Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

v1o — Action par lot avec prévisualisation obligatoire

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Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

NON 1

Statuts humains

A_CONTROLER 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : A_CONTROLER
UID : 5f2264b8e217cee1f23ea22d22ac4498
Décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI
Confiance : 75
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : NON
ASSOCIATION PARITAIRE DU RÉGIME FRAIS DE SANTÉ DE LA BOUCHERIE BOUCHERIE-CHARCUTERIE BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE TRIPERIE COMMERCE DE VOLAILLES ET GIBIERS

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 64
ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 100
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W751235450
SIREN :
SIRET :
Paris
Dept 75 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
réaliser ou faire réaliser des études par l'organisme assureur ou tout autre cabinet en vue de mieux suivre le régime, le piloter ou l'améliorer en fonction du cadre général des remboursements des soins de santé ; réaliser des actions d'information des entreprises et/ou des salariés de la profession et de participer ou soutenir des manifestations du métier entant dans le champ de la convention collective ; ces actions seront réalisées directement par l'association , ou par l'intermédiaire de ses membres , ou confiées à des prestataires extérieurs ; réaliser l'ensemble des travaux visés à l'article 9 de l'avenant n° 61 en date du 4 décembre 2021 et notamment les fonctions dévolues au comité de suivi et de gestion ; ces actions devront contribuer à une meilleure connaissance possible du régime et de ses évolutions à venir ou en assurer la promotion ; participer à l'information ou la format
Raisons Datamoria : relais_strong:conseille_structures · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
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