Analyse mensuelle typologique — Fonds

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Page dédiée aux Fonds : fonds de dotation, fonds de soutien, fonds territoriaux, fonds mécénat/dotation, fonds à contrôler.
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Sous-types Fonds

FONDS_DE_DOTATION 946

Qualifications

A_TRES_PROBABLE 946

Statuts humains effectifs

VALIDE 946
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Sous-types Fonds Qualification Nom Identifiants Localisation Raisons / risques Signaux Source / UID / objet
FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
DONATION FABRICE

Famille : Fondations/fonds
RNA W9N3000919
SIREN
SIRET
Pouembout
Dept 98
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0dd63cb6dcf10ea4880fd7d56ac4ddec
Fiche détail / décision

PREFIGURER UN FONDS DE DOTATION DEDIE A L'EDUCATION ET LA SANTE DES ENFANTS

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
DÉLÉGATION NÉO-CALÉDONIENNE DU BLEUET DE FRANCE

Famille : Fondations/fonds
RNA W9N1013189
SIREN
SIRET
Nouméa
Dept 98
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 61b81a9393ba431edabbfcf9e5592a83
Fiche détail / décision

recevoir et transmettre au fonds de dotation du Bleuet de France les biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre gratuit et irrévocable, ainsi que les dons effectués soit dans le cadre de collectes soit directement ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FEDERATION FRANCAISE DE MOTOCYCLISME

Famille : Fondations/fonds
RNA W751010115
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 822476bea842560f9ea655f318ec79d6
Fiche détail / décision

organiser, développer et contrôler la pratique du motocyclisme sous toutes ses formes ; de diriger, de coordonner l'activité des associations regroupant les membres pratiquant : la motocyclette, le cyclomoteur, le scooter, et d'une façon générale, tous les engins terrestres à deux, trois ou quatre roues équipés d'un guidon et propulsés par un moteur ; d'agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine du motocyclisme, ainsi que pour la défense en justice de l'ensemble de ses membres (affiliés et licenciés) , y compris la défense de tous leurs intérêts notamment ceux résultant de l'objet de chaque association membre ; de mener des actions relatives à la sécurité routière et à la voie publique ; de mener des actions relatives à la sauvegarde du patrimoine motocycliste, notamment par le soutien au fonds de dotation pour le patrimoine du sport motocycliste ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION DE LA MUTUELLE FAMILIALE DE LA CORSE

Famille : Fondations/fonds
RNA W2B2003300
SIREN
SIRET
BASTIA
Dept 2B
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 419275887a168c2c4fb0964b21043a3b
Fiche détail / décision

favoriser, soutenir et développer des activités d'intérêt général ayant pour finalité de favoriser l'accès, la prévention et la promotion à la santé « pour tous » ou de promouvoir des actions sanitaires et sociales ; Dans ce cadre, le fonds a pour ambition tant d'assurer le financement des activités précitées que de permettre la constitution et la gestion de fonds dédiés au financement d'activités de même nature ; Il pourra également recevoir des versements pour le compte d'œuvres ou d'organismes mentionnés aux articles 200 et 238 bis du Code général des impôts qui s'assignent un but analogue au sien ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION DES PONTS DES ABATTOIRS

Famille : Fondations/fonds
RNA W584000811
SIREN
SIRET
Prémery
Dept 58
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 970ef7c0b9e27fe88b052eed6166ffcc
Fiche détail / décision

ce fonds a pour objet de permettre à l'association "les ponts des abattoirs"" de promouvoir ce patrimoine rural par toutes activités qui participeraient à la valorisation du site et contribueraient à l'attraction du territoire et à son développement économique et culturel"

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION DU CENTRE HOSPITALIER MAURICE SELBONNE (CHMS)

Famille : Fondations/fonds
RNA W9G1009689
SIREN
SIRET
Bouillante
Dept 971
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2d45a6e29c9c690ca28a5ddf3697bd8e
Fiche détail / décision

Apporter au CHMS les moyens humains, matériels et financiers permettant de mettre en œuvre et de soutenir toute action d'intérêt général et de développer des actions dans les domaines qui concourent à la qualité, à la sécurité et la continuité des missions qui lui ont été confiées en sa qualité d'Etablissement Public de Santé.

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
FONDS DE DOTATION JARDINS ET SANTE-REGION POVENCE ALPES COTE D'AZUR

Famille : Fondations/fonds
RNA W841000096
SIREN
SIRET
Ansouis
Dept 84
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 546a84201dbda71a9c4a5d759e949736
Fiche détail / décision

Collecte de dons et legs affectés de manière irrévocable pour soutenir les causes d'intérêt public à caractère médical et social définies par l'Association Jardins et Santé

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FONDS DE DOTATION MAISON VERMOREL

Famille : Fondations/fonds
RNA W692011086
SIREN
SIRET
Gleizé
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b29879616fe97bbcf70364fb20474e2e
Fiche détail / décision

le fonds de dotation a pour objet : d'accompagner et de soutenir, par le biais de mécénat, les projets culturels (artistes en résidence, actions de transmission, ateliers, visites, événements...) et le fonctionnement de la Maison Vermorel dont les activités ont été reconnues d'intérêt général par la délibération du Conseil municipal du 7 octobre 2019 ; de soutenir, par le biais de mécénat, la Ville de Villefranche-sur-Saône dans le déploiement de son projet culturel de territoire et des actions permettant de faire de la culture un outil de lien social, d'éducation, et d'aménagement du territoire (résidences d'artistes, création d'oeuvres dans l'espace public, actions de transmission ; ; ) ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FORÊTS EN VOLVESTRE
["2023-12-12 10:08:34"]
Famille : Fondations/fonds
RNA W093004890
SIREN ["2023-12-12 10:08:34"]
SIRET
09230
Dept 09
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds ac3da77a84d82cdf5f284ba8eb3846b2
Fiche détail / décision

promouvoir une gestion douce de forêts ou parcelles de forêts par exemple au travers de l'achat de parcelles ou la mise en gestion depuis un fonds de dotation ; elle se concentre particulièrement à l'échelle locale du Volvestre et de ses alentours ; par "gestion douce"" il sera entendu un rapport qui privilégie absolument l'écosystème forestier dans son mode de fonctionnement naturel : sylviculture douce, durable, voire aucune intervention

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
FRENCH TECH COTE D'AZUR ENTREPRENEURS

Famille : Fondations/fonds
RNA W061005988
SIREN
SIRET
Biot
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c6e00f87f9d50c3d8cf52575379e5999
Fiche détail / décision

rassembler et organiser les entrepreneurs pour développer l'écosystème de l'innovation numérique de la Côte d'Azur ; favoriser par différents moyens la naissance et la croissance des champions de l'innovation numérique de la Côte d'Azur ; promouvoir aux niveaux national et international l'identité unique de la Côte d'Azur pour l'entrepreneuriat de l'innovation numérique, de développer la visibilité de l'écosystème de l'innovation numérique de la Côte d'Azur dans les principaux pays/écosystèmes du monde, rassembler et organise les entrepreneurs dans le but de créer l'outil approprié dont les fonctions principales sont : constituer une organisation représentative capable d'être un interlocuteur incontournable auprès de toutes les instances décisionnaires intervenant dans la constitution et l'amélioration, sur la Côte d'Azur , d'un écosystème favorable à l'innovation et la croissance des en

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
GUADELOUPE OLYMPIQUE

Famille : Fondations/fonds
RNA W9G2000561
SIREN
SIRET
Pointe-à-Pitre
Dept 971
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds d8c60b55f4bbfed839ed668644438daf
Fiche détail / décision

guadeloupe olympique est un fonds de dotation sous l'égide du comité régional olympique et sportif de la guadeloupe (CROSGUA) qui a pour vocation d'assister le CROSGUA dans l'accomplissement de certaines de ses missions notamment : soutien aux sportifs guadeloupéens engagés dans un parcours d'excellence, soutien aux sportifs de haut niveau guadeloupéen, participation aux financements d'équipements ou d'evènements sportifs pour développer le sport en tant qu'outil de cohésion sociale, de solidarité, de formation, de préservation de la santé et de promotion de la Guadeloupe, soutien aux études et à la recherche dans le domaine du sport en Guadeloupe, soutien aux délégations de sportifs guadeloupéens participant à des compétitions internationales

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
INTERNATIONAL SELF DEFENSE IDS06

Famille : Fondations/fonds
RNA W061005476
SIREN
SIRET
Saint-Paul-de-Vence
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 24f3b52dd51126ab5b24a1cda3cad829
Fiche détail / décision

contribuer au développement physique et moral des adhérents au travers de la pratique de l'auto-défense et des arts martiaux, apporter des solutions sécuritaires auprès de personnes physiques et morales,l'association rassemble des personnes physiques ou morales participant d'une façon ou d'une autre à l'évolution de concept et de son évolution , son objectif est d'apporter un confort entre autres : pour les adhérents une relation sportive et intellectuelle ainsi qu'un sentiment de sécurité et de confiance en soi, pour les encadrants la gestion d'une équipe d'adhérents au travers du sport et des arts martiaux, pour les consultants ou experts être sollicités pour analyser les évolutions à apporter qui pourront être sources de cours ultérieurs, pour les collectivités et acteurs territoriaux encourager et supporter l'initiative dans le sport au travers de collecte de fonds et d'organisation

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
LES AMIS DES JARDINS DE LA COTE D'AZUR ET DE LA RIVIERA ITALIENNE

Famille : Fondations/fonds
RNA W062005192
SIREN
SIRET
Menton
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f5b535f45acd92375ccc47e816976b2d
Fiche détail / décision

apporter son aide sur la Côte d'Azur et la riviéra française et italienne, tant culturelle que matérielle, aux propriétaires locaux des jardins d'exception privés ou publics en matière de sauvegarde, de gestion, de développement et de promotion de leurs jardins ; aider les collectivités locales de la région et éventuellement des particuliers, en matière de création, développement, promotion et gestion des jardins leur appartenant ou dont ils font l'acquisition ; entretenir et renforcer les liens entre les jardins de la rivéra française et les jardins d'exception d'ailleurs (ex Hidcote Manor, les jardins de la riviéra italienne) et avec les institutions susceptibles de rejoindre les buts de l'association (ex National Trust, Landmark Trust, RHS, parcs et jardins d'Europe, parcs et jardins de France, mediterranean garden Society, etc) ; aider la ville de Menton et le conservatoire du littor

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
LES AMIS DU FESTIVAL DE CANNES

Famille : Fondations/fonds
RNA W751260156
SIREN
SIRET
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds a628b72fce540ea08262f854c1266f45
Fiche détail / décision

promouvoir et soutenir l'ensemble des actions de l'association française du festival international du film et de son fonds de dotation, notamment la promotion et le soutien de la création cinématographique et à la cinéphilie, ainsi que la mise en valeur du patrimoine cinématographique ; soutenir les actions de l'association française du festival international du film dans la mise en œuvre de sa politique de responsabilité sociétale et environnementale (RSE) , et notamment toutes les actions visant a limiter l'empreinte environnementale des évènements cinématographiques ; promouvoir et mettre en œuvre toutes actions pédagogiques et de formation a la cinéphilie et a la création cinématographique, en complément des actions menées par l'association française du festival international du film ; promouvoir et développer la renommée et le rayonnement du festival international du film et plus la

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
LES PREMIERES DE CORDEE MEDITERRANEENNE

Famille : Fondations/fonds
RNA W062007309
SIREN
SIRET
Saint-Martin-Vésubie
Dept 06
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 116a36c25a7b89faf1c00cf64741816a
Fiche détail / décision

l'écoute dans les services de gynécologie ou de chimiothérapie aux femmes atteintes de cancer du sein de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse ; l'organisation de loisirs ou de soins réglés par l'association destinés à des femmes atteintes de cancer du sein de la région Provence, Alpes, Côte d'Azur et Corse ; l'organisation de séjours réglés par l'association organisés dans les Alpes-Maritimes à des femmes atteintes de cancer du sein de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse, comprenant tous les frais d'hébergement, nourriture, soins et loisirs et cela à tous les stades de leur pathologie suivant conseil médical ; l'organisation de rencontres et de conférences ; des achats ou des dons ponctuels au profit des femmes atteintes de cancer du sein dans la région Provence, Alpes, Côte d'Azur ou Corse ; le versement de dons à l'oeuvre du docteur Christine Janin au fonds de dotati

