Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 61da2a77c458e4779b65d597453882a7
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
PRO BTP ASSOCIATION SOMMITALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang C · score initial 16
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W751176474
SIREN :
SIRET :
Paris
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
définir, en liaison étroite avec ses membres, les orientations politiques et stratégiques du groupe Pro BTP, notamment liées à son développement, dans le cadre de la déontologie propre aux IRC ; veiller à la qualité de la gouvernance du groupe paritaire de protection sociale PRO BTP, au fonctionnement normal des instances et au règlement des conflits d’intérêt de toute sorte ; veiller au respect par l’ensemble des organismes de leurs obligations et engagements ; s’assurer que les comités spécialisés (comité d’audit et comité des rémunérations) ont été mis en place et d’en vérifier le bon fonctionnement ; assurer la préservation des intérêts matériels et moraux de la retraite complémentaire ; veiller au périmètre du groupe paritaire de protection social PRO BTP, toute évolution de ce périmètre devant lui être soumise et faire l’objet d’un suivi régulier notamment par le biais d’un compte
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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