Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : b71787b1a9d1bcbdc20fd77e417f5aaf
Fiche détail / historique
Décision : —
 DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI 		ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DU SOL E MAR

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 64 		ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 65
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION 		RNA : W211001095
SIREN :
SIRET : 		Beaune
Dept 21 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
défense des intérêts des copropriétaires de l'hôtel Sol e Mar sis à Agay (83) par tous moyens y compris exercer toutes réclamations tant gracieuses que contentieuses devant toutes autorités compétentes tant en demandeur qu'en défendeur; solliciter et obtenir le remboursement du montant des loyers qui n'auraient pas été perçus par les copropriétaires de l'hôtel par l'exploitant de l'hôtel, solliciter et obtenir la résiliation du bail commercial en vertu de l'article L145-41 du code de commerce, déléguer, subdéléguer les missions dont elle a la charge à tout avocat ou avoué ; négocier tout bail commercial pour le compte de ses adhérents avec tout exploitant actuel ou futur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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