Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2b2f8c8d25658721540b62b1c034f3b2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
INSÉREZ UN NOM DE JEU

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang B · score initial 44
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 162
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W313035593
SIREN :
SIRET : 92312261800013
Toulouse
Dept 31 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
mettre à disposition des biens et services gratuits ou à prix abordables, les biens et services proposés concernant : la création, l'édition, la publication, la distribution, la vente et la location de jeux de tous types, la création, l'édition, la publication, la distribution, la vente et la location de parties et de compléments de jeux, la création, l'édition, la publication, la distribution, la vente et la location de textes, vidéo, audios, images ou tout autre média, lesdits média portants sur un jeu, une partie de jeu, l'univers d'un jeu, le concept ou le sujet de jeu, les supports de jeu ou tout autre sujet ayant un rapport direct ou non avec les jeux en général, l'organisation de parties de jeux de tous types, la fourniture de jeux, l'accès aux jeux, la création, l'édition, la publication, la promotion de jeux ; créer, éditer, publier, distribuer et vendre des jeux de tous types ;
Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
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