Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : 8aec45b9ebca7e349cc060834c51bc0a
Décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 75
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : NON
COMITE DES PYRÉNÉES-ORIENTALES DE BASEBALL, SOFTBALL ET BASEBALL 5

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 120
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W662003821
SIREN :
SIRET : 40492564600030
Perpignan
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
l'association dénommée comité des pyrénées-orientales de baseball, softball et baseball5, ci-après désignée par le « comité », est un organe déconcentré de la fédération française de baseball et softball (ci-après la « fédération ») fonctionnant dans le cadre des statuts et règlements fédéraux et sous l'autorité de la fédération et de la ligue régionale dont elle dépend, dont le territoire est celui du département « département » ; le comité a pour objet, dans le cadre des dispositions des articles 9 à 12 des statuts de la fédération, d'exercer sur les structures affiliées à la fédération, ayant leur siège dans le ressort de son territoire, ainsi que sur les membres de ces structures, les pouvoirs qui lui sont délégués par la fédération, sur décision du comité directeur fédéral, conformément à l'article 6 du règlement intérieur fédéral ; en particulier, le comité a pour objet d'organiser
Raisons Datamoria : terrain:handicap_fragilite · relais_strong:reseau_federation · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
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