Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `8c5bd09beb0fc2007936fc536bb88959` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DES STRUCTURES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES (A.D.A.S.E.A.) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 50	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W611000763` SIREN : SIRET :	Alençon Dept 61 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	Apporter le concours de la profession agricole à la mise en oeuvre, au niveau departemental, des actions qui concernent directement ou qui se rapportent à la politique de l'aménagement des structures des exploitations agricoles, prévue par la loi n°62-933 du 8 août 1962 dans on article 27 par la loi n°59-960 du 31 juillet 1959 dans ses articles 14 et 17 par la loi n°61-1439 du 26 décembre 1961 en ce qui concerne l'établissement à la terre des agriculteurs rapatriés.Dans le cadre de cet objectif, elle aura notamment pour objet de remplir les tâches que lui assignera la convention conclue avec le C.N.A.S.E.A. Les actions de l'ADASEA sont réalisées sous l'autorité de son conseil d'administration, compte tenu des conditions locales, dans le cadre des principes de la politique d'aménagement agricoles, telles qu'elles lui auront été précisées par le C.N.A.S.E.A. L'ADASEA utilise sous sa respon Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte