Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

Accueil - Contrôle graphe - Routines mensuelles - Typologie Fondations - Typologie Fonds - /health

Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

v1o — Action par lot avec prévisualisation obligatoire

Le lot reprend les filtres actifs de cette page et ne touche que les lignes au statut effectif NON_CONTROLE. Aucune écriture n'est faite depuis cet écran : il faut d'abord passer par la prévisualisation.

Financeur strict

NON 593 OUI 24 A_CONTROLER 12

Demandeur / bénéficiaire

OUI 540 NON 74 A_CONTROLER 15
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 629 · Page 6 / 7

← Précédent Page 6 / 7 Suivant →
Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : dc9f4ddd7fe39b557e61aaed57cae621
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NEUFMANIL LA SAUTERELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003169
SIREN :
SIRET :
Neufmanil
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : dcd1437c35a59542e430f7f35df5cb70
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOTRE DAME DE GRAVENCHON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W762012341
SIREN :
SIRET :
Notre-Dame-De-Gravenchon
Dept 76 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur le domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en oeuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tales des inventaires piscicoles, la cons
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d1700780893a3781bf68a3691320ea79
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOUVION SUR MEUSE L'ETOILE MATINIERE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003130
SIREN :
SIRET :
Nouvion-sur-Meuse
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 50f4cf03350c183b0dcfc1dc8c5318df
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOUZONVILLE LE REVEILLE MATIN

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003341
SIREN :
SIRET :
Nouzonville
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 69523e6a5d2e81d0cf63435902b90bee
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE NOVION PORCIEN LE PLUMION

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000204
SIREN :
SIRET :
Novion-Porcien
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4ca5d80a67bcf0f781fde45b2c806a1b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE OSNES L'AULNOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083000926
SIREN :
SIRET :
Osnes
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f9a338fc93560218e7bdd51a1da8976f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLENEE-JUGON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221000335
SIREN :
SIRET :
Plénée-Jugon
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4642f66fb40fbb5d6209dd880051750d
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLOUGUENAST - GAUSSON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224010529
SIREN :
SIRET :
Plouguenast-Langast
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : aec96c290df0ecd77ca116f164956683
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PONTRIEUX - LA ROCHE DERRIEN (AAPPMA DE PONTRIEUX - LA ROCHE DERRIEN)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001319
SIREN :
SIRET :
Pontrieux
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 738cafecd7e72bee7bf9f7cb929a27e3
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RENNEVILLE LA MALACQUISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000216
SIREN :
SIRET :
Renneville
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d214e41444c76e4e0a88c19dc4e74080
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE RENWEZ LES TRIAGES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003126
SIREN :
SIRET :
Les Mazures
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e911c420885a394f3590aaea18bab6b8
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE REVIN L'AURORE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003141
SIREN :
SIRET :
Revin
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1d8bda1085466ea66160c6de9d720bbe
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ROCQUIGNY LA CAPRICIEUSE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000690
SIREN :
SIRET :
Rocquigny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 7995649fe3c696b15b45ad3b6e609042
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ROUVROY-SUR-AUDRY L'ARC EN CIEL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003108
SIREN :
SIRET :
Rouvroy-sur-Audry
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 64f897fa91257b4443c7e14c66870c1c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT GERMAINMONT LA GAULE ARDENNAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000223
SIREN :
SIRET :
Saint-Germainmont
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f70f877e22fc109b47faf457002b923b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT JEAN AUX BOIS LA MATINALE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000040
SIREN :
SIRET :
Saint-Jean-aux-Bois
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a2d73492a6776aed4e13a6d19aa67ab5
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT LAURENT DE CERDANS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661006148
SIREN :
SIRET : 88438198900018
Saint-Laurent-de-Cerdans
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9bcf57bd98b47ce53f850e0afb75b07f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT LOUP TERRIER LA SAUTERELLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000614
SIREN :
SIRET :
Saint-Loup-Terrier
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 974c3e6ea428d032a832325bac8eeebd
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VALENCIENNES CMCAS, A.A.P.P.M.A.

