Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `dedd4fc9b7e197ed77f9471266be4432` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION REGIONALE DE DEVELOPPEMENT ET DE FINANCEMENT DE L'APPRENTISSAGE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE LORRAINE (ARDEFA-BTP LORRAINE) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 18	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 90 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W543006200` SIREN : SIRET :	Nancy Dept 54 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	collecter les versements donnant lieu à exonération de la taxe d'apprentissage auprès des artisans et entreprises relevant du champ d'activité du bâtiment et des travaux publics et ayant leur siège social ou un établissement dans la région lorraine ; procéder, conformément aux dispositions en vigueur, aux opérations de reversement des concours financiers au titre du fonds national de péréquation de la taxe d'apprentissage au trésor public ainsi que le reversement des concours financiers au titre du barème et au titre du quota aux établissements bénéficiaires ; répartir les fonds collectés non pré-affectés par les entreprises auprès des cfa, des établissements de formation et tout organisme apte à les recevoir après avis de la commission paritaire régionale de l'emploi et de la formation professionnelle btp de la région lorraine ; assurer toute mission liée à la collecte et à la répartiti Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte