Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

A_CONTROLER 1

Rôles Datamoria

MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER 1

Financeur strict

A_CONTROLER 1

Demandeur / bénéficiaire

A_CONTROLER 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER UID : `38d3404df9dac4e0e637416602341e66` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T18:36:17.386384+00:00` Note : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER	MIXTE_TERRAIN_ET_FINANCEMENT_A_CONTROLER Groupe : `A_CONTROLER` Confiance : `75` Financeur strict : `A_CONTROLER` Demandeur/bénéficiaire : `A_CONTROLER`	ASSOCIATION SAINTE-ANNE-IRCOM Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 48	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 162 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W491000042` SIREN : SIRET :	Les Ponts-de-Cé Dept 49 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	promotion et gestion de la formation professionnelle initiale et continue (formation initiale tel que le prévoit l'article D122 du code de l'éducation, contrat de professionnalisation tel que le prévoit l'article 6325 du code de travail, contrat d'apprentissage tel que le prévoit l'article 6231-5 du code du travail et la formation conventionnée tel que le prévoit l'article L900-1 du code de travail ainsi que tous les dispositifs de financement relatifs à la formation) de la formation universitaire et de l'enseignement supérieur en général. Elle pourra fournir des prestations de conseil ou des supports dans ses domaines de compétence pour lesquels elle intervient dans le cadre de l'enseignement ou de la formation professionnelle. A cet effet, l'association pourra acquérir, construire, prendre ou donner à bail, tous les immeubles nécessaires à la réalisation de son objet. Elle pourra gérer Raisons Datamoria : terrain:lien_social · terrain:terrain_public · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:formation_appui_structures · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_plus_terrain