Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `03d6aa4967ad236f51ad40b32844b982` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DE DEFENSE ET D'ECHANGE ENTRE LES COPROPRIETAIRES DU 10-12 RUE DE LA PLAGE 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 48	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W942003013` SIREN : SIRET :	Champigny-sur-Marne Dept 94 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	défendre, échanger et représenter les intérêts de tous les copropriétaires devant le syndic professionnel gérant notre copropriété aux termes de l'art 42-1 du décret n°67-223 du 17 mars 1967 ; contrôler les comptes du syndicat de notre copropriété dans leur gestion et l'administration de notre immeuble qui n'a pas encore reçu tous les travaux des parties communes incombant au vendeur, qui devrait recevoir la déclaration d'achèvement de fin travaux des parties communes ainsi que les 44 lots d'habitation et le 45 lots local commercial non exécutés à ce jour, poursuivre l'expertise judiciaire décidée depuis le 16 octobre 2003 par la chambre des référés du TGI de Créteil, engager la responsabilité des syndics et des présidents successifs du conseil syndical ayant bénéficié le promoteur au détriment des copropriétaires et demander le remboursement de tous les travaux incombant au vendeur mis Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte