Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : 4f99e3f3bf877b41b0b611808462058f
Décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00
Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire
FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 85
Financeur strict : OUI
Demandeur/bénéficiaire : NON
ASSOCIATION DE GESTION DES PLIE 49-53-72 - AGPLIE49-53-72
["FRANCE", "PM", "", "0", "", "D", "2017-11-02 14:44:02"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 48
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 102
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W491010740
SIREN : ["FRANCE", "PM", "", "0", "", "D", "2017-11-02 14:44:02"]
SIRET :
34
Dept 49 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
assurer en tant qu'organisme intermédiaire au sens du règlement CE n° 1083/2006 du 11 juillet 2006 le portage juridique de la convention de subvention globale du FSE pour chaque PLIE adhérent, sous réserve de conventionnement de Subvention Globale avec l'autorité de gestion déléguée; l'association assure les tâches de gestion,de suivi et de contrôle des opérations cofinancées par le FSE des PLIE portés par chacun de ses membres, à savoir : l'enregistrement des demandes de fonctionnement; l'instruction des demandes de financement en lien avec l'équipe d'animation de chaque PLIE adhérent; la validation définitive des opérations cofinancées dans le cadre d'un Conseil d'Administration réuni en comité de programmation; cette sélection ne peut reprendre que des opérations présélectionnées par le Comité de Pilotage de chaque PLIE. elle a pour objet la confirmation du bien-fondé juridique des op
Raisons Datamoria : finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
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