Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

VALIDE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : VALIDE
UID : 307ab6d71177b3945fe078031c9d898a
Décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00
Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE
FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 85
Financeur strict : OUI
Demandeur/bénéficiaire : NON
ASSOCIATION IMMOBILIERE D'ARVOR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang D · score initial 0
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W562001158
SIREN :
SIRET :
Pontivy
Dept 56 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
assurer la propriété, l'exploitation par bail et la gestion des biens, immeubles terrains et autres biens, utilisés pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de Pontivy et le diocèse de Vannes ; contribuer au fonctionnement de toutes oeuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telles par les organismees de tutelle, notamment de la mise à disposition par bail avec loyer, pour l'exercice de leur activité, de locaux, qu'elle posséderait soit directement soit grâce à des participations dans les sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; accorder à ces oeuvre ou institution dans la mesure de se possibilités , des subventions ; promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires ; acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager
Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
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