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596003265
SIREN :
SIRET :
Valenciennes
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L331 5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2b710e869e56c5427a56dc91b761e809
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VENDRESSE LA TRUITE DU DONJON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081006861
SIREN :
SIRET :
Vendresse
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 49885b4c131f973fccd3b66c919ceb35
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VERPEL LA CAPRICIEUSE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084003864
SIREN :
SIRET :
Verpel
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e7f60f5fd7bb7194f50ecd0b56eaa2bc
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VIREUX MOLHAIN LA ROSSETTE VIROQUOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081007008
SIREN :
SIRET :
Vireux-Molhain
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2937adf9e8ca564a5b09cfbc50c3e770
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VIREUX MOLHAIN LE DELUVE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002943
SIREN :
SIRET :
Vireux-Molhain
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e07d2bf6b4cdb673e566a11ca3d93f24
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VOUZIERS LA MATINALE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000338
SIREN :
SIRET :
Vouziers
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d5695e6304fe5ee48faefc18d5497973
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE VRIZY LA RAQUETTE ARDENNAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000615
SIREN :
SIRET :
Vrizy
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f9ca2cacc75a5450db1e361cc19a2348
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WAGNON LA ROZIERE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000477
SIREN :
SIRET :
Wagnon
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 70de43a7365d49896e7465a96ca9be00
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WARCQ LA BELLE SAUMONEE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003118
SIREN :
SIRET :
Warcq
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : d6207c935c084f62482104532c5f3528
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE WASIGNY L'ESPERANCE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000042
SIREN :
SIRET :
Wasigny
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 0420af5c04a02b4124e3036d5a321403
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS DU RIBERAL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W662004616
SIREN :
SIRET :
Le Soler
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'État, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 50a91bc80df5975562f65f51b7e19a2f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES RIVERAINS DU MASMEJEAN ET AFFLUENTS - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000442
SIREN :
SIRET :
Saint-Étienne-de-Lugdarès
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 95ab5a6f2d6dced686c1aba8c1b71c22
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA LANGASTIENNE (AAPPMA DE LANGAST)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224003850
SIREN :
SIRET :
Langast
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ba0440023c7e1ae3fae0e48c64ec63f4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE CAPRICIEUSE - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000452
SIREN :
SIRET :
Cros-de-Géorand
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ece02098090f1392d56844c645744f2c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE LA BOURGES - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071001952
SIREN :
SIRET :
Burzet
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l’État ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : c00229614345a8df78d1caf4634ef213
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE DE MOUTHIER-LODS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W251000945
SIREN :
SIRET :
Mouthier-Haute-Pierre
Dept 25 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : c481a57bdb27181ac770641dd7249fc4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA TRUITE THIANT-MONCHAUX (AAPPMA LA TRUITE THIANT-MONCHAUX)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596003253
SIREN :
SIRET :
Thiant
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L. 331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 170e66eb97c49989d0256b3c54b76c0e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LE SANDRE FRESNOIS, A.A.P.P.M.A. DE FRESNES SUR ESCAUT

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596002324
SIREN :
SIRET :
Fresnes-sur-Escaut
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'amélioration et d'exploitation équilibrée des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en oeuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole et plus généralement toute réalisation nécessaire à l'accomplissement du but qu'elle s'est fixé ; mener des actions d'information, de formation et d'éducation e
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 8609a093154ce5d0218b668d1f9ae75a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LES JOYEUX PECHEURS DE LOURCHES, A.A.P.P.M.A. DE LOURCHES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596001745
SIREN :
SIRET :
Lourches
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche dans le respect de l'article L.331-5 du code des sports ; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, tous travaux et interventions de mise en valeur piscicole, tels des inventaires
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 81884153d8f227fdda9dcd89cd55bda4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LES JOYEUX PERCOTS RAISMOIS, AAPPMA DE RAISMES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W596002969
SIREN :
SIRET :
Raismes
Dept 59 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’Etat, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance du milieu aquatique et de leur patrimoine piscicole ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d’amélioration et d’exploitation équilibrées des ressources piscicoles de ses droits de pêche ; ce plan doit être compatible avec le plan départemental de protection du milieu aquatique et de gestion des ressources piscicoles, conformément à l'article R 434-30 du code de l'environnement ; mettre en œuvre des actions de développement du loisir pêche, en cohérence avec les orientations nationales et départementales, notamment par l'organisation de concours de pêche d
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a78380a930f228884029a6d2550fbda7
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LIGNE-LANDE-ROUBREAU - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000447
SIREN :
SIRET :
Largentière
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 6b859c8d786993dd28691837dd4695f1
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LA GAULE DU JAUNAY" AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W853000241
SIREN :
SIRET :
La Chapelle-Hermier
Dept 85 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et de gérer des droits de pêche (sur les domaines public et privé de l'etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés) , participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité, elaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : b51c483bb6eee43d7edb407c2ef58d19
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LE GARDON DES PAYS DE RIEZ" - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W853000390
SIREN :
SIRET :
Notre-Dame-de-Riez
Dept 85 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
de détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l’État, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d’élaborer et de mettre ne œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventio
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 83f083d9a6c366343443f608cc841251
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LES LACS DU POIROUX" - A.A.P.P.M.A. LES LACS DU POIROUX

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W853000363
SIREN :
SIRET :
Poiroux
Dept 85 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche (sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés) , participer activement à la protection et surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité, élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillan
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9699ddbb26c43a4925dff1cc1532c35a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE AUFLANCE LA SAUMONEE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083004347
SIREN :
SIRET :
Auflance
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : bf97dfdefc2e66c94c9ab76b784029c4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE MATTON-CLEMENCY L'AULNOY

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083001037
SIREN :
SIRET :
Matton-et-Clémency
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : eb1da2a43d7bc98dccc95c1ed4219802
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE ROSTRENEN POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA L'HAMECON ROSTRENOIS)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001772
SIREN :
SIRET :
Rostrenen
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1f34ba4dcb854361ab92688079c36a65
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DU HAUT BLAVET (LANRIVAIN) POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DU HAUT BLAVET)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001770
SIREN :
SIRET :
Lanrivain
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a962fba242e4532d0654cee7d60c6b24
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DU TRIEUX POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DE GUINGAMP)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001774
SIREN :
SIRET :
Guingamp
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4ae0d29cfd49ebc1534121ee5fc86aec
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE LA BREME TEILLOISE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W072000611
SIREN :
SIRET :
Le Teil
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : da4e07ed8c66e094a68a64e6bfa02bb5
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE LA ST HUBERT DU MENE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DE SAINT JACUT DU MENE)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221002388
SIREN :
SIRET :
Saint-Jacut-du-Mené
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1d32babe895a4975b1a7f049bab97704
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE LES PECHEURS DE LA HAUTE RANCE - CAULNES POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA LES PECHEURS DE LA HAUTE RANCE - CAULNES)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221002387
SIREN :
SIRET :
Caulnes
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f5525352124e8d978df5369ab04ed6f4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE LES PECHEURS DE LA ROSETTE - BROONS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DE BROONS)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221002389
SIREN :
SIRET :
Broons
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : dcb7dec339760d1f4dc222673ca4d8a2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE POUR L A PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "GER/JOB"""

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W312000207
SIREN :
SIRET :
Aspet
Dept 31 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
de détenir et de gérer des droits de pêche ; sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : - par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et inter
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 687ee3b7daf934bcbb1c1a9dc27e490d
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 'LA GAULE PLOUASNAISE'

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221006433
SIREN :
SIRET :
Plouasne
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 6ff4465e76d11dce94ff0433f43dd487
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CALLAC "LA GAULE CALLACOISE (AAPPMA LA GAULE CALLACOISE)"

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001773
SIREN :
SIRET :
Callac
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 034520fbe5d5894b4602ca020addac61
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SERRALONGUE (AAPPMA LA TRUITE DU CASTEIL)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661001268
SIREN :
SIRET : 50767590800010
Serralongue
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4aa8d5edbfc73ff44d8fb393bd6eed29
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " LA GAULE PLOEUCOISE """

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224010532
SIREN :
SIRET :
Ploeuc-L'Hermitage
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : bc8f9fb3f0133e289e9f8beb744151f2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE " LA PLÉLAUFFIENNE """

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222005853
SIREN :
SIRET :
Plélauff
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : dec005c1f43b432f1a610fb660248f96
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE PLANCOET

