Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `697db42153d6da6501608e23e1cec371` Fiche détail / historique Décision : `—`	OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `80` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	LES JARDINS FAMILIAUX DU PLA ["A", "2025-12-24 09:39:27"] Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 100 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W662006552` SIREN : `["A", "2025-12-24 09:39:27"]` SIRET : `92425942700012`	66065 Dept 66 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	rechercher, aménager, répartir, attribuer les jardins appartenant au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville d'Elne ; mettre à disposition de ses adhérents par le Président du CCAS ou le Président de l'Association, les parcelles permettant une production destinée exclusivement à la consommation familiale ; le jardin est attribué prioritairement : Au chef de famille en tant que tel, familles nombreuses à revenus modestes, "en dehors de toute autre considération afin que les jardiniers les cultivent personnellement, en vue de subvenir aux besoins de leur foyer, à l'exclusion de tout usage commercial"" § article L 561-1 du code rural Raisons Datamoria : terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte