Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI 1

Rôles Datamoria

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT 1

Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

VALIDE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : VALIDE UID : `8a78066a60c0f6d0669c3c6f549edcc9` Fiche détail / historique Décision : `2026-06-01T19:05:45.204232+00:00` Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — bucket VALIDE_CANDIDAT_TRES_SOLIDE -> VALIDE	FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT Groupe : `AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI` Confiance : `85` Financeur strict : `OUI` Demandeur/bénéficiaire : `NON`	RESEAU ENTREPRENDRE VAR Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 137 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W832010281` SIREN : SIRET :	Toulon Dept 83 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	verser des aides financières permettant la réalisation d'investissements tels que définis au 3 de l'article 17 du règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014, concernant l'application des articles 107 et 108 du traité CE aux aides d'Etat en faveur des petites et moyennes entreprises ; l'association peut notamment consentir aux entrepreneurs créateurs, repreneurs et développeurs des prêts d'honneur non rémunérés (sans intérêt et sans garantie), pour favoriser le lancement ou éventuellement le développement et la mutation d'entreprises ; fournir des prestations d'accompagnement à des petites et moyennes entreprises telles qu'elles sont définies à l'annexe I de ce règlement; l'association s'engage à accorder des aides compatibles avec le 3 de l'article 17 (aides à l'investissement en faveur des PME) du règlement 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 déclarant certaines c Raisons Datamoria : finance_strict_signal:pret_honneur_microcredit · finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:reseau_federation · relais_strong:accompagne_structures · beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue