Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 99f8f1ec04804f7346d16d45b8fe051e
Fiche détail / historique
Décision : —
 DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI 		ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES DE LA HAUTE-MARNE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 34 		ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 92
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION 		RNA : W521001257
SIREN :
SIRET : 		Chaumont
Dept 52 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
APPORTER LE CONCOURS DE LA PROFESSION AGRICOLE A LA MISE EN OEUVRE AU NIVEAU DEPARTEMENTAL DES ACTIONS QUI CONCERNENT DIRECTEMENT OU QUI SE RAPPORTENT A LA POLITIQUE DE L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES PREVUE PAR LA LOI N° 62.933 DU 8 AOUT 1962 DANS SON ARTICLE 27 PAR LA LOI N° 59.960 DU 31 JUILLET 1959 DANS SES ARTICLES 14 ET 17 PAR LA LOI N° 61.1439 DU 26 DECEMBRE 1961 EN CE QUI CONCERNE L'ETABLISSEMENT A LA TERRE DES AGRICULTEURS RAPATRIES.
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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