Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 33f29b6b2814cb1d60a739b156da83e2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
GESTION DE L'ESPACE RURAL DE PALOGNEUX

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 44
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 137
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W421003230
SIREN :
SIRET :
Palogneux
Dept 42 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
organisation de l'espace rural, le défrichage, la conduite du boisement, la gestion cynégétique du terrtoire conerné, la gestion optimum de la faune et de la flore, l'intervention auprès des administrations compétentes chaque fois qu'il sera nécessaire, d'agir en tant que mandataire de tous les propriétaires fonciers sur le territoire de la commune de Palogneux, qui le souhaiteront, pour la négociation et la conclusion de contrat de bail de chasse avec tout preneur, aux prix, charges
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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