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 225
La mission du fonds de dotation est de :

Famille : Fondations/fonds
RNA La mission du fonds de dotation est de :
SIREN
SIRET

Dept 04
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds eab6cbbce4da6bc37dd8f825340b0900
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MECEN'ART

Famille : Fondations/fonds
RNA W133025862
SIREN
SIRET
Marseille
Dept 13
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 01d399053864e047b464bc8101547177
Fiche détail / décision

accompagner les fonds de dotation soutenant l'art contemporain qui ont la qualité de membre, dans la réalisation des missions d'intérêt général qu'ils poursuivent, notamment par la conservation, la gestion et l'exposition publique ou privée des collections d'oeuvres d'art qui lui sont confiées

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MISSION F S F F S F POUR EN FAVEUR D'UNE STRUCTURE FINANCIÈRE

Famille : Fondations/fonds
RNA W943008530
SIREN
SIRET
Gentilly
Dept 94
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 5d38d65987be0a7565671a20dffaed1e
Fiche détail / décision

réunir/collecter des fonds en vue de la création d'une structure financière (fonds de dotation ou autre structure de même nature ; à étudier et à déterminer) destinée à soutenir et aider financièrement des personnes morales (associations et autres institutions à but non lucratif) à vocation culturelle, sociale, humanitaire

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MURMURATION & CIE

Famille : Fondations/fonds
RNA W751283318
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds f7374f98ad05301763b542b0a22e6985
Fiche détail / décision

exercer des droits spécifiques conférés à l'association par les statuts du fonds de dotation, et notamment par les articles 7 ; 1, 7 ; 2, 9 et 17 de ces statuts, afin d'assurer l'intangibilité des principes constitutifs

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
PAIDEIA POUR L'EDUCATION

Famille : Fondations/fonds
RNA W751273359
SIREN
SIRET
Paris
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds e2400cbe7d83999559fbc1810b6c9969
Fiche détail / décision

collaboration et en complémentarité des activités développés par le fonds de dotation Eric Teyssonnière paideia (déclaration de création en préfecture de Paris du 06 juillet 2017 dossier n°882) de soutenir et développer l'innovation pédagogique au service de l'éducation prioritaire et au bénéfice des publics en vulnérabilité sociale dans les établissements relevant de l'éducation prioritaire

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
TERRA NOSTRA

Famille : Fondations/fonds
RNA W853008342
SIREN
SIRET
La Garnache
Dept 85
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 6bbcb098f523686f8cfb9af910efb259
Fiche détail / décision

défendre, protéger et enrichir la biodiversité par l'organisation d'actions, d'événements médiatiques, par des publications papier ou numériques ; organiser et participer à des campagnes de défense de l'environnement naturel (terrestre, maritime et zones humides) ; créer des territoires préservés où la biodiversité pourra se développer sans nuisances, avec un statut de réserve naturelle ; participer à la création d'un fonds de dotation destiné à acquérir des terres pour les conserver en l'état naturel et ainsi enrichir la biodiversité

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
UNIVERT

Famille : Fondations/fonds
RNA W491014403
SIREN
SIRET
Angers
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0cdf7bd34a343ece40bc345eff22f5e7
Fiche détail / décision

participer à la protection de l'enfance et des populations, lutter contre la malnutrition enfantine, concourir à la protection de l'environnement naturel, participer à la préservation de la biodiversité animale, végétale et minérale, mais aussi à son développement, favoriser l'éducation des populations sur toutes thématiques liées à la sauvegarde du patrimoine planétaire, dans le cadre strict de la réalisation de son objet, le fonds de dotation pourra notamment séléctionner et financer tout projet de protection de l'enfance, de l'environnement naturel ou de sensibilisation aux enjeux de la biodiversité et de la conservation du patrimoine

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION ALUMUNA

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 909370736
SIRET 90937073600011
BORDEAUX
Dept 33
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4dd332c7d192d7ea45fd1316dc7d6953
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION CLUNY

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 749852869
SIRET 74985286900025
CLUNY
Dept 71
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds e205e45a04e1bb0d39a64c2192c2bd24
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION LOV GROUP

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 808011985
SIRET 80801198500013
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 97b1b540b2c7ef65c4a2ec5a61bdfb27
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION MORELLET

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 900830654
SIRET 90083065400019
CHOLET
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds da2658ffab5076fff169f68ecaf06623
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION MOUBARAK

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 539168229
SIRET 53916822900018
SAINT-LOUIS
Dept 974
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds a5de6311d53ef864e48adb15d54e9043
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION PAVONIS

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 924728504
SIRET 92472850400029
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds ed8da05c2b28591aea061831c02dfb8c
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION PREVENCIEM

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 923801591
SIRET 92380159100010
PARIS
Dept 75
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds d472339e5ed7140903c4f3767eb6d44c
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
FONDS DE DOTATION SOPHIE BARAT

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 821208709
SIRET 82120870900013
LYON
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds f182c4d401a8a7b876f6edfa3e068c3b
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
MARATHON DE L'ESPOIR - AT EUROPE

Famille : Fondations/fonds
RNA W452011941
SIREN
SIRET
Conflans-Sainte-Honorine
Dept 45
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 4c23b98d8ca433636e5c6d21c667e96e
Fiche détail / décision

promouvoir l'action du fonds de dotation ateurope pour la recherche sur l'ataxie télangiectasie et apporter du bonheur aux enfants et jeunes malades

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 250
ENERCOOP BRETAGNE

Famille : Fondations/fonds
RNA
SIREN 531265684
SIRET 53126568400021
TREMARGAT
Dept 22
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS · SOURCE_FONDS RECHERCHE_ENTREPRISES_DUREE
source
uid_typologie_fonds 78fbec0b90db814b62bb1f3413f1a078
Fiche détail / décision

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
ASSOCIATION DES AMIS DE LA MAISON MUSÉE SERGIO MOLINIER

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343030341
SIREN
SIRET
Poussan
Dept 34
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 77706f3a16c9e85c99dbf4663f329122
Fiche détail / décision

valoriser les oeuvres des Sergio ; participer et concrétiser la transmission à l'Agglopole ; aider à la restauration, à la préservation, à la mise en valeur de la maison d'Issanka et de tous ses objets ; participer au développement de la recherche, à la collecte de nouveaux documents, à l'achat d'œuvres de François Sergio, Madeleine Molinier-Sergio, Jean-François Sergio et de tout autre en rapport à leurs travaux ou à leur collection directement ou via un fond de dotation ; participer au rayonnement de la création artistique ; proposer des actions auprès des adhérents mettant en perspective la maison et l'œuvre des Sergio dans l'histoire de l'art et l'art actuel, mais aussi par rapport aux enjeux du territoire, écologiques, touristiques, pédagogiques, patrimonial ; assurer la défense par tous moyens des œuvres de François Sergio, Madeleine Molinier-Sergio et Jean-François Sergio, afin de

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
ASSOCIATION RODET POUR LA SANTÉ ENVIRONNEMENTALE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W691092176
SIREN
SIRET
Lyon
Dept 69
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds fc71376e0cc13ae1553a40c8192ebefa
Fiche détail / décision

définir, promouvoir et financer des programmes de développement micro-économiques ; éco responsables ; innovation, expertise et réalisation d'actions permettant par tous les moyens, méthodes, outils, process, la mise en œuvre du développement durable et de la RSE (Responsabilité Sociétale des entreprises) en Europe et dans le monde ; des études sociologiques ou technologiques aux fins de diffusion auprès des acteurs économiques professionnels, universitaires et du public ; ; des programmes de sensibilisation à l'économie solidaire et éco-responsables ; et plus généralement tous les programmes de développement économique rural ou urbain à vocation solidaire et éco-responsable ; l'association pourra sans autre modification acquérir le statut de fond de dotation, les règles et objets restant les mêmes

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
L'ESCALE DES MALCHANCEUX

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W604009727
SIREN
SIRET
Saint-Leu-d'Esserent
Dept 60
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds b5f5ffb2cf2c8fd4580c089825c29c85
Fiche détail / décision

sauvetage d'animaux en détresse ; placement d'animaux en détresse sous contrat associatif ; activité autours du bien-être des animaux ; activité à la sensibilisation de la nature et de l'écologie ; soutien et création de fond de dotation

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
A LA CROISEE DES CHEMINS

Famille : Fondations/fonds
RNA W382004881
SIREN
SIRET
Menton
Dept 38
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 171d0303a047a20969b5bf187c78671b
Fiche détail / décision

diffuser les grâces de notre Dame d'Alvenia par son oratoire ; garder, entretenir et permettre l'accès de l'Oratoire à toutes personnes désireuses de le visiter ; gérer les gîtes, les chambres et les tables d'hôtes pour tous les pélerins des chemins : de Saint François d'Assise et de notre Dame d'Alvenia ainsi que les hôtes de passage dans un esprit de partage, de fraternité, d'entraide en France et à Seborga ; gérer bénévolement les biens immobiliers du fonds de dotation ; tous les bénéfices iront à un fonds de dotation Renaissance

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION JEAN-PHILIPPE RICHARD

Famille : Fondations/fonds
RNA W262003398
SIREN
SIRET
Mirabel-aux-Baronnies
Dept 26
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 648b5620ac81a2244442dabb5b1bad0b
Fiche détail / décision

mettre en oeuvre un fonds de dotation de l'oeuvre du sculpteur Jean-Philippe Richard ; montrer et faire connaître au plus grand nombre l'oeuvre du sculpteur Jean-Philippe Richard ; gérer et préserver les oeuvres de Jean-Philippe Richard exposées par ce dernier dans divers lieux ; être un soutien à la création, à la formation artistique

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
IMANIS SOLIDARITÉ

Famille : Fondations/fonds
RNA W451008745
SIREN
SIRET
Montargis
Dept 45
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 873acbe9fafcc0b5a67aa714e3bb7968
Fiche détail / décision

prévenir et apaiser toutes les souffrances humaines en france, en europe ou dans le reste du monde dans les secteurs d'activité de l'urgence sociale, les solidarités, la santé et les missions humanitaires, la formation initiale et continue, la conduite d'actions de recherche appliquée et de modélisation des interventions solidaires et humanitaires, la mise en oeuvre d'actions opérationnelles de mutualisation et d'achat, de gestion des parcs mobiliers et immobiliers aux fins de l'exécution de l'objet social de chaque association humanitaire et de solidarité de son réseau ; apporter son soutien aux personnes vulnérables ; apporter son aide dans toutes les calamités publiques et dans le domaine du soutien aux populations et de la sécurité civile ; apporter ses compétences et son organisation aux associations humanitaires et de solidarité de son réseau ; participer par tous moyens, à toutes

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 180
ASSOCIATION DE PRÉFIGURATION AU FOND DE DOTATION OSEZ AVOIR ENVIE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W411009120
SIREN
SIRET
Bracieux
Dept 41
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 9efc8139f3c43ca5e58d1d72bf378052
Fiche détail / décision

assurer le développement de la Maison des Générations et de la Culture Promouvoir les solidarités intergénérationnelles de la naissance à la fin de vie par le biais de la culture ;

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
LA CONSCIENCE DU VIVANT

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W343033605
SIREN
SIRET
Montpellier
Dept 34
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c7904779545f8ac2967a1ba300d7d2f8
Fiche détail / décision

créer des espace de partage facilitant l'émergence de propositions de recherche action et création sur la conscience du vivant, au plus près des besoins des usagers ; mettre en relation une diversité d'acteurs (chercheurs, artistes, citoyens) au sein d'espaces d'accueil inclusifs et multidisciplinaires ; soutenir, par tous les moyens à sa dispositions (matériels, humains et financiers) , la création et le fonctionnement d'un fond de dotation, dédié à porter une recherche indépendante, alignée avec les valeurs de l'association LCV et les principes fondamentaux du vivant ; solliciter la diversité de perspectives sur l'expérience du vivant ; considérer les expériences de terrain et les besoins des usagers comme centraux pour soutenir la recherche sur la conscience du vivant ; encourager l'autonomie responsable et intelligente des individus et des groupes ; renouer avec l'émerveillement des

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
EPLS DEVELOPPEMENT
["A", "2024-06-17 13:28:36"]
Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W491014292
SIREN ["A", "2024-06-17 13:28:36"]
SIRET
49267
Dept 49
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 29bff71bb5fe467011393a3de202df9a
Fiche détail / décision

EPLS Développement est une association créée par le Fond de Dotation "Entreprendre pour la Solidarité"", pour gérer de façon désintéressée, des actions d'intérêt général

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 280
ASSOCIATION SAINT-BERTIN-CHATEAU-ROUGE

Famille : Fondations/fonds
RNA W595009090
SIREN
SIRET
Marcq-en-Baroeul
Dept 59
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION · FAMILLE_FONDS RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 3d0d927e191dff2bf957caa0836d98f8
Fiche détail / décision

l'association, qui agit dans la continuité de l'esprit ayant présidé à la création de la société anonyme de l'institution libre de marcq , a pour objet : l'exercice des fonctions de membre de droit du conseil d'administration du fonds de dotation dénommé « fonds du château des jardins » (ci-après le « fonds ») , en sa qualité de membre-fondateur en contrepartie de l'affectation en dotation d'immeubles et de biens mobiliers lui appartenant, -l'acquisition et la gestion de biens immobiliers destinés à des oeuvres et organisations à but non lucratif, -la participation à la gestion du fonds et la gestion d'immeubles destinés à des oeuvres et organisations à but non lucratif -l'affectation en dotation au profit du fonds de toute somme ou tout bien immobilier dépendant de son patrimoine ; généralement toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant directement ou indirectement à son

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
BAMBU KORO

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W641005736
SIREN
SIRET
Saint-Palais
Dept 64
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 62995444f003d84321781a293854c11e
Fiche détail / décision

gérer une boutique associative dont les bénéfices sont entièrement reversés au fond de dotation "fonds etre occident orient"""

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
BELLES ROUTIÈRES

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W731007122
SIREN
SIRET
Ugine
Dept 73
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 2da231589332903eefeb151907458beb
Fiche détail / décision

Préserver et valoriser le patrimoine automobile ; gérer et développer, au profit du grand public, une collection de véhicules historiques mise à disposition par un fond de dotation ; organiser des expositions et évènements culturels et historiques ; soutenir la recherche sur l'histoire de l'automobile ; sensibiliser les publics scolaires et tout public via des programmes de médiation approfondissant savoirs, connaissances et développer la curiosité ; développer des partenariats locaux et territoriaux dans le cadre de la réalisation de son objet social ; contribuer à l'éducation culturelle et historique du public le plus large possible

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
FOND DE DOTATION VISIBLY ALIVE

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W763017718
SIREN
SIRET
Rouen
Dept 76
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds c0ccd84409e6b228f6cc04e9bc31c04d
Fiche détail / décision

fond de dotation

FONDS_DE_DOTATION
fonds de dotation explicite
statut initial : NON_CONTROLE
statut humain effectif : VALIDE
A_TRES_PROBABLE
qscore 100 · signal 235
LES BOSONS DE DUCRETET

Famille : Associations/ARUP/interet_general
RNA W083004313
SIREN
SIRET
Haraucourt
Dept 08
Raisons
fonds de dotation explicite
Risques
NOM_FONDS_DE_DOTATION · OBJET_FONDS_DE_DOTATION RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
uid_typologie_fonds 0bc088678870186a24d604e8a3b86854
Fiche détail / décision

entretenir et faire vivre le lien qui existe entre les anciens apprentis du « réseau Ducretet » ; rassembler les anciens apprentis de Ducretet favoriser les échanges et les connivences entre les apprentis du réseau Ducretet participer a la vie du réseau Ducretet (implication auprès des centres/parrainage/remise de titres/emploi) contribuer au développement du fond de dotation de Ducretet en créant des synergies avec le réseau

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