Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : aa0e2d001db38fcd105433f5a6108a67
Décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 75
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : NON
FEDERATION DES RESEAUX EUROPEENS DE PARTENARIAT ET DE FRANCHISE IREF

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 60
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 190
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W751057166
SIREN :
SIRET : 32513269400028
PARIS
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
la fédération a pour objet en France et dans le monde : d'accueillir toutes les formes de commerces organisés et associés (franchises, partenariats, concessions, licences de marques, coopératives, commissions, affiliations et de réseaux intégrés présentant des filiales ou succursales) pour des échanges d'expériences entre experts, dirigeants de réseaux et spécialistes du commerce en réseau et répondre à toute sollicitation générale ou particulière dans ce périmètre ; plus précisément études, formations, promotions, recommandations auprès des têtes de réseaux, de leurs affiliés, du grand public, des professionnels, de l'administration, la presse, les médias, les institutions, des autres fédérations et associations professionnelles ; création et organisation d'événements dans ce cadre et notamment le concours « meilleurs franchisés et partenaires de France » sous un parrainage ministériel
Raisons Datamoria : relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
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