Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

OUI 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : 4563d391492002a7516d171199e28637
Décision : 2026-06-01T19:32:19.940538+00:00
Note : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI restants 531 -> A_CONTROLER ; 411 QA A_CONTROLER + 120 solides avec signaux risque à relire
FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 85
Financeur strict : OUI
Demandeur/bénéficiaire : NON
REGAFONDS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 80
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 108
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
RNA : W812002451
SIREN :
SIRET :
Castres
Dept 81 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
collecter et gérer les fonds financiers qui peuvent être distribués dans le cadre des conventions de revitalisation signées en application des articles l 1233-84 et suivants et d 1233-37 et suivants du code du travail ; collecter et gérer les fonds financiers distribués par des organismes dans le cadre du financement de projet d'économie local et sociale dont la caisse d'epargne (pels) doivent participer en vertu des dispositions législatives et notamment de l'article l 512-85 du code monétaire et financier ; collecter et gérer les fonds financiers distribués par les scop regate et regabat (coopératives d'activité et d'emploi) dans le cadre de contributions collectées afin de permettre à leurs membres d'accéder aux services de l'association ; la collecte de ces fonds a pour but de les mettre à disposition sous forme d'avances, de prêts ou de microcrédits à des personnes physiques ou mora
Raisons Datamoria : finance_strict_signal:gestion_fonds_tiers · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
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