Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `451aa33c1f6481af45f1c45e81303b4c` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-02T14:10:58.374816+00:00` Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct	RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `75` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	LES EAUX CLAIRES DU DEVENS INFERIEUR Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 100 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W062006242` SIREN : SIRET :	La Turbie Dept 06 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	passer toute convention avec les organismes compétents visant à permettre la création du réseau privé d'eaux usées passant par les parcelles situées sur le commune de La Turbie (06320) au Devens Inférieur numérotées n°365, 367, 368, 372, 629, 687, 10056, 1088, section B feuille n°3 au plan cadastral dont l'objet est le raccordement dudit réseau privé, au réseau communal des eaux usées, gérer ce réseau privé, le représenter et d'autoriser éventuellement de nouveaux utilisateurs, et d'une manière générale, d'assurer la défense et la pérennité dudit réseau Raisons Datamoria : relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort