Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Périmètre : cette page affiche les 37 682 autres types stricts. Le circuit Fondations/Fonds reste traité dans les pages typologiques dédiées.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

DEMANDEUR_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1

Recherche
Famille
Groupe Datamoria
Rôle Datamoria
Financeur strict
Demandeur/bénéficiaire
Classe beta
Rôle beta
Département
Statut humain
Limite
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

Statut humain	Rôle Datamoria	Nom / famille	Beta	Identifiants	Localisation / source	Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE UID : `639e27fec728011a6af9d5ffe85a8d87` Fiche détail / historique Décision : `—`	DEMANDEUR_POTENTIEL Groupe : `DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN` Confiance : `60` Financeur strict : `NON` Demandeur/bénéficiaire : `OUI`	ASSOCIATION DE GESTION DU RESTAURANT INTER-ENTREPRISES FRONT DE SÈVRES Famille : `Associations/ARUP/interet_general` Rang C · score initial 26	ORGANISME_FINANCEMENT_FORT score beta 160 Rôles beta ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF Flux beta FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION	RNA : `W923004500` SIREN : SIRET :	Sèvres Dept 92 · Source : `RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE` source	l'exploitation au profit de ses membres, en gestion directe ou en sous- traitance et sans but lucratif dont les installations lui sont mises à disposition par le " propriétaire"" l'association pourra conclure tout contrat de gestion, étant précisé qu'elle devra, par tous moyens, s'efforcer d'obtenir un taux de fréquentation le plus élevé du restaurant, afin de réduire au maximum le prix du repas, dans ce but un règlement intérieur est établi, dans les conditions fixées à l'article 15 des présentes, afin de définir les règles qui s'imposeront aux sociétés utilisatrices en vue de cette réduction, l'association ne poursuit aucun but lucratif, cette déclaration étant considérée comme affectant sa nature même de telle façon que si elle devait être transgressée, elle entrainerait sa nullité" Raisons Datamoria : beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte