Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `0480d46c8f03ea50c6f3bae265db7252` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DE MOYENS ASSURANCES (AMA) Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 44	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 162 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W751230116` SIREN : SIRET :	Paris Dept 75 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	accomplir, à prix coûtant, tout ou une partie des opérations de gestion et d'administration de ses organismes membres ; mettre en oeuvre les moyens humains et matériel permettant la réalisation de ces opérations ; exercer, à prix coûtant, l'activité d'intermédiaire en assurances pour le compte de tout ou partie de ses membres assureurs ou de ses membres intermédiaires d'assurance ; être l'employeur de tout ou partie du personnel affecté à la réalisation des opérations de gestion de ses membres ; entrent notamment dans l'objet de l'Association l'appel et le recouvrement des cotisations dues à ses membres assureurs, à leur demande ; l'association peut, à titre accessoire, fournir à prix coûtant, des prestations à des organismes non membres ; l'association ne poursuit aucun but lucratif et fonctionne dans le cadre du régime des prestations à prix coûtant, tel qu'il est défini par les dispos Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte