Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `ae388a96275b009a3c1f5e659da64b34` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	CONSERVER DANS L'IMMÉDIAT PAR L'OCCUPATION ET LA FERMETURE EFFECTIVE DES LIEUX QUI FONT LA SPÉCIFICITÉ DU FORT DE PUGEY CECI À TITRE HISTORIQUE MILITAIRE ET PAR LE SOUHAIT VIVEMENT AFFIRMÉ DE LA MUNICIPALITÉ DE PUGEY DE SAUVEGARDER CETTE PART E Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang B · score initial 34	ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE score beta 92 Rôles beta ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF Flux beta FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W251010694` SIREN : SIRET :	Pugey Dept 25 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	conserver dans l'immédiat par l'occupation et la fermeture effective des lieux qui font la spécificité du fort de Pugey ceci à titre historique militaire et par le souhait vivement affirmé de la municipalité de Pugey de sauvegarder cette part essentielle du patrimoine national située sur son territoire rénover le gros oeuvre des ouvrages dans la perspective d'une conservation à long terme et permettre l'ouverture de l'ouvrage au public offrir son concours ou de coopérer à des projets de mise en valeur touristique du site dans le cadre de la région de Besancon avec les collectivités locales et différents organismes oeuvrer à la réhabilitatiion historique du système fortifié Séré de Rivières autant par le biais des visites guidées et commentées du fort de Pugey que par l'organisation de réunions d'études et d'initiation à l'histoire et à l'art de la fortification en général s'adressant aux Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte