Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `0a0edf44dc09b99eb0a8b92ffd247602` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION PARITAIRE DE SUIVI ET DE GESTION POUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE DANS LA BRANCHE DES METIERS DU COMMERCE DE DETAIL ALIMENTAIRE SPECIALISE (AP.SANTE) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 54	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 100 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751263416` SIREN : SIRET :	Paris 3e Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	assurer le suivi et la promotion du régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé mis en place par l'accord du 19 mai 2021 relatif au régime complémentaire de frais de santé de la convention collective nationale des métiers du commerce de détail alimentaire spécialisé, et notamment diligenter des études auprès de l'organisme assureur ou de cabinets extérieurs destinées à suivre le régime, à le piloter, à l'améliorer, à le positionner dans le cadre général des remboursements de frais de soins de santé en France et en europe ; financer des actions pour assurer l'information et la formation des représentants des organisations professionnelles d'employeurs et des organisations syndicales de salariés reconnues représentatives au sein des instances paritaires de la branche, qu'il s'agisse d'instances de négociation, d'interprétation, de gestion ou de travail afin de facilit Raisons Datamoria : beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte