Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

IAE/inclusion 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `2a8fc5b41469450869f232360f4783a7` Fiche détail / historique Décision : `—`	OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `80` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DE PRÉVENTION ET DE RÉINSERTION SOCIALE (A.P.E.R.S.) Famille : `IAE/inclusion` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W131001722` SIREN : SIRET :	Aix-en-Provence Dept 13 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	domaine du Pré-Sententiel : assurer des missions de contrôle judiciaire vis-à-vis des personnes mises en cause et confiées par les juridictions pénales (Loi du 17 juillet 1970) Art. 137 et suivant du CPP, Art. 147 et suivant du CPP, Art. 394 du CPP, Art.R.17 et suivant du CPP, ainsi que tout autre texte à venir et tout particulièrement dans le domaine des mises en liberté sous surveillance électronique ; elle les aidera, par l'intermédiaire de l'équipe éducative et en collaboration éventuelle avec tous les organismes ou services sociaux et centres d'hébergement, à remplir les conditions et à satisfaire aux obligations qui leur ont été imposées ; diligenter des enquêtes sociales rapides, Art. 41 du CPP, Art.12 de l'Ordonnance de 1945 ; enquêtes de personnalité, Art.81, D.32-3 du CPP ; mettre en place et gérer un service pour la mise en oeuvre et la promotion de pratiques de résolution des Raisons Datamoria : terrain:insertion · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte