA DE JUGON LES LACS) Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W221001638` SIREN : SIRET :	Jugon-Les-Lacs - Commune Nouvelle Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `1ab7af9cd9e5d3db829289a6a8aa0a75` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUNIVILLE LA MOUCHE DE MAI Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000202` SIREN : SIRET :	Juniville Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `0f04060523f75c6b7e82b4790b1520bc` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE JUSTINE SOCIETE DE PECHE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W082000648` SIREN : SIRET :	Justine-Herbigny Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `ee1903f521b27c169bc501cc4e5a5702` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'ALBERIENNE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W661001185` SIREN : SIRET : `50750137700018`	Argelès-sur-Mer Dept 66 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `f3005fe9db24d04a0dcacb9d300ba76b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA GAULE VALLONNAISE - AAPPMA Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W071000406` SIREN : SIRET :	Vallon-Pont-d'Arc Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `6ccc5af18cb63bc33d8c8df83895bc92` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE DE LA FONTEAULIERE - AAPPMA Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W071000448` SIREN : SIRET :	Montpezat-sous-Bauzon Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `46b9a66cf395ea00cadd6a0d5be336c9` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LE CHASSEZAC - AAPPMA Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W071000443` SIREN : SIRET :	Les Vans Dept 07 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `0e379e0b70110569c815cd98654b85bb` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LE CHESNE ASSOCIATION Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084003852` SIREN : SIRET :	Bairon et ses environs Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `e6a196d5113609d26b227d929c36660f` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAEL-CARHAIX Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W222000893` SIREN : SIRET :	Maël-Carhaix Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `a526364db7d338f2df427125c75804f9` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MANRE L'ALAIN Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W084003845` SIREN : SIRET :	Manre Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `72af43190cb9f8a5bbfe211e585dad65` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MARGNY LA TRUITELLE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083001078` SIREN : SIRET :	Margny Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `618e1d0dd2c5d670cfc69e0206e48383` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MARGUT LE HOTU Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083001035` SIREN : SIRET :	Margut Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `9b6a42455c6fa43fe4fa331d35ece22e` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MAUREILLAS Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W661000880` SIREN : SIRET : `50754247000012`	Maureillas-las-Illas Dept 66 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `9b9f18ad13e32901630b22fd34452440` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MERDRIGNAC Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W221000067` SIREN : SIRET :	Merdrignac Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `4f6b95b2a2fba0ef7283188c25226f67` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MINIHY TREGUIER - AAPPMA, LA GAULE TREGOROISE Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W223001816` SIREN : SIRET :	Minihy-Tréguier Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `521c96cdd9ffaa01fdb1a3d0534744b3` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONCONTOUR Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W224000117` SIREN : SIRET :	Moncontour Dept 22 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de létat, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de leau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours deau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; délaborer et de mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `d0f3a60a3b2767368a016dc32337658b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MONTHERME LE REVEIL Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W081003192` SIREN : SIRET :	Monthermé Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE UID : `06e2ea055c8082ed3aa0d01f86841313` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MOUZON LES INTREPIDES Famille : `Cooperatives/SCIC/SCOP` Rang A · score initial 68	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 70 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W083001039` SIREN : SIRET :	Mouzon Dept 08 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de lÉtat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en uvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en uvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte