Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 28daf9a3cdf001f3e603e8b3b88cad8f
Décision :
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
AERO-CLUB DU PAYS DE MONTBELIARD

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 60
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 165
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W252001140
SIREN :
SIRET :
Courcelles-lès-Montbéliard
Dept 25 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
promouvoir, faciliter et organiser la pratique de l'aviation et des différentes activités s'y rattachant, notamment par des opérations de découverte de l'aviation auprès du public ; assurer la formation des pilotes, qu'elle soit ab initio ou continue, par l'entraînement, l'instruction technique nécessaire, les voyages ainsi que par la pratique des sports aériens en entraînement et en compétition qui améliorent le pilotage et la sécurité ; participer à l'étude, la réalisation et la gestion d'infrastructures aéronautiques : aérodromes, avitaillements, installations techniques et d'accueil ; exploiter un débit de boisson avec licence ; ces actions, financées tant à l'aide de moyens privés que de moyens d'état, ont aussi pour but de développer l'aviation générale comme de préparer aux carrières ou métiers y ressortissant ; conformément aux dispositions de l'article 37 de l'ordonnance n° 8712
Raisons Datamoria : terrain:terrain_public · finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
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