Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `880e4245075d3a4ee3a9c31eb12c4c3b` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATIONS DES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT CHEMIN DU BOIS DE JARRE Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 16	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 100 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT	RNA : `W922019656` SIREN : SIRET :	Neuilly-sur-Seine Dept 92 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	défendre des intérêts des propriétaires, des futurs propriétaires, ou tout autre personne ayant un intérêt patrimonial, des parcelles comprises dans le périmètre du lotissement dont la création a été autorisée par le permis d'aménager délivrée par la Mairie de Dammartin en Goële suivant arrêté municipal n° UR - 21 - 10 - 01 en date du 5 octobre 2021 ; « La défense des intérêts des propriétaires, des futurs propriétaires, ou tout autre personne ayant un intérêt patrimonial, » s'entend comme la défense de l'ensemble des droits issues de la propriété de chacune des parcelles du lotissement et sur les ouvrages communs du lotissement (voirie, assainissement, réseaux divers, ) : droit de propriété, droit à l'image, autorisations d'urbanismes, L'association pourra ainsi : faire opposition, par tous les moyens prévus par la loi et notamment des actions précontentieuses ou contentieuses, aux proj Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte