Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `90e79dafa230a52013d3f53d5d52936c` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES CLAUDE MONET HONFLEUR Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang A · score initial 52	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 65 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W143003955` SIREN : SIRET :	Honfleur Dept 14 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	permettre l'intégration des enfants au sein du groupe scolaire Claude Monet de Honfleur, notamment dans le cadre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 telle que consolidée au 28 septembre 2017 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées dans le domaine de la scolarisation des élèves handicapés ; contribuer au maintien des principes laïques de neutralité, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; permettre une bonne communication et donc des échanges constructifs entre les parents, les équipes enseignantes, les agents territoriaux des écoles, la municipalité de Honfleur, l'Inspection académique du Calvados et l'ensemble des acteurs locaux ayant compétence en matière d'enseignement ; examiner comment améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves et tout ce qui concerne leur intérêt moral, Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte