Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 87414abb2dce5ca88eb8b6512ef5301a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION DES AUDITEURS DE L’INSTITUT DU SENAT (A.A.I.S)

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 50
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 92
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W751237447
SIREN :
SIRET :
Paris
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
maintenir et développer, entre les personnes ayant participé aux travaux de l’institut du sénat, les liens qui se sont noués à cette occasion ; promouvoir la nécessité du bicamérisme et du sénat, en expliquant le rôle et l’action de la seconde chambre dans la préparation et le vote de la loi, le contrôle de l’action du gouvernement et l’évaluation des politiques publiques, la défense des libertés publiques et privées, la représentation des collectivités territoriales, la simplification du droit ainsi que dans toute autre fonction liée à son activité ; apporter sons concours au sénat dans l’accomplissement de sa tâche, notamment en valorisant les actions mises en œuvre par le sénat pour moderniser son fonctionnement législatif et administratif et en formulant, le cas échéant, des propositions visant à améliorer l’efficacité de l’activité parlementaire et renforcer le lien des citoyens ave
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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