Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : ff0d2c99fbb6ca1e0c068a05a0cf5978
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
OGEC DE L'ECOLE PRIVEE MIXTE ST MARTIN

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 34
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 102
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W342000384
SIREN :
SIRET :
Canet
Dept 34 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1) organiser par tous les moyens appropriés le fonctionnement matériel de l'ecole privée catholique de Canet 2) perndre en charge les directeurs et maîtres, d'assurer leurs rémunérations, de s'intéresser à leur retraite, en conformité avecle statut des directeurs et maîtres de l'Enseignement Catholique 3) acquérir ou prendre en location tous immeubles jugés utiles au fins ci-dessus indiquées 4)établir et entretenir des rapports suivis dans le cadre des attributions statutaires de chacunes
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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