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221006432
SIREN :
SIRET :
Plancoët
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2fa8c5d31563c9a2972a015d0a9a8cc8
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LA SIRÈNE DE LOGNE ET BOULOGNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W442009972
SIREN :
SIRET :
Saint-Colomban
Dept 44 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
De détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventi
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 93611dac515e155b5cc475cb9d3b9c71
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LE LÉGUER"" (AAPPMA ""LE LÉGUER"")"

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W223002497
SIREN :
SIRET :
Lannion
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : b937a98efa73d1b16411f0aec9d5738b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "LES PÊCHEURS DU GUÉ GORAND JAUNAY" (AAPPMA)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W853000452
SIREN :
SIRET :
Saint-Gilles-Croix-de-Vie
Dept 85 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
De détenir et de gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l’État, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; d’élaborer et de mettre ne œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et intervention
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : c0898342605eddfefd757c99863cd23c
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BREAL SOUS MONTFORT LA GAULE BREALAISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W353007177
SIREN :
SIRET :
Bréal-sous-Montfort
Dept 35 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniq
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 45cd4f3f3505fa85831f34509d7f277e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE DINAN ÉVRAN

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W221001894
SIREN :
SIRET :
Lanvallay
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 77ce0f87a1627717cf69038d7e173c5b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE GUERLÉDAN

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001747
SIREN :
SIRET :
Mûr-de-Bretagne
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 740ef19a2422380ca0bd11781e149150
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES RIVIÈRES DU SUD

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W9R4000185
SIREN :
SIRET :
Saint-Joseph
Dept 974 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État, des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance, de protection, d'améliorati
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 578586564a850f08d6579f728a2ae040
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE HOUDILCOURT LA BASSE RETOURNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000679
SIREN :
SIRET :
Houdilcourt
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : ecbb16ed331322abda104b3400e2599c
Décision :
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ETANG DES TEMPLIERS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W103008115
SIREN :
SIRET :
Auxon
Dept 10 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier par la lutte contre le braconnage, la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones essentielles à la vie aquatique ; promouvoir la pêche à la carpe et du brochet, veiller à la connaissance et au respect de l'eau, de sa faune insectes et poissons ; organiser dans le respect d'un règlement, en cours de saison, des concours ou challenges payants ouverts à tous ; en conséquence, les décisions de l'association relatives à la protection des milieux aquatiques, à la mise en valeur piscicole et à la promotion du loisir de la pêche s'appliquent à tous les Membres adhérents de l'Association ; les actions de l'association peuvent inclure des opérations immobilières ou mobili
Raisons Datamoria : terrain:lien_social · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 577d8596404e4e0af73a285fa90d7278
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LA GAULE PRATEENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661001277
SIREN :
SIRET : 79220715100012
Prats-de-Mollo-la-Preste
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 067807eda516ba157afd514320fc90e6
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LA TRUITE ARLESIENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W661001184
SIREN :
SIRET :
Arles-sur-Tech
Dept 66 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
1. De détenir et de gérer des droits de pêche ,sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés. 2. De participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment , par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; 3. D'élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : cbbd50d3ea79e7fdd29774d68a4240c2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LA TRUITE DU MALBUISSON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W073002590
SIREN :
SIRET :
Vanosc
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'état ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : cb16be2360ddee69a91379190913445f
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LA TRUITE SAINT- AGREVOISE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W073002379
SIREN :
SIRET :
Saint-Agrève
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 96f13736e5e36fdc973d56f4b5f83b5d
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SORCY BAUTHEMONT LES 3 COMMUNES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000647
SIREN :
SIRET :
Sorcy-Bauthémont
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 50e7ea48d279c53aeebf7f40f773dbf0
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE ST NICOLAS DU PELEM

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W222001771
SIREN :
SIRET :
Saint-Nicolas-du-Pélem
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f09fc30c37abc2af4c596974c8ec8496
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SIGNY LE PETIT LA GLANDOUILLE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081007094
SIREN :
SIRET :
Signy-le-Petit
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 85518df94a1e2be0b8296fc3829c85da
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
PECHE & NATURE DU VAL D'ALLIER

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W632009373
SIREN :
SIRET :
Pérignat-sur-Allier
Dept 63 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
gérer les droits de pêche des acteurs publics ou privés propriétaires de zones en eau localisées sur le Val d'Allier dans le département du Puy-de-Dôme ; répondre à des marchés publics et de proposer ses services dans un cadre contractuel ; mettre en place une concertation avec les propriétaires des étangs dont l'association aurait en charge la gestion, afin de les accompagner dans la gestion de leur ressource piscicole et de définir de manière collaborative les grands enjeux de cette gestion : réglementation, garderie, aménagement ; participer activement à la protection des milieux aquatiques, de leur patrimoine piscicole et de la biodiversité ; Il s'agira en particulier : de favoriser une pêche responsable et respectueuse de l'environnement notamment en mettant en place des systèmes de quotas innovants et en limitant les pratiques à fort impact sur le milieu, de lutter contre le bracon
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 8691f53e2c2758184f27bf0ff5433284
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE L'OUST ET DU LIE (LOUDEAC) POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (AAPPMA DU L'OUST ET DU LIE - LOUDEAC)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W224005229
SIREN :
SIRET :
Loudéac
Dept 22 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’état, sur les domaines public et privé des collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l’eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d’eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles, par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité; d’élaborer et de mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : b46735b4398ee368efb7c44df336bf76
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
UNION DES PECHEURS A LA LIGNE DE TOURNON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W073002591
SIREN :
SIRET :
Tournon-sur-Rhône
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 57baefef819536956711f68c18b0ef07
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LES AMIS DE LA LIGNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W073001350
SIREN :
SIRET :
Satillieu
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : dff2fc45cedca36ddcf4850e2f20a228
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAULCES CHAMPENOISES LA SAULCE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000771
SIREN :
SIRET :
Saulces-Champenoises
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 51810519bc638f0b65e097c9c3353eee
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE THILAY LA TRUITE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081002354
SIREN :
SIRET :
Thilay
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 300e75aa0df6785bdc9e75e65467d586
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SEDAN LE SOLEIL LEVANT

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083000904
SIREN :
SIRET :
Sedan
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 1b1d66c6ee2e7a7134fe2ca6e7340d11
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SEMUY LA GAULE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W084000618
SIREN :
SIRET :
Semuy
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e08e384d4d52e04a0cd606e67993a925
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SERY LE GARDON

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000623
SIREN :
SIRET :
Sery
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a7dda04eff673c0fb30f737413dedc95
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SIGNY L'ABBAYE L'ABBAYSIENNE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W081003132
SIREN :
SIRET :
Signy-l'Abbaye
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 3bf9ba13b5aa90b397f91a2bbad36f1e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LA TRUITE VERNOUSAINE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W073000705
SIREN :
SIRET :
Vernoux-en-Vivarais
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 2e714c1df25b16024ce773b579b28f9e
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAPOGNE SUR MARCHE L'ARC EN CIEL

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083001040
SIREN :
SIRET :
Sapogne-sur-Marche
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 62009072930c3bb74847c97283cdccb2
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAULCES MONCLIN LA MOUCHE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 68
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000634
SIREN :
SIRET :
Saulces-Monclin
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 7d7eaf23dc07e5d703a31c7c5b59d4fd
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA TRUITE VALGORGEOISE - AAPPMA

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 52
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W071000444
SIREN :
SIRET :
Valgorge
Dept 07 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir, gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions technique
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : cc0824d572190b88b6c9ac4b2baf1d1b
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHEMERY SUR BAR LE REVEIL DU CANAL DES ARDENNES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 52
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W083001038
SIREN :
SIRET :
Chémery-Chéhéry
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : f201a7b0c022b1fe51d0ebd6bd95df21
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE SAINT GERMAINMONT LE RUISSEAU DES BARRES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 52
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W082000637
SIREN :
SIRET :
Saint-Germainmont
Dept 08 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires; sur ses propres propriétés- participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment :par la lutte contre le braconnage; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en œuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité;-élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de sur
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 7b837be9635d6364d3c99c6dd6a99ac7
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DES PECHEURS SPORTIFS DE RENNES ET DE LA REGION (AAPPMA)

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A · score initial 52
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 70
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W353007372
SIREN :
SIRET :
Bourgbarré
Dept 35 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat ; sur les domaines public et privé de collectivités locales ; sur les domaines privés de propriétaires ; sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, notamment : par la lutte contre le braconnage ; par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destruction des zones essentielles à la vie du poisson, et en oeuvrant en faveur du maintien dans les cours d'eau de débits garantissant la vie aquatique et la libre circulation des espèces piscicoles ; par la participation à la sauvegarde, à la protection et à la restauration de la biodiversité ; élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniq
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 64af72eab4ce7bcf50875e95d38b2da3
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
DIASPORA KASSANG

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 94
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W952014236
SIREN :
SIRET :
Louvres
Dept 95 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
aider les enfants du quartier Kassang à Balengou en leur apportant notre support matériel et financier dans deux secteurs à savoir : le scolaire et le médical. dans les secteur scolaire, l'association a pour objectif de récolter des fonds fin d'acheter du matériel scolaire qui sera distribué à chaque début d'année académique aux élèves scolarisés dans les différentes écoles de Kassang : de la petite enfance au lycée. Par ailleurs, une bourse d'étude sera distribuée aux meilleurs élèves des classes d'examen à chaque fin d'année. dans le domaine médical, l'association a pour objectif d'améliorer les conditions de vie des habitants de kassang en donnant la chance à tous les habitants, un accès facile aux soins de base ; ceci passe par des dons de médicaments et par le don du matériel médical tels les lits d'hospitalisation, les thermomètre, les stéthoscopes
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : e834bc81728ac6803457f5b3bb2aab77
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LA TRIBU DES CRINIÈRES NOIRES

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 86
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W091002120
SIREN :
SIRET :
Cabannes
Dept 09 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
favoriser la pratique équestre pour tous, sportive ou de loisir ; organiser des compétitions, manifestations et animations équestres internes au centre équestre ; organiser et participer à des concours, manifestations et animations externes au centre équestre ; promouvoir la protection des équidés, de l'environnement et du développement durable ; participer au rayonnement du centre équestre Les Crinières Noires ; participer à la vie locale à travers les activités équestres du centre Les Crinières Noires ; promouvoir l'accès à l'équitation de pleine nature en milieu scolaire, parascolaire et universitaire ; intégrer et faire participer les personnes handicapées moteurs, physiques ou visuels aux activités équestres ; promouvoir le cheval de Mérens et l'élevage de montagne transhumant
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : a178d2b6f0b9d2893dfc9e95e72273e0
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
AMICALE SUD DISCUS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 80
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W832019006
SIREN :
SIRET :
La Seyne-sur-Mer
Dept 83 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
regrouper des passionnés d'aquariophilie ; faciliter l'échange et le partage de savoirs ; faciliter les échanges et achats de matériels, poissons, plantes (création d'une coopérative), etc ; ouvrir un site internet et échanger sur l'aquariophilie ; proposer des services ; réaliser une bourse annuelle ; participer ou organiser des concours ; aménager différents aquariums dans un local approprié ;
Raisons Datamoria : finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 18de744a63611bf15d5d5173d58627fd
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION DES ARTISANS RURAUX DU GERS

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 80
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W321003049
SIREN :
SIRET :
Auch Cedex
Dept 32 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
gérer les relations entre la société coopérative AR 12, Groupama et les adhérents de l'AR 32 ; faciliter le remboursement des bris de glace sans application de franchise aux clients des adhérents ; mener toutes actions susceptibles d'apporter des avantages économiques à ses adhérents
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 32e930f236e8a8b076af25a5038a2ce4
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LE CINEMA S'EXPOSE 34 - IV EME

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 80
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W342002543
SIREN :
SIRET :
Saint-Mathieu-de-Tréviers
Dept 34 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
assurer la préservation du patrimoine national sur les thèmes de l'illusion du mouvement, du cinématographe, de la photographie, de la télévision, de la radio, des industries scientifiques liées à l'image et au son, comme la microscopie, pour les générations futures ; récupérer gracieusement ou acquérir par achats le maximum de matériels, objets, accessoires et papiers anciens en tous genres et restaurer les oeuvres réunies ; organiser des expositions, ludiques, interactives et intergénérationnelles ouvertes à un large public de tous âges et tous horizons, dont celui le plus éloigné de la culture et de la connaissance, aux jeunes et aux scolaires ; produire, exploiter ou diffuser des projets ou programmes cinéma, photo, télé, radio ; participer à toutes productions externes sur ces mêmes thèmes et aider les jeunes à réaliser leurs projets par un concours matériel ou financier ;
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 937073226ff02316ac332bd6e76d536a
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
LE CINEMA S'EXPOSE 77 - 1 ERE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 80
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W772005332
SIREN :
SIRET :
Vaux-le-Pénil
Dept 77 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
assurer la préservation du patrimoine national sur les thèmes de l'illusion du mouvement, du cinématographe, de la photographie, de la télévision, de la radio, des industries scientifiques liées à l'image et au son, comme la microscopie, pour les générations futures ; Récupérer gracieusement ou acquérir par achats le maximum de matériels, objets, accessoires et papiers anciens en tous genres et restaurer les oeuvres réunies ; Organiser des expositions, ludiques, interactives et intergénérationnelles ouvertes à un large public de tous âges et tous horizons, dont celui le plus éloigné de la culture et de la connaissance, aux jeunes et aux scolaires ; Produire, exploiter ou diffuser des projets ou programmes cinéma, photo, télé, radio ; Participer à toutes productions externes sur ces mêmes thèmes et aider les jeunes à réaliser leurs projets par un concours matériel ou financier ;
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 4de6ba75b1fb2819d0eaa1948b31711f
Décision :
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
QUARTIER DE LA GARE

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang A+ · score initial 80
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 68
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W913014638
SIREN :
SIRET :
Massy
Dept 91 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
préfigurer la création d'une Société Coopérative de Production (SCOP) visant à mettre en place dans l'ancienne gare de Massy-Palaiseau RER B un tiers lieu hybride et créatif ; Son ambition est de proposer aux habitant ; e ; s, travailleur ; euse ; s et voyageur ; euse ; s du territoire un espace de rencontre, d'échange et de coopération à vocation citoyenne, sociale, démocratique, et écologique pour renforcer le lien social et développer l'innovation par des expériences partagées ; mettre en oeuvre tous les moyens indispensables à la poursuite de son but ; Gérer par conséquent directement ou indirectement toutes les activités concernées par ses objectifs, détenir les meubles et immeubles nécessaires à son fonctionnement, assurer la publicité de ses activités par les moyens appropriés et accomplir tous les actes nécessaires à son fonctionnement ; Mettre en oeuvre tous les moyens qui perme
Raisons Datamoria : terrain:lien_social · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
Statut : NON_CONTROLE
UID : 3c5416513dff13e97532e50c32c19038
Décision :
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 60
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
ASSOCIATION LEURRISTE HAUT DE FRANCE - TEAM LHF

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang B · score initial 50
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 67
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W623003051
SIREN :
SIRET :
Wimille
Dept 62 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
création d'une équipe de pêche sportive : promouvoir la pêche aux leurres ; organiser et/ou participer à des rencontres, des sorties, déplacements, concours et voyages ; intervenir auprès de toute institution publique ou privée aux fins de défendre les intérêts de l'association et/ou de ses membres, en relation avec l'objet de l'association ; détenir et gérer des droits de pêche : sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires ; participer à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole
Raisons Datamoria : beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
Statut : A_CONTROLER
UID : b1a51e23c1fa0142ba18b4a94f98ae17
Décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00
Note : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER
HORS_CIBLE_PROBABLE_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER
Confiance : 70
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER
AMICALE DES LOISIRS DE DOMEYROT

Famille : Cooperatives/SCIC/SCOP
Rang B · score initial 32
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
score beta 67
Rôles beta
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_RELAIS_INFORMATION
RNA : W232000303
SIREN :
SIRET :
Domeyrot
Dept 23 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
socio-Educatif comprenant notamment : sport, pétanque, voyages organisés, inter-villages, animations d'été, jeux, fêtes locales, concours de belote, brocantes, marchés de produits régionaux, conférences, archéologie, club du troisième âge, activité diverses pour les enfants, participation à la coopérative scolaire de l'école de Parsac, etc...
Raisons Datamoria : finance_interne_local:ecole_parents_eleves · finance_interne_local:amicale_club_loisir · hors_cible:loisir_club · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · hors_cible_probable
← Précédent Page 6 / 7 Suivant →