Routine mensuelle — Candidats Organismes mensuels
Prochaine échéance : 2026-06-30 · Statut : EN_RETARD · Candidats organismes sérieux : 38130 (27991 forts + 10139 probables) · Voir l'échéancier

Candidats Organismes — autres types stricts

Consultation de la base v1n-ter : autres organismes candidats uniquement, hors famille=Fondations/fonds et hors 17 résidus à signaux fondation/fonds. Les décisions humaines restent persistées en JSONL séparé.

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Familles

Associations/ARUP/interet_general 1

Groupes Datamoria

DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN 1

Rôles Datamoria

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL 1

Financeur strict

NON 1

Demandeur / bénéficiaire

OUI 1

Statuts humains

NON_CONTROLE 1
Réinitialiser

CSV affiché : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
Décisions humaines : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/controle_humain/decisions_humaines.jsonl
Total périmètre : 37682 · Résultats filtrés : 1 · Page 1 / 1

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Statut humain Rôle Datamoria Nom / famille Beta Identifiants Localisation / source Objet / raisons
Statut : NON_CONTROLE
UID : 9e0051a5dc2c1a3ae4ac13f3dd80e44f
Fiche détail / historique
Décision : —
 OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Confiance : 80
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI 		COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE SAINT-JOSEPH

Famille : Associations/ARUP/interet_general
Rang A · score initial 62 		ORGANISME_FINANCEMENT_FORT
score beta 140
Rôles beta
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
Flux beta
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION 		RNA : W9R2000827
SIREN :
SIRET : 		Saint-Joseph
Dept 974 ·
Source : RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
source
promouvoir en faveur du personnel municipal, du ccas et de la caisse des écoles et de leurs familles, des activités de loisirs à caractère sportif, social, culturel et artistique mais également d'instituer en leur faveur toutes les formes d'aides, sur les activités organisées par le cos, jugées opportunes au niveau financier, matériel ; organiser dans le cadre sportif l'association des compétitions en faveur des adhérents, ainsi que de tout public, y compris les personnes en situation de handicap, des jeunes et des personnes âgées ; pouvoir ouvrir des actions aux non adhérents, dans cette situation les bénéficiaires s'acquitteront au minimum du prix coûtant de l'activité, à ce prix s'ajoutera éventuellement les frais de transport et de repas si ceux-ci sont inclus dans l'offre ; aucune réduction cos ne leurs sera appliquée ;
Raisons Datamoria : terrain:handicap_fragilite · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
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